Maltraitance animale : l'abattoir SBA de Briec condamné à 21.500 euros d'amende
Le tribunal de Quimper a condamné l'abattoir de Briec, propriété du groupe Les Mousquetaires, à 21.500 euros d'amende pour maltraitance animale lundi 27 ...Articles similaires à Maltraitance animale : l'abattoir SBA de Briec condamné à 21.500 euros d'amende
Le PSG condamné à 98 000 euros d'amende pour des incidents lors d'un match contre l'AC-Milan
L'UEFA a infligé une amende de 98 000 euros au Paris-Saint-Germain, ce mercredi 22 novembre 2023. Sanction prise à cause d'une série d'incidents pendant un ...Actualités similaires
Colmar : l'ancien député du Haut-Rhin Jacques Cattin condamné à 3000 euros d'amende
Jacques Cattin, ancien député LR du Haut-Rhin, a été condamné ce vendredi 10 novembre à une peine de 3000 euros d'amende pour violences à l'encontre ...Actualités similaires
Un Ariégeois condamné à 500 euros d'amende pour la détention d'une carabine à son domicile sans autorisation
Ce mardi 17 octobre, devant le tribunal correctionnel de Foix, en Ariège, un Ariégeois a été condamné pour la détention d'une carabine de chasse, arme de ...Actualités similaires
Quatre mois de sursis et 3.500 euros d'amende contre un homme, condamné à Vesoul pour discrimination raciste
Au tribunal de Vesoul, ce jeudi 26 octobre, un homme a été condamné à quatre mois de prison avec sursis et 3.500 euros d'amende pour avoir refusé un stage ...Actualités similaires
Un braconnier à été condamné 1.000 euros d'amende dans le Tarn-et-Garonne
Le tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) a condamné un braconnier à 1.000 euros d'amende ce jeudi. L'homme utilisé de la glu pour attraper des ...Actualités similaires
Maltraitance animale : un ex-directeur d'abattoir condamné à six mois avec sursis
Deux anciens dirigeants de l'abattoir aveyronnais ont été condamnés à des amendes ou des peines de prison ce mercrediActualités similaires
Roberto Saviano, l'auteur de "Gomorra", condamné à 1000 euros d'amende pour avoir diffamé en 2020 Giorgia Meloni, actuelle Première ministre italienne
Réagissant à la mort d'un nourrisson faisant partie de migrants dont le bateau avait fait naufrage aux abords des côtes italiennes, en 2020 Roberto Saviano ...Actualités similaires
Roberto Saviano condamné à 1 000 euros d'amende pour avoir diffamé Giorgia Meloni
En 2020, en Italie, Roberto Saviano s'est insurgé, dans le cadre d'une émission télévisée, contre la politique migratoire menée par Matteo Salvini dans le ...Actualités similaires
Roberto Saviano condamné à 1 000 euros d'amende pour avoir diffamé Giorgia Meloni
En 2020, en Italie, Roberto Saviano s'est insurgé, dans le cadre d'une émission télévisée, contre la politique migratoire menée par Matteo Salvini dans le ...Actualités similaires
Un homme condamné à 400 euros d'amende pour un dépôt sauvage à Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Le tribunal de police de Poitiers a condamné un homme d'une trentaine d'années à une amende de 400 euros pour un dépôt sauvage dans la commune de ...Actualités similaires
Éric Zemmour condamné à 4 000 euros d'amende pour injure homophobe
Éric Zemmour a été condamné jeudi à Paris à 4 000 euros d'amende pour injure homophobe. Le polémiste et homme politique avait déclaré en octobre 2019 ...Actualités similaires
Éric Zemmour condamné à 4.000 euros d'amende pour injure homophobe
L'ex-candidat à l'élection présidentielle, Éric Zemmour, a été condamné jeudi à 4.000 euros d'amende pour injure homophobe. L'ancien polémiste ...Actualités similaires
Justice : Eric Zemmour condamné à 4 000 euros d'amende pour injure homophobe
Eric Zemmour a été condamné jeudi à Paris à 4 000 euros d'amende pour injure homophobe, pour avoir déclaré en octobre 2019 sur CNews que les personnes ...Actualités similaires
Un homme de 24 ans a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Evreux pour maltraitance animale - Son chien a été recueilli par la Fondation Bardot
Un Normand de 24 ans a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Évreux pour sévices graves ou actes de cruauté envers son ...Actualités similaires
Un Normand condamné à six mois de prison ferme pour maltraitance animale
"Le prévenu est condamné à une peine de 24 mois de prison, dont 18 mois assorti d'un sursis probatoire de trois ans et effectuera sa peine de prison ferme ...Actualités similaires
Affaire de la fête des Thuiles : le maire de Grenoble condamné à 8 000 euros d'amende
Mercredi 6 septembre, la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Grenoble a condamné Eric Piolle, maire de Grenoble, à 8 000 euros d'amende avec sursis ...Actualités similaires
Fête des Tuiles : Éric Piolle condamné en appel à 8.000 euros d'amende avec sursis
Éric Piolle, a été condamné par la cour d'appel de Grenoble, ce mercredi, à 8.000 euros d'amende avec sursis dans l'affaire de la fête des Tuiles. Le ...Actualités similaires
Un élevage porcin de Ploudiry condamné à 20 000 ¬ d'amende pour maltraitance
Un élevage porcin de Ploudiry a été condamné à 20 000 ¬ d'amende pour maltraitance. Un jugement dont se réjouit l'association de lutte contre la ...Actualités similaires
Maltraitance animale : un couple condamné à Bordeaux à dix mois de prison avec sursis
C'est un apiculteur qui a donné l'alerte, en découvrant cinq chiens de chasse faméliques, enfermés dans un enclos, à Saint-Médard-en-Jalles, fin 2022. Les ...Actualités similaires
Showroomprivé condamné à 600 000 euros d'amende pour «/fausses promotions/»
La sanction est tombée. Showroomprivé, site de vente en ligne de grandes marques, vient d'être condamné à payer 600 000 euros d'amende, ce mardi 11 ...Actualités similaires
"Fausses promotions", "prix de référence trompeur"... Showroomprivé condamné à 600 000 euros d'amende
Le site de ventes privées en ligne de grandes marques Showroomprivé a été sanctionné d'une amende de 600 000 euros pour pratiques commerciales trompeuses, ...Actualités similaires
Pollution en Méditerranée : Kem One condamné à 50.000 euros d'amende pour une fuite chimique
Le numéro 2 du PVC européen devra par ailleurs publier un communiqué sur cette décision pendant deux mois sur son site internet et le faire paraître dans ...Actualités similaires
Kem One condamné à 50.000 euros d'amende pour une fuite chimique en Méditerranée
Dans la nuit du 22 au 23 juillet 2020, une fuite avait été détectée au niveau d'un bac de stockage de solution de chlorure ferrique. Une partie s'était ...Actualités similaires
Chèvres abattues à Lorette : le maire condamné à 2.000 euros d'amende
Le tribunal de Saint-Étienne a condamné le maire de Lorette (Loire) à payer une amende de 5.000 euros, dont 3.000 avec sursis, dans l'affaire des chèvres ...Actualités similaires
Le porte-parole des identitaires à Lyon condamné à 800 euros d'amende
Il était jugé en chambre presse du tribunal judiciaire de Lyon pour avoir organisé et participé à la procession interdite "Lugdunum Suum", le 8 décembre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
