La décision a été rendue ce lundi 20 février. Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg ont été condamnés par le tribunal administratif de la ville à ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les Hôpitaux universitaires de Strasbourg condamnés par le tribunal administratif, victoire pour les médecins
Des parents du Vaucluse demandent au tribunal administratif de Nîmes, à être indemnisés pour les heures de cours perdues, lorsque les enseignants sont ...
Actualités similaires
Tous les députés ont été condamnés annonce la présidente du tribunal correctionnel Bénédicte de Perthuis au moment de détailler les montants des ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 5 mars 2025, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau, a suspendu, ? la demande de l'association One Voice, les arr?t?s du ...
Actualités similaires
Par un jugement du 10 mars 2025, le tribunal administratif de Strasbourg a rejet? le recours contre l'arr?t? du 8?avril 2022 par lequel le pr?fet du Haut-Rhin a ...
Actualités similaires
L'agence régionale de santé Centre-Val de Loire annonce ce jeudi l'arrivée cette année de plus de 200 médecins étrangers originaires de pays hors de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a mis un coup d'arrêt, ce jeudi 27 février, à l'imposant chantier de l'A69 en annulant l'arrêté préfectoral qui ...
Actualités similaires
C'est la SAS ADT, candidate à la délégation des services publics des spectacles tauromachiques des arènes de Nîmes, qui a saisi le tribunal administratif.
Actualités similaires
Juste derrière l'hypermarché des Prés-d'Arènes, rue du Lantissargues, la société de foot indoor avait fait l'objet d'un arrêté municipal de fermeture, ...
Actualités similaires
Ce mardi 18 février 2025, le tribunal administratif de Toulouse examine la requête sur le fond des opposants à l'autoroute A69. Le juge avait demandé fin ...
Actualités similaires
À la veille d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les écureuils du collectif La Voie est Libre ont mené une action ...
Actualités similaires
À la veille d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, les écureuils du collectif La Voie est Libre ont mené une action ...
Actualités similaires
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...
Actualités similaires
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...
Actualités similaires
Les faits se sont déroulés dans la nuit du vendredi 13 décembre 2024. Deux policiers, qui n'étaient pas en service, ont été tabassés à l'occasion d'une ...
Actualités similaires
Condamnés pour une tentative de braquage en 2015, Cédric L. et Pascal T. comparaissaient devant la cour d'assises d'appel de l'Ariège, ce vendredi ...
Actualités similaires
Alain Poujade revient sur l'intense activité du tribunal administratif de Rennes l'an dernier. Plus de 40 % des requêtes enregistrées relevaient du ...
Actualités similaires
La ville et la métropole de Grenoble ont-elles accordé des congés illégaux à leurs fonctionnaires à travers, notamment, des congés "menstruel" ou "de ...
Actualités similaires
Sur les 4 000 nouveaux postes ouverts l'année dernière, 3 235 praticiens diplômés dans un pays étranger (hors UE) ont été admis au concours sur liste ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes organisait son audience solennelle de rentrée ce lundi 3 février. L'occasion de faire le bilan de l'année 2024 et de ...
Actualités similaires