Mort d'Adama Traoré : non-lieu pour les trois gendarmes, la famille fait appel
Dans l'affaire Adama Traoré, la justice a prononcé un non-lieu pour les trois gendarmes impliqués. Adama Traoré est mort à la suite de son interpellation ...Actualités similaires
Articles similaires à Mort d'Adama Traoré : non-lieu pour les trois gendarmes, la famille fait appel
Accusations de viol : le non-lieu pour Ary Abittan confirmé en appel
L'éclaircie judiciaire se confirme pour l'acteur Ary Abittan : la cour d'appel de Paris a entériné jeudi le non-lieu dont a bénéficié l'humoriste, ...Actualités similaires
Accusations de viol : Le non-lieu pour l'acteur et humoriste Ary Abittan vient d'être confirmé en appel
L'acteur de 50 ans avait déjà obtenu l'abandon de sa mise en examen prononcée en novembre 2021Actualités similaires
Accusations de viol contre Ary Abittan : le non-lieu confirmé en appel pour l'acteur
Une jeune femme accusait Ary Abittan de l'avoir violée en 2021Actualités similaires
L'acteur Ary Abittan accusé de viol : le non-lieu pour l'humoriste confirmé en appel
La cour d'appel de Paris a confirmé ce jeudi le non-lieu dont a bénéficié le comédien et humoriste Ary Aboittan.Actualités similaires
La responsabilité de la SNCF écartée dans la mort de Marwan à la gare de Gauriaguet, la famille fait appel
Le tribunal de Libourne a écarté, ce jeudi, la responsabilité de la SNCF dans la mort de Marwan, fauché par un train en garde de Gauriaguet en 2022.Actualités similaires
Mort de Tylian : 4 renvois en correctionnelle, non-lieu pour le maire
L'issue tragique de la journée d'ouverture d'un restaurant aux chalets de Gruissan le 26 mai 2018 restera durablement gravée dans les mémoires. Chutant d'un ...Actualités similaires
Mort du petit Tylian à Gruissan tombé d'un manège : quatre renvois en correctionnelle et non-lieu pour Didier Codorniou en qualité de maire
L'issue tragique de la journée d'ouverture d'un restaurant aux chalets de Gruissan le 26 mai 2018 restera durablement gravée dans les mémoires. Chutant d'un ...Actualités similaires
Mort de Jean-Marie Le Pen : une "cérémonie religieuse et d'hommage" aura lieu le 16 janvier à Paris, a indiqué la famille
Le père de Marine Le Pen est décédé ce mardi 7 janvier, alors que Marine Le Pen était de retour de Mayotte où elle était en déplacement avec le maire ...Actualités similaires
François Asselineau : non-lieu pour dans l'enquête pour harcèlement et agressions sexuelles, le parquet fait appel
Deux plaintes dénonçant un harcèlement moral et des agressions sexuelles commis par le président de l'UPR François Asselineau avaient été déposées en ...Actualités similaires
Un appel à témoins des gendarmes après la mort d'une adolescente à trottinette à Wisches
La gendarmerie de Schirmeck cherche à obtenir des informations sur cet accident mortel survenu à Wisches, dimanche après-midi.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : les avocats de la plaignante ont fait appel du non-lieu en faveur des rugbymen
Mise à jour du lundi 16 décembre - Les avocats de la plaignante qui accuse Hugo Auradou et Oscar Jegou de viol aggravé en réunion ont fait appel vendredi 13 ...Actualités similaires
Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...Actualités similaires
Génocide des Tutsi au Rwanda : nouveau non-lieu en appel pour la complicité de l'armée française
La justice s'enferme dans la non-reconnaissance de la complicité française dans le génocide des Tutsis au Rwanda. Ce mercredi, en appel, elle a confirmé le ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu confirmé en appel dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...Actualités similaires
Appel du non-lieu pour Oscar Jegou et Hugo Auradou, accusés de viol
La justice argentine a abandonné les poursuites pour viol contre Oscar Jegou et Hugo Auradou. Mais l'avocate de la plaignante a annoncé son intention de faire ...Actualités similaires
Mort de Léo Larios : le tribunal relaxe l'employeur, la famille fait appel
Le Tarnais Léo Larios est mort à l'âge de 25 ans alors qu'il travaillait sur un chantier de haute montagne dans les Hautes-Pyrénées. Poursuivis pour ...Actualités similaires
Non-lieu pour deux surveillants pénitentiaires, trois ans après la mort d'un détenu à la prison de Meaux
Deux surveillants pénitentiaires cités dans une enquête sur la mort de Jimony Rousseau, un détenu décédé en 2021 à la prison de Meaux (Seine-et-Marne), ...Actualités similaires
Mort d'une cycliste mayennaise à Rennes en 2019 : un non-lieu "inacceptable" pour le papa Joël Lochin
Près de cinq ans après la mort de Grâce Lochin, une cycliste mayennaise renversée par un camion benne à Rennes, son père Joël Lochin et toute sa famille ...Actualités similaires
Mort de Lina : après l'autopsie, le corps a été rendu à la famille, ses obsèques auront lieu ce vendredi
L'autopsie du corps de Lina, l'adolescente disparue fin 2023 dans le Bas-Rhin, a été réalisée et les enquêteurs attendent d'en connaître les résultats, ...Actualités similaires
Rennes : « Comme si on la tuait une deuxième fois »... Vers un non-lieu après la mort de la cycliste Grâce Lochin
L'étudiante âgée de 22 ans avait été écrasée par un camion à un carrefour dont la configuration a été décrite comme « un véritable piège »Actualités similaires
VIDEO. Mort de Steve : les avocats de la famille posent la question d'un éventuel appel du parquet
Ce vendredi 20 septembre 2024, le tribunal correctionnel de Rennes a écarté la responsabilité pénale du policier qui a mené l'opération de dispersion de ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : le non-lieu des militaires français en appel pour l'opération Turquoise
La cour d'appel de Paris doit étudier, ce jeudi 19 septembre au matin le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à ...Actualités similaires
Un mort après un refus d'obtempérer à Nice: le parquet requiert un non lieu pour le policier qui avait ouvert le feu
C'est désormais au magistrat instructeur de trancher. L'avocat de la famille de Zied B., tué en septembre 2022, se dit surpris de cette orientation du parquetActualités similaires
Adama Traoré: la famille va en cassation après la confirmation du non-lieu pour les gendarmes
La famille d'Adama Traoré a annoncé jeudi 16 mai se pourvoir en cassation après la confirmation en appel à Paris du non-lieu pour les gendarmes qui ont ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
