57 dossiers étaient examinés par le tribunal. Seulement 27 personnes ont répondu aux convocations. Des contraventions ont été dressées pour ne pas avoir ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal de Narbonne guerroie contre l'absentéisme scolaire répété et injustifié
L'avocat parisien de l'ancien international australien de rugby à XV et ex-dirigeant du RNCM jusqu'en 2016 annonce, trois heures à peine après le prononcé ...
Actualités similaires
L'ancien dirigeant du Racing Club Narbonne Méditerranée était poursuivi pour faux et usage et abus de bien sociaux. S'il a bénéficié d'une relaxe ...
Actualités similaires
Une sexagénaire comparaissait hier devant le tribunal correctionnel de Libourne pour des coups et des propos inappropriés envers des enfants de l'école de ...
Actualités similaires
La préfète d'Auvergne-Rhône-Alpes, Fabienne Buccio, annonçait le 10 janvier dernier avoir décidé de résilier les contrats d'association qui liaient ...
Actualités similaires
Juge au tribunal de commerce de Narbonne depuis 2011, président de cette même institution depuis 2019, Jean-Pierre Cassan a cessé ses fonctions, atteint par ...
Actualités similaires
Un trentenaire, inconnu des services de police, avait tenté de dissimuler au printemps 2024 de l'argent liquide mais les chiens spécialisés avaient permis ...
Actualités similaires
À l'issue d'un contrôle du comité départemental anti fraude survenu en juin 2021 et d'une très longue enquête de la MSA et des forces de l'ordre, c'est ...
Actualités similaires
L'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Narbonne, présidée par Xavier Baisle, s'est déroulée ce mercredi 15 janvier dans une salle ...
Actualités similaires
Un homme de 35 ans a été reconnu coupable de violences intrafamiliales à Moussan et condamné à 18 mois de prison avec un sursis probatoire de deux ans.
Actualités similaires
Une manifestation s'est déroulées ce lundi 23 décembre devant le tribunal de Narbonne. Une famille demande à la justice de récupérer le corps de leur fils ...
Actualités similaires
Un homme et une femme étaient jugés ce jeudi 19 décembre à Narbonne pour détention de résine de cannabis. Elle, a été relaxée ; lui, a écopé d'un an ...
Actualités similaires
Un chauffeur routier de 50 ans, suspecté d'escroquerie à la carte bancaire, et de vol de carburant à Sigean, a été relaxé par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
57 dossiers étaient examinés par le tribunal. Seulement 27 personnes ont répondu aux convocations. Des contraventions ont été dressées pour ne pas avoir ...
Actualités similaires
57 dossiers étaient examinés par le tribunal. Seulement 27 personnes ont répondu aux convocations. Des contraventions ont été dressées pour ne pas avoir ...
Actualités similaires
Condamné en 2023 par le tribunal de Narbonne à un an de prison assorti d'une interdiction de territoire national, monsieur D. n'a pas été condamné de ...
Actualités similaires
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...
Actualités similaires
La convention, signée au Palais de justice de Narbonne par le procureur Eric Camous et David Pessarossi, directeur des Finances publiques de l'Aude, vise à ...
Actualités similaires
Un homme de 33 ans a été condamné à de la prison avec sursis ce lundi 18 novembre à Narbonne pour avoir, excédé par les bruits extérieurs, tiré à ...
Actualités similaires
La numéro 1 des écologistes français a comparu devant le tribunal correctionnel de Narbonne ce 25 octobre. Elle était poursuivie pour diffamation par deux ...
Actualités similaires
La secrétaire nationale d'Europe Écologie Les Verts (EELV) comparaîtra vendredi 25 octobre devant le tribunal judiciaire de Narbonne, à la suite du dépôt ...
Actualités similaires
Comme partout en France, un rassemblement était organisé devant le palais de justice ce samedi 19 octobre 2024 à 11 h. Le Collectif des féministes ...
Actualités similaires
Environ 80 viticulteurs se sont regroupés peu avant 14 heures devant le Palais de justice narbonnais, ce jeudi 17 octobre, sous étroite surveillance ...
Actualités similaires
Le tribunal de Narbonne jugeait ce mardi 17 septembre, entre autres, une affaire de vol par effraction commis en juillet 2020. L'auteur des faits a été ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce de Narbonne et la Direction départementale des finances publiques ont signé ce mardi 17 septembre une convention afin d'améliorer le ...
Actualités similaires