Un doute planait encore sur la tenue de la « Cyclonue » au Mans, samedi 11 septembre 2021. C'est finalement ce samedi matin qu'une réponse est donnée. Le ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté, ce mardi, le recours de la propriétaire des chiens qui ont très grièvement blessé une ...
Actualités similaires
Le juge administratif a donné raison à la Préfecture de Haute-Loire en confirmant, en avril dernier, le refus de l'État d'autoriser l'implantation ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a obligé le maire d'Albertville (Savoie) à autoriser la construction d'une école primaire privée à l'initiative de la ...
Actualités similaires
Instructeur d'ULM, Louis Caillon réclamait que l'aéroclub lui réautorise l'accès à l'aérodrome du Planèze, dont il avait été expulsé en 2017. Le ...
Actualités similaires
Le troisième tour que le chef de file de l'opposition vieux-condéenne, Franck Agah, battu pour 105 voix au second tour des élections municipales, avait ...
Actualités similaires
Coup de tonnerre hier, à Castelnaudary, pour le conseiller municipal d'opposition qui s'est vu notifier par le tribunal administratif l'annulation de son ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille a validé l'élection de Julien Ravier lors des dernières municipales, marquée par une affaire de procurations ...
Actualités similaires
Suite à deux requêtes, le tribunal administratif de Lyon valide l'élection du maire de Ferney-Voltaire mais annule celle de ses adjoints. Un conseil ...
Actualités similaires
Le recours de l'opposition a été rejeté. Les élections municipales ont fait l'objet de nombreux recours devant la justice. Le Tribunal administratif rend ...
Actualités similaires
Vendredi 19 février, le tribunal administratif de Lille a rendu son jugement sur le recours déposé par Bernard Cailliau à suite à l'élection de Ludovic ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif (TA) de Lille devait dévoiler son délibéré d'ici fin févier. Finalement, il a tranché plus rapidement et ce vendredi, son ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a rendu, ce jeudi 18 février 2021, sa décision concernant le recours contre l'élection de Michèle Bonthoux déposé par ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille s'est penché jeudi sur les recours déposés contre la victoire de Martine Aubry lors des dernières législatives à Lille. ...
Actualités similaires
L'arrêté municipal interdisant les locations saisonnières à Nice du 6 au 20 février pour limiter la propagation du Covid-19 a été de nouveau retoqué par ...