Loi 3DS : les apports en matière environnementale
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte de ...Actualités similaires
Articles similaires à Loi 3DS : les apports en matière environnementale
La France doit être plus ambitieuse en matière de baisse de consommation énergétique, selon l'Autorité environnementale
Elle recommande ainsi de "baisser d'au moins 12% l'objectif 2030 de consommation énergétique finale pour atteindre les objectifs européens", parmi diverses ...Actualités similaires
La France doit être plus ambitieuse en matière de baisse de consommation énergétique, selon l'Autorité environnementale
La feuille de route énergétique de la France doit être plus ambitieuse en matière de baisse de consommation, juge l'Autorité environnementale (AE) dans un ...Actualités similaires
La France doit être plus ambitieuse en matière de baisse de consommation énergétique, selon l'Autorité environnementale
La feuille de route énergétique de la France doit être plus ambitieuse en matière de baisse de consommation, juge l'Autorité environnementale (AE) dans un ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour mieux traiter la crise environnementale dans les médias
Définir un quota pour les sujets environnementaux en périodes électorales, sanctionner le climato-dénialisme ... Ce mercredi 13 novembre, une coalition de ...Actualités similaires
En pleine COP16, des agriculteurs manifestent contre une loi environnementale en Colombie
Rejoints par des mineurs et des orpailleurs, des paysans colombiens bloquent des routes pour demander le retrait d'un décret, qui permet au ministère de ...Actualités similaires
France : le gouvernement annonce une nouvelle loi immigration, sans "aucun tabou en matière de protection des Français"
Le gouvernement a annoncé dimanche une nouvelle loi sur l'immigration, dont l'examen pourrait démarrer "début 2025" au...Actualités similaires
L'Hebdo Éco | Les hôtels Eklo visent le sans faute en matière environnementale
Entre la construction des établissements, l'usage de l'eau, de certains produits d'entretien, l'origine des produits de restauration et le travail en horaires ...Actualités similaires
Gendarme tué dans les Alpes-Maritimes : comment la loi est réellement appliquée en matière de délits routiers
Après la mort de l'adjudant Eric Comyn, certains responsables politiques appellent à sanctionner plus sévèrement les auteurs d'infractions routières, et en ...Actualités similaires
Loi industrie verte : les craintes du président de l'Autorité environnementale
Un nouveau décret d'application de la loi Industrie verte est paru récemment. Il vise à accélérer les autorisations environnementales pour ouvrir de ...Actualités similaires
Elections législatives : les 30 juin et 7 juillet, votons pour une ambition numérique qui réponde à nos grands enjeux collectifs en matière sociale, sociétale, environnementale et économique
Les 30 juin et 7 juillet prochains, votons pour des programmes clairs et ambitieux qui nous permettront d'accélérer la transformation numérique de la France ...Actualités similaires
Changement d'adresse postale : les implications de la loi 3DS pour les conducteurs français
Implémentation de la loi 3DS en France : mise à jour des adresses postales pour une efficacité accrue des services publics et privés. Délais et démarches ...Actualités similaires
Le Comité régional porcin Bretagne inquiet de la future loi loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole
Carole Joliff, la présidente du Comité régional porcin Bretagne se dit atterrée par les choix des députés qui examinent depuis lundi la loi d'orientation ...Actualités similaires
Loi 3DS : Encore du pain sur la planche pour de nombreuses communes
En Nouvelle-Aquitaine, plusieurs communes n'ont pas encore fini de dénommer et numéroter leurs rues. Elles ont jusqu'au mois de juin pour le faire afin de se ...Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est présenté aujourd'hui en Conseil des ministres - Il constitue la grande réforme sociétale du second quinquennat d'Emmanuel Macron qui s'était engagé de longue date à changer la législation en la matière
Le projet de loi sur la fin de vie est présenté mercredi en Conseil des ministres. Ouvrant à de strictes conditions la possibilité d'un suicide assisté, il ...Actualités similaires
Environnement: le Conseil d'Etat oscille entre audace et timidité en matière environnementale
Par un arrêt du 16 février 2024, le Conseil d'Etat a estimé qu'il y a urgence à démarrer des travaux permettant de traiter des déchets présentant le plus ...Actualités similaires
Pour leur image et leur avenir, comment les sports mécaniques français tentent de montrer l'exemple en matière environnementale
D'après un bilan écologique publié par les fédérations françaises de sport automobile et de moto, les véhicules de course sont loin d'être la première ...Actualités similaires
Viols et agressions sexuelles : que dit la loi en matière de prescription ?
L'information judiciaire visant Patrick Poivre d'Arvor a été élargie à deux viols et une agression sexuelle dénoncés par trois femmes, a indiqué ce ...Actualités similaires
Solidaires 974 : « La loi immigration reste toujours la plus régressive en matière d'immigration depuis 40 ans »
Touchée... mais pas coulée par le Conseil constitutionnel, la loi immigration reste toujours la plus régressive en matière d'immigration depuis 40 ans.Actualités similaires
Loi 3DS : "Le rattachement à l'histoire, c'est aussi une célébration de l'identité face à la mondialisation"
Henri Boyer est professeur émérite à l'Université Montpellier III, spécialiste en sociolinguistique, et membre du laboratoire Dipralang. Alors que la loi ...Actualités similaires
Patrick Baudouin, président de la LDH : « Cette loi est ce qu'on peut faire de pire en matière de droits des étrangers »
« L'année 2023 a progressivement été porteuse d'atteintes à diverses libertés, notamment d'association, d'expression et de manifestation. Son point ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: pour Sébastien Chenu (RN), la majorité "n'a aucune idée de ce qu'elle veut faire en matière de politique migratoire"
Les députés et sénateurs rassemblés en commission mixte paritaire sont parvenus à un accord sur le projet de loi immigration après plusieurs heures de ...Actualités similaires
En valorisant ses apports du BTP, cette société seynoise se veut exemplaire en matière d'économie circulaire
En valorisant 85 % des apports du BTP, la société seynoise 3AG Recyclage se veut exemplaire en matière d'économie circulaire.Actualités similaires
Des Apple Watch neutres en carbone ? Les déclarations d'Apple en matière environnementale sont dans le viseur d'associations européennes
Apple a affirmé il y a un mois, lors de sa keynote, que certaines de ses montres sont « neutres en carbone », un terme qu'une directive européenne, en ...Actualités similaires
Modification de récépissé d'association au Mali : Que dit la loi 04-038 en la matière ?
En 2015, le Conseil Supérieur de la Diaspora Malienne (CSDM), comme toutes les associations qui se respectent, procédait à la modification de son ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
