Le conseil communal de la Ville de Bruxelles supprime la taxe sur la danse
Le conseil communal de la Ville de Bruxelles a officiellement supprimé lundi la taxe sur les discothèques, les boîtes de nuit et les bars où le public ...Articles similaires à Le conseil communal de la Ville de Bruxelles supprime la taxe sur la danse
Après recomptage, le MR perd un siège qui revient à Ecolo à la Ville de Bruxelles
Après un recomptage des votes dans quelques bureaux, le groupe MR de la Ville de Bruxelles a perdu un siège au profit d'Ecolo qui en aura sept, ressort-il de ...Actualités similaires
Dix-huit mois de prison en appel pour le président du conseil communal de Ouarzazate
La Cour dappel de la ville de Ouarzazate a augmenté la peine demprisonnement prononcée à lencontre dAbdallah Hanti, président du conseil communal de ...Actualités similaires
Arrivée de Jordan Bardella à Bruxelles: important déploiement policier dans le centre-ville
Jordan Bardella, président du Rassemblement National, vient présenter son premier livre ce mercredi soir à la Maison de Hongrie à Bruxelles. De nombreux ...Actualités similaires
Boisbreteau : Le futur plan communal de sauvegarde présenté au conseil
À la demande de la préfecture, un groupe d'élus municipaux a réfléchi et élaboré un PCS. Il a été présenté ce mardi à l'ensemble du conseil qui va ...Actualités similaires
Pour cause de dysfonctionnements et des violations de la loi : Le Conseil Communal de Kalaban Coro dissout par le Gouvernement
L'information émane du Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 6 novembre dernier. Ainsi, le ministre d'Etat, ministre de l'Administration ...Actualités similaires
La vente d'un terrain communal où était construite illégalement une villa enflamme le conseil municipal d'Ajaccio
300 000 euros, c'est le prix de vente d'un terrain du domaine privé communal où a été bâtie une villa route des Sanguinaires il y a 40 ans. Le conseil ...Actualités similaires
La Suède supprime sa taxe sur les sacs plastique avec le soutien de l'extrême droite
La Suède poursuit son recul en matière de politiques environnementales avec la suppression de la taxe sur les sacs plastiques. Instituée en mai 2020, cette ...Actualités similaires
Le Conseil fédéral supprime la rente à vie des veuves
Face à l'inégalité de traitement entre hommes et femmes, le gouvernement a décidé de niveler la loi par le bas.Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel donne tort à la Ville d'Istres sur la demande de protection fonctionnelle du maire
Le 10 octobre dernier, le Conseil constitutionnel (réuni dans une séance où siégeaient notamment Laurent Fabius, son président, et Alain Juppé), donnait ...Actualités similaires
Le Conseil de coopération du Golfe (CCG) en sommet à Bruxelles avec l'Union européenne
C'est un premier sommet entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe. Ce dernier est composé de six...Actualités similaires
Élections communales à la ville de Bruxelles : Philippe Close annonce un accord pour une coalition PS-Vooruit/MR+/Engagés et garde le mayorat
Philippe Close annonce qu'un accord a été trouvé pour une coalition PS-Vooruit/MR-Engagés pour la ville de Bruxelles,...Actualités similaires
Élections communales à Bruxelles-ville : Philippe Close annonce un accord pour une coalition PS-Vooruit/MR+/Engagés et garde le mayorat
Philippe Close annonce qu'un accord a été trouvé pour une coalition PS-Vooruit/MR-Engagés pour la ville de Bruxelles,...Actualités similaires
Affaires scolaires, chantiers de la ville... Un menu dense pour le conseil municipal de ce lundi 7 octobre
50 points sont à l'ordre du jour pour les conseillers. La plupart des chapitres des engagements municipaux auront droit de citéActualités similaires
Onet-le-Château. Risque : le conseil municipal adopte un nouveau plan communal de sauvegarde
Le conseil municipal de rentrée s'est réuni lundi à la Maison des associations des Costes-Rouges.L'ordre du jour initial de ce dernier a été impacté par ...Actualités similaires
"Une sorte de redistribution pour les citoyens" : la Ville de Rodez baissera le taux de la taxe foncière pour 2025
Le conseil municipal, ce vendredi 27 septembre, a adopté une baisse de 5 % de la part communale sur la taxe foncière dès lan prochain.Actualités similaires
EXCLUSIF - Impôts sur le revenu, taxe sur les grandes entreprises... Michel Barnier a transmis son budget provisoire au Conseil d'Etat
Le gouvernement a enfin fait parvenir la partie recettes du Projet de loi de finances 2025 au Conseil d'État, qui doit l'examiner pour avis, avant la ...Actualités similaires
Urbanisme à Bruxelles : le Conseil d'Etat souhaite une nouvelle enquête publique concernant Good Living
Le Conseil d'Etat demande une nouvelle enquête publique à propos du projet de Règlement Régional d'Urbanisme de la...Actualités similaires
La taxe sur les infrastructures longue distance validée par le Conseil constitutionnel
Jeudi 12 septembre, la Conseil constitutionnel a validé l'épineuse taxe sur les infrastructures longue distance, prévue par le Budget 2024.Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide une taxe controversée sur les autoroutes et les aéroports
Les Sages ont rendu leur décision sur une QPC déposée par plusieurs gestionnaires d'autoroutes et d'aéroports. Ils ont validé une taxe sensée rapporter ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide taxe sur les sociétés gestionnaires d'aéroports et d'autoroutes
Le Conseil constitutionnel a approuvé hier une nouvelle taxe pesant sur les infrastructures de transport de longue distance censée financer la transition ...Actualités similaires
VIDEO. Une nouvelle taxe sur les autoroutes et les aéroports validée par le Conseil constitutionnel
Les autoroutes et aéroports vont devoir se soumettre à une nouvelle taxe, approuvée par le Conseil constitutionnel jeudi 12 septembre. Elle devrait rapporter ...Actualités similaires
La taxe sur les autoroutes validée par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a validé ce jeudi une nouvelle taxe pesant sur les infrastructures de transport de longue distance. Une taxe proposée par le ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les autoroutes et certains aéroports
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi une nouvelle taxe pesant sur les infrastructures de transport de longue distance censée financer la transition ...Actualités similaires
La ville d'Oignies teste son plan communal de sauvegarde ici dans le vas d'une fausse inondation
Ce mercredi matin, la ville d'Oignies a organisé un exercice pour tester son plan communal de sauvegarde, soit son dispositif d'actions en cas de catastrophe, ...Actualités similaires
Collectivité Territoriale : Le Conseil Communal de la Mairie de Moribabougou dissout pour mauvaise gestion
La dissolution du Conseil communal de Moribabougou, annoncée lors du dernier Conseil des ministres du mercredi 28 Août 2024, n'a surpris personne. Ce n'est ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
