Le PLU de Wintzenheim, adopté en juin 2019, vient d'être annulé par le tribunal administratif. Cette décision porte sur deux points juridiques. La ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Plan local d'urbansime annulé par le tribunal administratif
Trois personnes sont décédées, ce samedi matin, dans l'incendie d'un Ehpad situé à Bouffémont, dans le Val-d'Oise, a appris l'AFP de source proche du ...
Actualités similaires
En décembre, entre Caraman, Muret et Toulouse, Bryan a beaucoup mobilisé la gendarmerie et la justice s'inventant une vie, et des fonctions, qui n'étaient ...
Actualités similaires
Jean-Michel Lattes, président de Tisséo Collectivités, Jean-Michel Evin, l'ancien DGS de Tisséo, ainsi que plusieurs responsables seront jugés pour prise ...
Actualités similaires
Juge au tribunal de commerce de Narbonne depuis 2011, président de cette même institution depuis 2019, Jean-Pierre Cassan a cessé ses fonctions, atteint par ...
Actualités similaires
En cette audience solennelle de rentrée pour le tribunal de commerce de Perpignan, ce vendredi 31 janvier 2025, le président Germain Moreno a dressé l'état ...
Actualités similaires
Saisi par La Quadrature du Net, le juge a ordonné à la ville de Moirans de cesser sans délai d'utiliser le logiciel, considéré comme illégal car ...
Actualités similaires
Reconnu coupable d'escroquerie au jugement l'ancien repreneur de la Scop Alpine Aluminium à Annecy, Franck Supplisson, est condamné à 3 ans de prison dont 1 ...
Actualités similaires
Plombés par une surcharge de travail et des absences répétées, les magistrats, greffiers et salariés ont réussi à maintenir à flot le tribunal ...
Actualités similaires
NBA - Jimmy Butler rejoindra-t-il les Suns ? Possible. Mais si ça n'arrive pas, c'est peut-être Bogdan Bogdanovic qui prendra la direction de Phoenix dans les ...
Actualités similaires
L'heure est au débat d'orientation budgétaire dans les collectivités locales. Mais l'absence de loi de finances pour 2025 impacte l'élaboration des budgets ...
Actualités similaires
À Leucate, sur la terrasse de l'une des boulangeries du village, une altercation assez virulente s'est déroulée le 28 juillet 2023. Une histoire qui s'est ...
Actualités similaires
En Dordogne, et avec le soutien de France Travail, une entreprise familiale spécialisée dans le transport et la logistique recherche un agent administratif ...
Actualités similaires
Dans le sillage de l’onde de choc provoquée par l’affaire des viols de Mazan, et le procès historique conclu en décembre, le nouveau garde des Sceaux ...
Actualités similaires
Après la cour d'Appel, c'est au tour du tribunal judiciaire de faire sa rentrée. Un retour sur les chiffres qui ont marqué l'audience solennelle de ce jeudi ...
Actualités similaires
Dans le sillage de l'onde de choc provoquée par l'affaire des viols de Mazan, et le procès historique conclu en décembre, le nouveau garde des Sceaux fait ...
Actualités similaires
Dans le sillage de l'onde de choc provoquée par l'affaire des viols de Mazan, et le procès historique conclu en décembre, le nouveau garde des Sceaux fait ...
Actualités similaires
Le restaurant inter administratif du centre-ville est devenu un lieu de passage et de rencontre incontournable pour les fonctionnaires carcassonnais. 550 repas ...
Actualités similaires
Le 20 janvier dernier, Valérie Pons, la restauratrice du Fort et également présidente nationale de la branche traiteur de l'Umih (Union des métiers des ...
Actualités similaires
Le SSD externe Transcend ESD310C 512 Go passe sous les 70 ¬ chez Amazon soit une baisse d'environ 12% sur le prix habituellement constaté.
Actualités similaires
Le conseil municipal du Mans a voté ce jeudi 30 janvier 2025 le plan de restructuration des musées de la ville. Cette dernière va investir 18,5 millions ...
Actualités similaires
Selon les différentes études qui évaluent les besoins, il faudrait neuf juges supplémentaires au tribunal de Caen pour qu'il fonctionne correctement.
Actualités similaires