Loi de programmation militaire 2024-2030 : le Parlement l'adopte définitivement
Le Parlement a définitivement adopté ce jeudi le projet de loi de programmation militaire du gouvernement, par un large vote favorable du Sénat, à la veille ...Articles similaires à Loi de programmation militaire 2024-2030 : le Parlement l'adopte définitivement
Ce que contient la loi "Airbnb", adoptée définitivement par le Parlement, pour mieux encadrer les locations touristiques
La loi visant à réguler les meublés de tourisme a été définitivement adoptée par le Parlement. Elle prévoit de réduire l'avantage fiscal dont ...Actualités similaires
Loi Airbnb : le Parlement adopte définitivement le texte pour réguler les logements de courte durée, ce que ça va changer
Une loi visant à réguler les constructions touristiques a été définitivement adoptée par le Parlement ce jeudi 7 novembre 2024. Que contient réellement ...Actualités similaires
Une journée d'échanges autour de la loi de programmation militaire organisée dans la Drôme
Le 8 novembre prochain, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Valence accueillera un événement relatif à la loi de programmation militaire. Un événement ...Actualités similaires
Pourquoi le budget défense 2025 devra respecter la loi de programmation militaire
OPINION - Nouveau gouvernement, nouvelles stratégies, nouvelles orientations économiques ? Alors que le budget du ministère des Armées doit augmenter de 3,3 ...Actualités similaires
La loi de programmation militaire en danger
La situation financière de la France pourrait plonger le ministère des Armées dans des arbitrages cornéliens.Actualités similaires
Place de Paris : le Parlement adopte définitivement la loi sur l'attractivité financière
Fruit d'un long compromis entre l'Assemblée nationale et le Sénat, le texte de loi sur l'attractivité financière de la France, porté par le député ...Actualités similaires
Une loi contre les ingérences étrangères définitivement adoptée au Parlement
Cette loi, votée ce mercredi 5 juin par 138 voix contre 10, prévoit notamment de créer un registre national de l'influence et d'étendre à titre ...Actualités similaires
Le Parlement espagnol approuve définitivement la loi d'amnistie pour les séparatistes catalans
Le Parlement espagnol a voté jeudi l'approbation finale d'une loi d'amnistie controversée pour des centaines de séparatistes catalans impliqués dans la ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte définitivement la loi répressive sur l'influence étrangère, la présidente propose un référendum
Le Parlement géorgien a adopté mardi 28 mai une loi sur « l'influence étrangère », contournant le véto présidentiel et faisant fi de l'opposition et ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte définitivement une loi sur l'« influence étrangère » la rapprochant de Moscou
Les députés du parti au pouvoir ont adopté la loi par 84 voix pour, et quatre contre, balayant ainsi le véto de la présidente pro-occidentale Salomé ...Actualités similaires
Géorgie : malgré la contestation, le Parlement adopte définitivement la loi sur l'"influence étrangère"
Le Parlement géorgien a contourné mardi un veto présidentiel et adopté définitivement une loi sur l'influence...Actualités similaires
Crise en Géorgie : Le Parlement adopte définitivement une loi sur l'influence étrangère, alors que ses opposants dénoncent un texte de "loi russe"
Les députés géorgiens ont contourné le véto présidentiel.Actualités similaires
Ukraine: une nouvelle loi de mobilisation militaire polémique votée par le Parlement
Pour faire face aux offensives terrestre russes, le Parlement a finalement adopté une nouvelle loi de mobilisation. Ce texte a été au coeur de la polémique ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le texte, controversé à cause de la suppression à la dernière minute d'une clause prévoyant la démobilisation des soldats ayant servi 36 mois, doit être ...Actualités similaires
Ukraine : le Parlement adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Invasion russe : les dernières infos. L'enrôlement de nouvelles personnes suscite des débats en Ukraine depuis plus d'un an, alors que l'armée manque ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi 11 avril, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne prévoit ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un...Actualités similaires
Que contient la loi pour le « bien-vieillir » définitivement adoptée par le Parlement ?
Lors d'un ultime vote au Sénat, le Parlement a définitivement adopté mercredi 27 mars une loi pour le " bien-vieillir ", sans masquer ses inquiétudes sur ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien vote en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le Parlement ukrainien a voté mercredi, en première lecture, pour un projet de loi controversé sur la mobilisation...Actualités similaires
Le Parlement adopte la loi pour un report de la présidentielle au Sénégal au 15 décembre 2024
Le Parlement sénégalais a adopté dans la nuit de lundi à mardi au milieu d'une grande confusion le projet de loi visant à repousser la présidentielle, ...Actualités similaires
Le Parlement adopte la loi pour un report de la présidentielle au Sénégal au 15 décembre 2024
Le Parlement sénégalais a adopté dans la nuit de lundi à mardi au milieu d'une grande confusion le projet de loi visant à repousser la présidentielle, ...Actualités similaires
La loi immigration fatale à WordPad, qui tire définitivement sa révérence en 2024
Comme chaque version de Windows en son temps, la 11 a régulièrement droit à de nouvelles fonctionnalités et autres améliorations de la qualité de vie, ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le budget 2024, après le rejet d'une motion de censure à l'Assemblée
Le budget de l'État pour 2024 a été définitivement adopté jeudi à l'Assemblée par le rejet d'une motion de censure de la gauche, signant le clap de fin ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le budget 2024, après le rejet d'une motion de censure à l'Assemblée
Le Parlement a définitivement adopté jeudi le projet de budget 2024, après le rejet à l'Assemblée nationale d'une motion de censure de la gauche.La motion ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
