Montbrun-les-Bains : la vente des thermes annulée par le tribunal administratif
Le jugement était attendu à Montbrun-les-Bains. Le village de 440 habitants se déchire depuis plusieurs mois sur le devenir des thermes communaux. ...Actualités similaires
Articles similaires à Montbrun-les-Bains : la vente des thermes annulée par le tribunal administratif
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : les syndicats mobilisés devant le tribunal administratif avant l'audience de l'interne condamné pour agressions sexuelles
Ce jeudi 21 novembre, les organisations syndicales CGT et Sud santé se sont rassemblées devant le tribunal administratif de Toulouse pour protester contre ...Actualités similaires
Le congé menstruel jugé inapplicable par les collectivités, estime le tribunal administratif de Toulouse
Le congé menstruel se voit remis en question. Le juge des référés, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a suspendu mercredi 20 novembre les décisions ...Actualités similaires
Menaces d'attentat dans un collège de Thonon-les-Bains : un élève a été interpellé et sera convoqué au tribunal
Une semaine après la diffusion sur Snapchat de menaces d'attentat visant le collège Jean-Jacques Rousseau de Thonon-les-Bains, un élève de l'établissement ...Actualités similaires
Génocide des Tutsis: le tribunal administratif ferme les yeux sur les fautes de la France
Se rangeant aux arguments du ministère des armées, la juridiction a estimé qu'elle n'était pas compétente pour juger de l'attitude des autorités ...Actualités similaires
Un maire, une info : les thermes de Berthemont-les-Bains changent de gestionnaire
Le groupe ValVital a annoncé qu'il n'exploitera plus les thermes de Berthemont à Roquebillière, mais le directeur des services de la commune reste flou quant ...Actualités similaires
Les thermes de Berthemont-les-Bains vont changer de gestionnaire
C'est la fin d'une époque à Berthemont-les-Bains, le groupe ValVital n'exploitera plus les thermes de la vallée de la Vésubie.Actualités similaires
Les thermes de Berthemont-les-Bains ferment définitivement leurs portes ce vendredi
La nouvelle vient de tomber dans un communiqué de presse ce jeudi 7 novembre 2024: les thermes de Berthemont-les-Bains à Roquebillière fermeront ...Actualités similaires
Les MA France repoussent un coup de pression en attendant la décision du tribunal administratif de Montreuil
Des personnes se disant envoyées par le mandataire judiciaire et Stellantis ont tenté d'entrer sur le site occupé, mercredi 6 novembre, pour faire main basse ...Actualités similaires
Les décisions emblématiques du tribunal administratif
Pour 2024, le nombre de nouvelles requêtes examinées par le tribunal administratif de Nice, est estimé à 7.000, soit une hausse de 15% en un an. 46% ...Actualités similaires
Aix-les-Bains : la démolition a commencé aux anciens thermes
La démolition d'une partie des anciens thermes d'Aix-les-Bains a commencé il y a quelques jours. Voici les travaux en images.Actualités similaires
Chantier A69 : le tribunal administratif ordonne aux derniers occupants de la ZAD de Verfeil de quitter les lieux
C'est la dernière zone à défendre occupée par des militants A69 : à Verfeil (Haute-Garonne), la parcelle où demeure une poignée d'activistes doit être ...Actualités similaires
Aix-les-Bains : la réhabilitation des anciens thermes est enfin lancée !
Véritable serpent de mer à Aix-les-Bains depuis plus de dix ans, le projet de réhabilitation des anciens thermes a officiellement commencé. On fait le point ...Actualités similaires
Vente immobilière annulée par la commune de Champhol : le tribunal administratif abroge la décision municipale
Le tribunal administratif d'Orléans a annulé une délibération de l'actuel conseil municipal dont le but était d'abroger une autre délibération prise par ...Actualités similaires
"Nous allons faire un recours auprès du tribunal administratif" : le dossier de la coriandre irrite les agriculteurs du Gers
L'association Les Bios du Gers a accueilli ce jeudi 29 août le préfet du Gers, le président du Département et le député de la 1re circonscription. Ils ...Actualités similaires
Quatre millions d'euros, jusqu'à 1 500 curistes... Voici le nouveau projet de rénovation et d'extension des thermes d'Aulus-les-Bains
Après avoir obtenu l'orientation thérapeutique rhumatologie en début d'année, les thermes d'Aulus-les-Bains viennent de présenter un projet de rénovation ...Actualités similaires
Une plongée dans l'histoire des thermes d'Évian-les-Bains
REPORTAGE Avant d'être le Palais Lumière, ce bâtiment accueillait anciennement des curistes du monde entier. Entre 1902 et 1983, les Bains d'Évian étaient ...Actualités similaires
Aix-les-Bains : retour à la normale aux Thermes Chevalley
L'institut va pouvoir à nouveau fonctionner pleinement à partir de ce jeudi 15 août. Un incendie avait empêché l'utilisation des termes depuis lundi soir.Actualités similaires
"C'est une décision historique" : le tribunal administratif de Pau ordonne à l'État de revoir sa copie concernant les prélèvements d'eau dans le sous-bassin de l'Adour
Saisie par plusieurs associations environnementales, la justice demande aux préfets du Gers, Des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif baisse les quotas de prélèvement d'eau sur le bassin de l'Adour, des agriculteurs en colère
La décision du tribunal administratif de Pau de baisser les volumes d'eau prélevables dans le bassin versant de l'Adour est tombée ce vendredi soir, et ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif déboute les familles qui réclamaient à l'académie réparation après les heures perdues par leur enfant à l'école
Des parents d'élèves haut-garonnais, qui demandaient à être dédommagés par l'État, pour cause de l'absence de professeurs, ont été déboutés par le ...Actualités similaires
Surpopulation dans les prisons : le tribunal administratif de Montpellier rejette la demande d'arrêt temporaire des incarcérations à la maison d'arrêt de Carcassonne
Ce vendredi 26 juillet, le tribunal administratif de Montpellier a rendu sa décision quant au recours réclamé par des associations demandant la suspension ...Actualités similaires
Surpopulation dans les prisons : des associations saisissent le tribunal administratif pour stopper provisoirement les incarcérations à Carcassonne
Mercredi 24 juillet, plusieurs associations ont déposé un recours à la justice administrative pour arrêter temporairement les incarcérations à la prison ...Actualités similaires
Tiers monde carcéral à la prison de Brest. Le Tribunal Administratif saisi pour améliorer les conditions de vie des détenus
Mardi 23 juillet 2024, six organisations humanitaires et de défense des avocats ont saisi le tribunal administratif de Rennes. Elles demandent l'arrêt des ...Actualités similaires
"Excès de pouvoir" de Wauquiez : le tribunal administratif saisi par Les Écologistes à la Région
Le groupe Les Écologistes à la Région Auvergne-Rhône-Alpes conteste à nouveau la politique de l'actuel président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ...Actualités similaires
"Excès de pouvoir" de Wauquiez : le tribunal administratif saisit par Les Écologistes à la Région
Le groupe Les Écologistes à la Région Auvergne-Rhône-Alpes conteste à nouveau la politique de l'actuel président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
