Les SUV bientôt interdits en ville ? Un sénateur dépose une proposition de loi
Ian Brossat, sénateur communiste, va déposer une proposition de loi visant à limiter la place du SUV en ville. Cela permettrait aux maires de décider s'ils ...Actualités similaires
Articles similaires à Les SUV bientôt interdits en ville ? Un sénateur dépose une proposition de loi
Titre-restaurant : l'utilisation dans les supermarchés bientôt pérennisée ? Les restaurateurs remontés contre une proposition de loi
« L'adoption de cet amendement est un scandale. Le titre-restaurant devient un titre alimentaire, il perd définitivement son objet », s'est emportée la ...Actualités similaires
Gabriel Attal dépose une proposition de loi pour "responsabiliser les parents des jeunes délinquants"
Une proposition de loi pour "restaurer l'autorité" de la justice des mineurs, déposée par le chef des députés Renaissance Gabriel Attal, a été inscrite ...Actualités similaires
Les SUV bientôt interdits en ville ? Un sénateur dépose une proposition de loi
Ian Brossat, sénateur communiste, va déposer une proposition de loi visant à limiter la place du SUV en ville. Cela permettrait aux maires de décider s'ils ...Actualités similaires
Paris : Un sénateur propose une loi pour interdire les SUV dans les grandes villes
Ian Brossat, sénateur (PCF) de Paris, propose de donner la compétence aux élus locaux d'interdire les véhicules thermiques de plus d'1,8 tonne et ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi des sénateurs communistes pour mieux encadrer les SUV
Dangereux, polluants et extrêmement chers, les SUV ont-ils leur place dans les grandes villes ? À travers une proposition de loi, le sénateur PCF Ian ...Actualités similaires
Les sachets de nicotine bientôt interdits ? La ministre de la Santé promet un texte pour "protéger la jeunesse"
A quelques jours du mois sans tabac, la ministre de la Santé a annoncé ce mardi 29 octobre 2024 la future interdiction des sachets de nicotines.Actualités similaires
Toulouse : François Piquemal dépose une proposition de loi pour généraliser l'encadrement des loyers, pointant au passage la Ville rose
Le député LFI-NFP de la 4e circonscription de la Haute-Garonne François Piquemal dépose, cette semaine, une proposition de loi dans l'objectif de ...Actualités similaires
La députée azuréenne Alexandra Martin dépose une proposition de loi visant à encadrer les graphothérapeutes
Dans un communiqué, la fédération des graphothérapeutes (Grafem) se félicite du dépôt, le 15 octobre dernier, d'une proposition de loi visant à encadrer ...Actualités similaires
La députée azuréenne Alexandra Martin dépose une proposition de loi visant à encadrer les graphothérapeutes
Dans un communiqué, la fédération des graphothérapeutes (Grafem) se félicite du dépôt, le 15 octobre dernier, d'une proposition de loi visant à encadrer ...Actualités similaires
"Je mène un combat": sous respirateur et affaibli, le sénateur Gilbert Bouchet, atteint de la maladie de Charcot, défend sa proposition de loi
"Il faut absolument qu'on ait plus de moyens, plus de communication, car c'est une maladie qui peut tomber sur tout le monde". En fauteuil roulant, cravate ...Actualités similaires
Les Princes de la ville du 113, bientôt un come-back dans les bacs ?
Le premier album du groupe de rap emblématique des années 2000 et introuvable depuis des années pourrait être enfin disponible en streaming et réédité. ...Actualités similaires
"Je trouve que c'est un passage accidentogène" : les poids lourds sont-ils vraiment interdits dans le centre-ville de Moissac ?
Selon la municipalité de Moissac (Tarn-et-Garonne), les véhicules routiers de plus de 7,5 tonnes ne sont pas habilités à emprunter les voies. Mais le ...Actualités similaires
La députée LR de Cannes Alexandra Martin dépose une proposition de loi pour sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer
La parlementaire cannoise veut notamment retirer aux auteurs de refus d'obtempérer leur carte de séjour s'ils en possèdent une et leur permis de conduire en ...Actualités similaires
Élections: une députée LR dépose une proposition de loi contre "les affiches électorales qui prêtent à confusion"
La députée LR Justine Gruet a annoncé ce jeudi 25 juillet avoir déposé une proposition de loi visant à interdire, sur les affiches électorales, la ...Actualités similaires
Une députée LR dépose une proposition de loi pour rendre inéligible les fichés S
La députée Virginie Duby-Muller a déposé une proposition de loi visant à rendre inéligibles les fichés S. Certains secteurs de la société sont ...Actualités similaires
"On a totalement oublié les idées": ce sénateur LR dépose une proposition de loi pour interdire les désistements
Stéphane Le Rudulier, sénateur Les Républicains des Bouches-du-Rhône qui souhaite une loi contre les désistements, était l'invité du Live Switek ce mardi ...Actualités similaires
Législatives : un sénateur LR dépose une proposition de loi pour interdire les désistements
Stéphane Le Rudulier, sénateur des Bouches-du-Rhône, a fait une proposition de loi visant à interdire les désistements dans l'entre-deux-tours des ...Actualités similaires
Louer un Airbnb à Barcelone, c'est bientôt fini : la ville veut interdire les locations saisonnières
Confrontée à un tourisme de masse qui fait exploser le montant des loyers, la ville de Barcelone a annoncé vouloir en finir avec les plateformes comme Airbnb ...Actualités similaires
VIDÉO. Sauces, Chips... Les aliments contenant un arôme de fumée artificiel bientôt interdits en Europ
La commission européenne a suivi en avril 2024 les mises en garde de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) qui, à l'automne 2023, pointait ...Actualités similaires
Meurthe-et-Moselle : un an après les émeutes, l'appel à l'aide d'une ville bientôt privée d'assurance
La ville de Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle) va se retrouver sans assurance à partir du mois de juillet. Durement touchée par les émeutes l'été ...Actualités similaires
Armer les enseignants? Un État américain adopte une proposition de loi, un an après une tuerie dans une école
Le texte, voté par le Parlement du Tennesse, doit maintenant être validé par le gouverneur de cet État républicain du sud des États-Unis.Actualités similaires
Un projet de loi pour simplifier les fiches de paie bientôt présenté en Conseil des ministres
Le gouvernement songe à simplifier les fiches de paie en réduisant le nombre de lignes, notamment, ou encore en clarifiant la lecture des cotisations. Les ...Actualités similaires
Proposition de loi sur le droit de grève dans les transports: «C'est un texte qui n'est pas constructif»
À trois mois des Jeux olympiques de Paris, le Sénat s'attaque aux grèves. Une proposition de loi ultrasensible est examinée ce mardi pour limiter les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
