La famille Avetsyan-Sakanyan est réfugiée à Saintes en Charente-Maritime depuis plus de sept ans. Le tribunal administratif de Poitiers devait se prononcer ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif de Poitiers annule l'expulsion d'une famille arménienne
Ce 20 décembre, la Ligue des droits de l'homme a obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Nîmes, saisi en référé. Le maire de Beaucaire ...
Actualités similaires
Eden et Maïwen, 5 ans et 2 ans et demi, sont atteints d'une maladie génétique rare. Leur famille a créé l'association Le Sourire d'Eden pour financer les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a rejeté par ordonnance la demande de Patrick Diter pour suspendre un arrêté pris par la Ville de Grasse lui refusant un ...
Actualités similaires
Le maire de Nanterre avait pris un arrêté et voulait que la rencontre se joue à huis clos, invoquant "un contexte géopolitique national et international ...
Actualités similaires
L'installation contestée d'une crèche au sein de la mairie de Beaucaire est étudiée devant le tribunal administratif de Nîmes ce mercredi 18 décembre.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes étudie ce mercredi matin le référé déposé par la Ligue des droits de l'homme, concernant l'installation d'une crèche ...
Actualités similaires
"La couleur des souvenirs", une pièce écrite et mis en scène par Fabio Marra, est une histoire de famille, de liens et de ruptures, d'échanges et de ...
Actualités similaires
Trois jours après le passage de ce cyclone, le plus intense qu'ait connu Mayotte depuis 90 ans, l'archipel meurtri est en manque de tout, et les habitants ...
Actualités similaires
Alors que les travaux du Canal Seine-Nord Europe ont commencé depuis plusieurs mois, deux associations environnementales viennent de déposer un recours devant ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rendu ce mardi 17 décembre sa décision concernant le recours des opposants au contournement du Pertuis et ...
Actualités similaires
Ce lundi 16 décembre, à la mairie d'Allonnes (Sarthe), plusieurs personnes sont venues soutenir une famille guinéenne menacée d'expulsion. Les deux enfants, ...
Actualités similaires
Nouveau rebondissement dans l'affaire A69 : alors que les militants écologistes espéraient, lundi 9 décembre, un arrêt immédiat des travaux, le tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes, dans le Gard, doit examiner ce mercredi le recours de la Ligue des Droits de l'Homme contre la crèche de la ville de ...
Actualités similaires
Un chauffeur routier de 50 ans, suspecté d'escroquerie à la carte bancaire, et de vol de carburant à Sigean, a été relaxé par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Il était l'une des plus grosses fortunes d'Espagne et la plus grosse fortune de Catalogne. Isak Andic, fondateur de Mango, est mort dans un accident en ...
Actualités similaires
Il est ce qu'on peut appeler un "modèle d'intégration" et à quelques jours de Noël, c'est une très bonne nouvelle pour Kéletuigi Sylla dit "Kélé." Le ...
Actualités similaires
Plusieurs tirs ont été entendus mercredi soir à Nice, alors qu'une balle de kalachnikov a terminé dans l'appartement d'une habitante du quartier des Moulins
Actualités similaires
Ce jeudi 12 décembre, le tribunal administratif de Nîmes a tenu son audience solennelle de rentrée, dressant le bilan de ses actions sur l'année 2024.
Actualités similaires
Dans la famille Madec, presque tous les hommes ont travaillé les bobines de fil d'acier de la future ex-usine Michelin, à Vannes. Avant eux, c'est la tante ...
Actualités similaires
Après le rapport du bâtonnier de Limoges élaboré en novembre, l'Ordre des avocats du barreau de Limoges et l'OIP (Observatoire International des Prisons) ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a écarté mardi 10 décembre la responsabilité des services de l'Etat dans les attentats du 13 novembre 2015, estimant que ...
Actualités similaires
Saisi par les proches d'une victime, le tribunal administratif de Paris a estimé, mardi, qu'aucune "faute lourde" ne pouvait être reprochée à l'Etat.
Actualités similaires
Le Tarnais Léo Larios est mort à l'âge de 25 ans alors qu'il travaillait sur un chantier de haute montagne dans les Hautes-Pyrénées. Poursuivis pour ...
Actualités similaires
Les parents et les deux soeurs de l'une des victimes de ces attentats avaient demandé au tribunal administratif de condamner l'Etat à réparer certains des ...
Actualités similaires