Les rodéos de jet-skis explosent sur les côtes méditerranéennes, obligeant les forces de l'ordre à multiplier les patrouilles. Pour garantir la sécurité ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les rodéos de jet-skis se multiplient en Méditerranée, la loi bientôt durcie?
La loi d'orientation agricole devrait définitivement être adoptée ce jeudi 20 février, après un dernier vote sans suspens au Sénat. Les députés et les ...
Actualités similaires
La proposition de loi a été déposée le 11 février dernier par la sénatrice socialiste du Nord Audrey Linkenheld. Cette proposition s'appuie, selon la ...
Actualités similaires
Le Sénat examine ce mardi 18 février une proposition de loi pour interdire tout signe religieux dans les compétitions sportives. Actuellement, chaque ...
Actualités similaires
Des députés ont déposé une proposition de loi, dont le but est de lutter contre la fraude bancaire. Le but notamment, créer un fichier des IBAN...
Actualités similaires
Dans une optique environnementale, l'Agence de la transition écologique (Ademe) encourage à utiliser davantage le Wifi plutôt que les réseaux mobiles 4G ou ...
Actualités similaires
La prospection commerciale par téléphone, dont les méthodes ont tendance à agacer les Français malgré plusieurs mesures à son encontre, pourrait bientôt ...
Actualités similaires
Cette initiative vise à protéger les nageurs, qu'elle estime être en danger à cause de la proximité parfois dangereuse des jet-skis.
Actualités similaires
Selon le ministre des Transports, Philippe Tabarot, le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à lAssemblée nationale ...
Actualités similaires
Le texte de la proposition de loi sur la sécurité dans les transports arrivera à l'Assemblée nationale "juste après le vote du budget", a indiqué dimanche ...
Actualités similaires
Le Sénat a inscrit à son ordre du jour du 15 janvier 2025 une proposition de loi visant à prolonger l'utilisation des tickets-restaurant pour les courses ...
Actualités similaires
Le Sénat a inscrit à son ordre du jour du 15 janvier 2025 une proposition de loi visant à prolonger l'utilisation des tickets-restaurant pour les courses ...
Actualités similaires
« L'adoption de cet amendement est un scandale. Le titre-restaurant devient un titre alimentaire, il perd définitivement son objet », s'est emportée la ...
Actualités similaires
Ian Brossat, sénateur communiste, va déposer une proposition de loi visant à limiter la place du SUV en ville. Cela permettrait aux maires de décider s'ils ...
Actualités similaires
La proposition de loi visant à mettre fin à l'avantage fiscal des locations de courte durée comme les Airbnb est en passe d'être adoptée à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Les nouvelles réglementations de sécurité obligent les loueurs à investir afin d'éviter les accidents graves. Mais certains n'en n'ont plus les moyens.
Actualités similaires
La Fédération des chasseurs de Dordogne dénonce les intrusions de véhicules, y compris de jet-skis, ainsi que les dépôts sauvages d'ordures sur le domaine ...
Actualités similaires
S'il reste encore deux ans à Olivier Hoarau pour remplir ses promesses de campagne, certains dossiers continuent leur chemin comme le futur terrain de rodéos ...
Actualités similaires
Du 15 juin au 15 septembre, les jet-skis ont interdiction d'être mis à l'eau dans les villes d'Arcachon et de Lège-Cap-Ferret. Explications
Actualités similaires
Une nouvelle loi impacte désormais le prix de tous les contrats d'assurance : habitation auto, moto... Personne ne peut y échapper.
Actualités similaires
Cette volonté d'interdiction pourrait toutefois se heurter à la légalité. Pareil arrêté pris à Cannes avait été annulé par le Conseil d'Etat en 2017
Actualités similaires
Cet été les particuliers ne pourront pas mettre leur jet-ski à l'eau dans les ports d'Arcachon et de La Vigne au Cap-Ferret. La mesure concerne la période ...
Actualités similaires