Au tribunal de Vesoul, ce jeudi 26 octobre, un homme a été condamné à quatre mois de prison avec sursis et 3.500 euros d'amende pour avoir refusé un stage ...
Actualités similaires
Articles similaires à Quatre mois de sursis et 3.500 euros d'amende contre un homme, condamné à Vesoul pour discrimination raciste
Le parquet de Paris a requis jeudi 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 10.000 euros d'amende contre le célèbre agent immobilier Stéphane Plaza, jugé ...
Actualités similaires
18 mois de prison avec sursis et 10.000 euros d'amende ont été requis ce jeudi soir contre l'agent immobilier star du petit écran.
Actualités similaires
Ce jeudi 9 janvier 2025, le tribunal correctionnel de Mende (Lozère) a jugé une affaire d'agression sexuelle sur une employée de l'ADMR en l'absence des ...
Actualités similaires
L'entraîneur Bernard Casoni, joueur emblématique de l'Olympique de Marseille des années 1990, a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
La chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) rendait son jugement ce vendredi 20 décembre 2024 dans une affaire ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris, qui a qualifié l'affaire d'"exceptionnelle", au vu des milliers de victimes dans ce dossier, a également condamné six ...
Actualités similaires
Un homme de 26 ans a été condamné ce jeudi 5 décembre par le tribunal de Mende (Lozère) à une peine de douze mois de prison avec sursis pour mise en ...
Actualités similaires
Un homme de 26 ans a été condamné ce jeudi 5 décembre par le tribunal de Mende à douze mois de prison avec sursis pour mise en danger de la vie d'autrui. ...
Actualités similaires
Un homme de 29 ans a été condamné ce jeudi par le tribunal de Rouen, pour s'être introduit sans autorisation, sur un terrain de la SNCF à Oissel en juillet ...
Actualités similaires
La sanction est tombée et elle est lourde pour Djibril Cissé, condamné pour abus de biens sociaux. Le tribunal correctionnel de Bastia a condamné ce ...
Actualités similaires
Les faits autour de la liquidation judicaire d'une société de l'ancien international de football etaient jugés en Corse par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...
Actualités similaires
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...
Actualités similaires
Le 5 juillet 2019, un conducteur a accidentellement percuté un ouvrier de 20 ans qui sortait d'une bouche d'égout et dont la présence avait été mal ...
Actualités similaires
Les gendarmes de Saint-Brévin, en Loire-Atlantique, avaient retrouvé 800 grammes de cannabis chez un homme de 34 ans, à Saint-Viaud, plusieurs plantations et ...
Actualités similaires
Un homme de 22 ans a été condamné ce mardi à huit mois de prison, dont quatre avec sursis, par le tribunal judiciaire de Laval, pour des dégradations sur ...
Actualités similaires
Une jeune femme a porté plainte après une agression sexuelle sur son lieu de travail.Le tribunal a condamné le prévenu de 66 ans.
Actualités similaires
Pierre-Guillaume Mercadal, éleveur de porcs laineux à Montjoi, dans le Tarn-et-Garonne, comparaissait pour avoir harcelé le maire de sa commune Christian ...
Actualités similaires