Le projet de loi climat est présenté aujourd'hui en conseil des ministres : voilà ce qu'il contient
Il était attendu et a été scruté avec beaucoup d'attention. Le projet de loi issu des propositions de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) arrive ce ...Actualités similaires
Articles similaires à Le projet de loi climat est présenté aujourd'hui en conseil des ministres : voilà ce qu'il contient
Seissan. Le projet d'aménagement et de développement durable de Val de Gers a été présenté
La communauté de communes Val de Gers a présenté le projet d'aménagement et de développement durable au cours d'une réunion publique.Actualités similaires
Des PFAS interdits pour le textile ou les cosmétiques : ce que contient la loi pionnière adoptée par le Parlement
C'est un texte inédit, " pionnier " même au niveau européen, et un premier échelon législatif pour mieux encadrer et contrôler les PFAS, ces " polluants ...Actualités similaires
Textile, cosmétiques : ces industries dans le viseur du projet de loi PFAS
La proposition de loi sur l'interdiction des PFAS dans certains produits pourrait être adoptée par les députés ce jeudi 20 février. Si l'industrie ...Actualités similaires
Loi agricole: le projet de loi a été adopté par l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale a adopté hier le projet de loi d'orientation agricole avec 369 voix pour et 160 contre, malgré l'opposition de la gauche qui dénonce ...Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation agricole adopté à l'Assemblée nationale
A deux jours du début du Salon de l'agriculture, les députés ont approuvé le texte malgré l'opposition de la gauche.Actualités similaires
"On s'aperçoit dans l'Aude qu'il manque une plateforme logistique" : le conseil départemental à la recherche d'une piste pour favoriser le circuit court
Depuis 2022, la loi Egalim impose la présence d'au moins 50 % de produits de qualité et durable dans les établissements chargés d'une mission de service ...Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation agricole acte des reculs dans la protection de l'Environnement
Les discussions s'accélèrent autour du projet de loi d'orientation agricole. Le gouvernement veut une adoption avant l'ouverture du salon de l'agriculture à ...Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation agricole acte des reculs dans la protection de l'Environnement
Les discussions s'accélèrent autour du projet de loi d'orientation agricole. Le gouvernement veut une adoption avant l'ouverture du salon de l'agriculture à ...Actualités similaires
AP refuse de suivre la loi : ce qu'il faut savoir sur le conflit entre Trump et la célèbre agence de presse
Donald Trump a affirmé mardi qu'il maintiendrait des restrictions d'accès visant la grande agence de presse américaine Associated Press (AP) tant qu'elle ...Actualités similaires
Loi d'orientation agricole : un projet "sur le point d'être adopté par le Parlement" s'est félicitée Sophie Primas
La porte-parole du gouvernement Sophie Primas a affirmé mercredi que l'État "a honoré l'ensemble de ses engagements" pris lors du dernier Salon de ...Actualités similaires
Un projet à 600.000 euros: ce qu'il faut savoir sur le futur refuge animalier de Saint-Maximin
Inscrit au programme de campagne du maire Alain Decanis, le refuge municipal qui permettra à la ville de prendre en charge les chiens errants est sur la bonne ...Actualités similaires
Nouvelle vague de critiques contre le projet de renaturation du Surgié : un collectif manifeste pendant le conseil municipal à Figeac
Tandis qu'un rassemblement était organisé sous les fenêtres de l'hôtel de ville de Figeac contre la destruction du barrage du Surgié, le conseil municipal ...Actualités similaires
Projet de loi Ddadue?: quelles dispositions pour le droit de l'environnement??
Ce lundi 17 f?vrier, l'Assembl?e nationale a adopt? le projet de loi qui met en conformit? avec le droit de l'UE plusieurs mesures en mati?re d'?nergie, de ...Actualités similaires
À quelques jours du Salon de l'agriculture, le Sénat adopte le projet de loi d'orientation agricole
Pour espérer adopter le texte avant le début du Salon de l'agriculture samedi, sénateurs et députés se réunissent en commission mixte paritaire dès ce ...Actualités similaires
Réfuté par la gauche et les ONG, le projet de loi agricole en passe d'être adopté
Une version remaniée par le Sénat doit être examinée cet après-midi par une commission mixte paritaire.Actualités similaires
L'info d'ici - 7H30 - Le conseil départemental de l'Hérault a présenté son débat d'orientation budgétaire
Le débat annuel d'orientation budgétaire du département de l'Hérault a eu lieu ce lundi 17 février 2025. Le constat est alarmant : avec plus de 50% de ...Actualités similaires
Oradour-sur-Vayres - Projet de champ photovoltaïque : La société Terre et Lac veut saisir le Conseil d'Etat
La bataille judiciaire n'est pas terminée autour du projet de champ photovoltaïque à Oradour-sur-Vayres. Si la Cour administrative d'appel a confirmé ...Actualités similaires
Le gouvernement veut reprendre à bras le corps le projet de loi de simplification
Le gouvernement veut accélérer sur le projet de loi simplification et y ajouter de nouvelles mesures. Selon nos informations, il pourrait arriver à ...Actualités similaires
INFO BFM BUSINESS. Le projet de loi sur la simplification reviendra à l'Assemblée au printemps
Le gouvernement veut reprendre à bras le corps le projet de loi de simplification, resté en suspens depuis le vote de la censure, et y ajouter plusieurs ...Actualités similaires
Loi de finances pour 2025 et ?nergie?: ce que le Conseil constitutionnel a valid?, ce qu'il a censur
La loi de finances pour 2025, d?finitivement adopt?e par le Parlement le 6?f?vrier, a franchi sans trop d?g?ts l'?tape de son examen par les gardiens de la ...Actualités similaires
« Je lui avais juste dit... » : Pierre Garnier dévoile le conseil qu'il a donné à la gagnante de la...
« Je lui avais juste dit... » : Pierre Garnier dévoile le conseil qu'il a donné à la gagnante de la Star Academy 2024, MarineActualités similaires
Loi sur la reconstruction de Mayotte : ce que contient le texte, qui a été adopté ce jeudi
Deux mois après le passage du dévastateur cyclone Chido sur Mayotte, le Parlement a définitivement adopté ce jeudi le projet de loi d'urgence pour la ...Actualités similaires
Violences sexuelles à Bétharram : le sujet n'a pas été abordé en Conseil des ministres, a annoncé la porte-parole du gouvernement
Sophie Primas a déclaré qu'elle n'avait aucun "commentaire supplémentaire" concernant cette affaire.Actualités similaires
Premier échange entre le Conseil des ministres restreint et les partenaires sociaux à la veille d'une manifestation nationale
Les réactions étaient positives, mercredi, à la sortie d'une première rencontre entre le Premier ministre Bart De Wever,...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
