L'information judiciaire visant Patrick Poivre d'Arvor a été élargie à deux viols et une agression sexuelle dénoncés par trois femmes, a indiqué ce ...
Actualités similaires
Articles similaires à Viols et agressions sexuelles : que dit la loi en matière de prescription ?
La proposition de loi contre les violences sexistes et sexuelles examinée au Sénat ce jeudi 3 avril a été amputée de ce concept au grand dam de nombreux ...
Actualités similaires
Ce jeudi 3 avril, Gérard Miller est sorti du silence concernant les accusations à son encontre pour des violences sexuelles notamment survenues lors de ...
Actualités similaires
Rouler trop lent n'est pas un synonyme de sécurité. Comme tant de nombreux comportements routiers dangereux, rouler trop lent vous expose à des risques ...
Actualités similaires
Un mineur a été interpellé et placé en garde à vue ce mardi à Charleville-Mézières, suspecté d'avoir violenté physiquement une enfant de 9 ans et ...
Actualités similaires
Ce n'est que tard dans la nuit de ce mercredi 2 avril 2025 que les députés ont voté une proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux en ...
Actualités similaires
Une proposition de loi visant à inscrire la notion de non-consentement dans la définition légale des violences sexuelles a été adoptée par l'Assemblée ...
Actualités similaires
Le procès de Marc Adida, ancien psychiatre de l'hôpital Ste Marguerite à Marseille, s'est ouvert ce lundi 31 mars à Aix-en-Provence. Devant la cour ...
Actualités similaires
Incarcéré depuis trois ans et demi, le docteur Philippe Moulin, 53 ans, qui nie les faits, se présente comme un spécialiste de l'andrologie adolescente. ...
Actualités similaires
L'assemblée plénière des évêques de France à Lourdes doit faire un point d'étape sur les mesures mises en place pour lutter contres les violences ...
Actualités similaires
Les faits se seraient déroulés samedi 29 mars, dans la matinée, au sein de la piscine Garibaldi, dans le 3e arrondissement de Lyon. Un homme, âgé de 38 ...
Actualités similaires
"En droit français, il n'y a pas de discrimination positive, par contre, il y a une loi sur l'égalité entre les femmes et les hommes et l'égalité ...
Actualités similaires
L'actrice a témoigné vendredi sur son compte Facebook, au lendemain du procès de la star pour "agressions sexuelles" sur le tournage du film "Les Volets ...
Actualités similaires
Maître Rachid Rahmani, avocat au barreau de la Charente, répond à une dame qui vient de se marier et se demande si elle est obligée de porter le nom de son ...
Actualités similaires
Dix-huit mois de prison avec sursis ont été requis jeudi contre Gérard Depardieu, jugé pour des agressions sexuelles que le parquet a présentées comme ...
Actualités similaires
"Il s'agit matériellement et intentionnellement d'agressions sexuelles", a déclaré le procureur lors du procès de Gérard Depardieu jeudi 27 mars, avant de ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis 18 mois de prison avec sursis contre l'acteur jugé pour des agressions sexuelles sur deux femmes en 2021
Actualités similaires
Dans son réquisitoire, qui demande que le sursis soit assorti d'une période probatoire de trois ans, Laurent Guy a rappelé que les victimes étaient "des ...
Actualités similaires
Une peine de 18 mois de prison avec un sursis probatoire de trois ans a été requise jeudi à l'encontre de Gérard Depardieu. L'acteur est jugé à Paris pour ...
Actualités similaires
L'acteur français jugé à Paris pour agressions sexuelles sur deux femmes lors d'un tournage a vu, ce jeudi, le procureur requérir contre lui 18 mois de ...
Actualités similaires
18 mois avec sursis et 20 000 euros d'amende ont été requis, jeudi 27 mars, contre Gérard Depardieu pour les agressions sexuelles lors du tournage « Les ...
Actualités similaires
Une peine de dix-huit mois de prison avec un sursis probatoire de trois ans a été requise, jeudi 27 mars, à l'encontre de Gérard Depardieu. Il est jugé ...
Actualités similaires