Les amendes sans contact pour non-respect du port du masque reçues un an et demi après ne passent pas à Ganges
Quatre Gangeoises viennent de recevoir une notification d'ordonnance pénale pour non-port du masque lors d'une manif contre le pass sanitaire, l'été 2021, ...Articles similaires à Les amendes sans contact pour non-respect du port du masque reçues un an et demi après ne passent pas à Ganges
Renault, Ikea et Arcelor Mittal... Bercy alourdit les amendes pour non-respect des délais de paiement
Bercy a porté à 30 millions d'euros les amendes contre des entreprises qui ne respectent pas les délais de paiement. Les plus petites entreprises, qui sont ...Actualités similaires
Risques d'incendie: les députés votent l'aggravation des amendes en cas de non respect des obligations de débroussaillement
Les députés ont voté mardi en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à ...Actualités similaires
Les amendes pour le non-respect du débroussaillage autour des habitations des Pyrénées-Orientales vont tomber
Le débroussaillage autour de toutes les habitations en bordure de forêt dans les Pyrénées-Orientales devait être réalisés avant le 15 mai. Il n'est ...Actualités similaires
Affaire des amendes sans contact de Ganges reçues un an et demi après : elle devrait se finir devant le tribunal
Plusieurs contrevenantes sont allées faire opposition au jugement et attendent de recevoir une convocation pour pouvoir s'expliquer et connaître les ...Actualités similaires
Ganges : Elles reçoivent une amende de 137¬ euros pour non-port du masque sans avoir été interpellées
Plus d'un an et demi après une manifestation contre le pass sanitaire, quatre habitantes de Ganges (Hérault) ont reçu une amende de 137¬ pour non-port du ...Actualités similaires
Les amendes sans contact pour non-respect du port du masque reçues un an et demi après ne passent pas à Ganges
Quatre Gangeoises viennent de recevoir une notification d'ordonnance pénale pour non-port du masque lors d'une manif contre le pass sanitaire, l'été 2021, ...Actualités similaires
Relâchement du port du masque : « Les bus STGA sont devenus des zones de non droit »
Il n'en peut plus du « relâchement » dans les bus de la société des transports du Grand Angoulême. « Les bus de la STGA sont devenus des zones de non ...Actualités similaires
"Les amendés d'Albi" devant le tribunal pour contester leurs amendes pour non-port du masque
Trois personnes étaient convoquées par le tribunal pour des amendes pour non-port du masque. Elles expliquent n'avoir jamais été contrôlées et être ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : l'évacuation "reportée" pour non-respect du cessez-le-feu à Marioupol, port stratégique "sous blocus" par les forces russes
L'évacuation des habitants de Marioupol, port stratégique ukrainien encerclé par les forces russes et leurs alliés, a...Aux Pays-Bas, Apple enchaine les amendes pour non-respect de la loi
Le bras de fer entre la firme de Cupertino et les régulateurs néerlandais continue à propos des réglementations concernant l'App Store. L'ACM qui est ...
Vannes : Les anti passe reçoivent des PV pour non port du masque
Des militants anti passe sanitaire reçoivent en ce moment dans leurs boites à lettres des amendes pour non port du masque lors de leurs manifestations à ...Coronavirus: La justice suspend l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur dans les Yvelines : "C'est une atteinte excessive, disproportionnée et non appropriée aux libertés individuelle"
La justice a décidé ce mercredi de suspendre l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque dans les Yvelines. Avant de rappeler que le risque ...
Port du masque dès 6 ans : "On fait retomber sur les enfants la non volonté des adultes qui refusent la vaccination", dénonce un infectiologue
Selon Jean-Paul Stahl, infectiologue et professeur émérite de maladies infectieuses au CHU de Grenoble, les conséquences psychologiques du port du masque ...Contrôles du port du masque au Nouvel an : "Nous allons cibler surtout les zones hautement fréquentées", précise la préfecture de police de Paris
Pour le Nouvel an 2022, la préfecture de police a mobilisé près de 9 000 policiers pour assurer la sécurité et faire respecter les mesures sanitaires ...Actualités similaires
Retour du port du masque en extérieur dans les Pyrénées-Orientales, des restrictions pour la nuit du Nouvel An
Face à la très forte augmentation du nombre de cas de Covid-19, le port du masque est de nouveau obligatoire en extérieur dans les Pyrénées-Orientales. Le ...Actualités similaires
INFO EUROPE 1 - Covid : les amendes renforcées en cas de non-respect du télétravail
Alors que le variant Omicron gagne du terrain en France, la ministre du Travail Elisabeth Borne a appelé, sur Europe 1, les entreprises à prévoir trois à ...Actualités similaires
Non au port du masque dès 6 ans à Assesse : "Laissez-les libres d'être des enfants" (Photos & vidéo)
Comme à l'école de l'Envol à Faulx-Les Tombes (Gesves) lundi, des parents se sont mobilisés mercredi midi pour protester contre le port du masque dès 6 ...Actualités similaires
Non-respect du télétravail et du port du masque à la prison d'Andenne: le greffe est en colère
Depuis ce samedi 20 novembre, et jusqu'au 12 décembre prochain, le télétravail est de nouveau obligatoire à hauteur de quatre jours par semaine. Mais cette ...Actualités similaires
Covid-19 : Élisabeth Borne exhorte les entreprises à se « remobiliser » sur le respect des gestes barrières et le port du masque
Toutes les entreprises devront mettre en place et respecter un protocole sanitaire, étant « en premier lieu le port du masque, mais aussi toute une série ...Actualités similaires
Coronavirus: La ministre du Travail, Élisabeth Borne, appelle les entreprises à se "remobiliser" sur le respect des gestes barrière et notamment le port du masque
La ministre du Travail, Élisabeth Borne, a appelé les entreprises à se "remobiliser" sur le respect des gestes barrière et notamment le port du masque, ...Actualités similaires
Covid: Quelque 215 p.-v. par mois pour non-respect du port du masque dans les trains
Quelque 1.720 procès-verbaux ont été dressés de janvier à août 2021 pour non-respect de l'obligation du port du masque dans les trains, soit 215 par mois.Actualités similaires
Pass sanitaire, port du masque, isolement : les amendes auxquelles s'exposent les contrevenants
RÈGLEMENTATION - Le non-respect des nouvelles mesures sanitaires ne sera pas sans risque pour ceux qui ne les respecteraient pas. De nombreuses amendes sont ou ...Actualités similaires
Vienne : de faux policiers réclament des amendes pour non-port du masque
Attention aux arnaques téléphoniques ! Ces derniers jours dans la Vienne, plusieurs personnes ont signalé les coups de fil de faux policiers, réclamant le ...Actualités similaires
Les amendes pour non-respect du couvre-feu jugées irrecevables
Le tribunal correctionnel de Liège a déclaré les poursuites irrecevables à l'encontre de personnes verbalisées durant les heures de couvre-feu élargies ...Actualités similaires
Liège: les amendes pour non-respect du couvre-feu jugées irrecevables
Le tribunal correctionnel de Liège a déclaré les poursuites irrecevables à l'encontre de personnes verbalisées durant...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
