Narbonne : la demande d'expulsion du cirque de Venise à la barre du tribunal
Le tribunal judiciaire de Narbonne a examiné ce mardi 9 mai la demande d'expulsion en référé du cirque de Venise émanant de la Ville de Narbonne. Une ...Actualités similaires
Articles similaires à Narbonne : la demande d'expulsion du cirque de Venise à la barre du tribunal
Il porte plainte pour des menaces et messages malveillants et finit... à la barre du tribunal
Un homme de 44 ans a été condamné à 18 mois de prison dont 6 avec sursis, ce mercredi 29 janvier, par le tribunal de Mende pour des faits de menace de ...Actualités similaires
Tribunal en Gironde : le maire de Langon témoigne à la barre du calvaire des élus « à portée de baffe »
L'ancien responsable de la guinguette éphémère de Langon a été condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir bousculé le maire Jérôme Guillem ...Actualités similaires
"Je n'ai rien à déclarer" : contrôlé sur l'A9 avec 32 000 ¬ en liquide, un homme condamné par le tribunal de Narbonne
Un trentenaire, inconnu des services de police, avait tenté de dissimuler au printemps 2024 de l'argent liquide mais les chiens spécialisés avaient permis ...Actualités similaires
Saint-André-de-Cubzac : un conducteur sans histoires à la barre du tribunal pour avoir causé la mort d'un motard
Mardi 21 janvier, le tribunal de Libourne jugeait un dramatique accident qui, en juillet 2023, a causé la mort d'un motard percuté par une voiture qui a ...Actualités similaires
La barre des tâches de Windows 11 évolue : Microsoft répond à une demande pressante des utilisateurs
On se demande pourquoi cette option n'est pas déjà disponible depuis des lustres, mais Microsoft prépare une fonction permettant d'afficher le pourcentage de ...Actualités similaires
Des employeurs d'ouvriers clandestins dans les vignes à la barre du tribunal
À l'issue d'un contrôle du comité départemental anti fraude survenu en juin 2021 et d'une très longue enquête de la MSA et des forces de l'ordre, c'est ...Actualités similaires
Travailleurs dans les vignes non déclarés et étrangers en situation irrégulière devant le tribunal de Narbonne : "de l'esclavagisme moderne !"
À l'issue d'un contrôle du comité départemental anti fraude survenu en juin 2021 et d'une très longue enquête de la MSA et des forces de l'ordre, c'est ...Actualités similaires
Au tribunal de commerce de Narbonne, la prévention comme levier d'action contre l'augmentation du nombre de liquidations judiciaires
L'audience solennelle de rentrée du tribunal de commerce de Narbonne a permis de faire un état des lieux de l'année 2024 et de constater que de plus en plus ...Actualités similaires
Lutte contre l'absentéisme scolaire, nouvelles stratégies face aux trafics de drogue, création d'une unité de psychiatrie judiciaire : le tribunal de Narbonne a enregistré 14 000 procédures en 2024
L'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Narbonne, présidée par Xavier Baisle, s'est déroulée ce mercredi 15 janvier dans une salle ...Actualités similaires
Autoroute A 69 : le tribunal administratif de Toulouse examine ce lundi une nouvelle demande de suspension des travaux déposée par les opposants
Les opposants à l'autoroute entre Castres et Toulouse demandent au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner l'arrêt du chantier en attendant sa décision ...Actualités similaires
Crèche de la Nativité à la mairie de Beaucaire : la Ligue des droits de l'Homme demande au tribunal de faire payer la commune
Le 20 décembre 2024, la Ligue des droits de l'Homme avait obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Nîmes, saisi en référé. Le maire de ...Actualités similaires
Tribunal de Narbonne : 18 mois de prison avec sursis pour le mari et père violent
Un homme de 35 ans a été reconnu coupable de violences intrafamiliales à Moussan et condamné à 18 mois de prison avec un sursis probatoire de deux ans.Actualités similaires
Trafic de stups et fusillade à Alès : douze prévenus à la barre du tribunal pour un procès hors norme
Une semaine de débats débute ce lundi 6 janvier, exceptionnellement dans la salle des assises, à Nîmes, pour un grand procès concernant un réseau ...Actualités similaires
Rosmerta demande au tribunal de rectifier une erreur
Le juge des référés d'Avignon a débouté Rosmerta. L'association d'accueil des réfugiés demandait le retrait de publication sur Facebook d'un texte ...Actualités similaires
Une manifestation s'est déroulées ce lundi 23 décembre devant le tribunal de Narbonne. Une famille demande à la justice de récupérer le corps de leur fils mort tragiquement dans un accident de route le 13 décembre dernier, victime d'un conducteur alcoolis
Une manifestation s'est déroulées ce lundi 23 décembre devant le tribunal de Narbonne. Une famille demande à la justice de récupérer le corps de leur fils ...Actualités similaires
"En fait, je suis condamné à payer 170 000 euros" : le faux avocat incrédule à la barre du tribunal qui prononce aussi une peine de 16 mois de prison avec sursis probatoire
La chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) rendait son jugement ce vendredi 20 décembre 2024 dans une affaire ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : il cambriole un supermarché et demande un taxi à un vigile
Devant le tribunal, l'homme a multiplié les provocations comme s'il recherchait la peine maximale.Actualités similaires
Violence à l'entrée du village naturiste du cap d'Agde : le tribunal rejette la demande de libération du seul détenu de ce dossier
Dans l'affaire des violences commises par quatre agents municipaux de la ville d'Agde, à l'entrée du camp naturiste, sur quatre victimes, le plus jeune des ...Actualités similaires
Le tribunal de Narbonne le condamne à 12 mois de prison ferme pour détention de plus de 5 kg de résine de cannabis
Un homme et une femme étaient jugés ce jeudi 19 décembre à Narbonne pour détention de résine de cannabis. Elle, a été relaxée ; lui, a écopé d'un an ...Actualités similaires
Suspecté d'une escroquerie au carburant de 63 000 ¬, le routier est relaxé par le tribunal de Narbonne
Un chauffeur routier de 50 ans, suspecté d'escroquerie à la carte bancaire, et de vol de carburant à Sigean, a été relaxé par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Le tribunal de Narbonne guerroie contre l'absentéisme scolaire répété et injustifié
57 dossiers étaient examinés par le tribunal. Seulement 27 personnes ont répondu aux convocations. Des contraventions ont été dressées pour ne pas avoir ...Actualités similaires
"Il était vraiment prêt à tout": à la barre du tribunal, un policier raconte un refus d'obtempérer à Nice
Le 27 octobre, un délinquant de la route, alcoolisé, sous cocaïne, a refusé d'obtempérer dans Nice. En plein trafic. Vingt minutes de course-poursuite qui ...Actualités similaires
Frappé d'une interdiction de territoire, un Afghan de 32 ans a été relaxé par le tribunal de Narbonne
Condamné en 2023 par le tribunal de Narbonne à un an de prison assorti d'une interdiction de territoire national, monsieur D. n'a pas été condamné de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
