La justice confirme que TikTok est bien soumis au règlement sur les marchés numériques
La justice européenne a confirmé l'application du règlement sur les marchés numériques à TikTok, rejetant ainsi le recours du réseau social chinois.Actualités similaires
Articles similaires à La justice confirme que TikTok est bien soumis au règlement sur les marchés numériques
Vous saviez déjà que les Birkenstock « ne sont pas des oeuvres d'art » ? La justice allemande confirme
La marque exigeait que ses supposés « droits d'auteur » soient protégés en cas de plagiatActualités similaires
/2025/02/18/000-36w74td-67b4e2bf34f5b895489129.jpg)
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu des deux rugbymen
Le non-lieu a été confirmé en appel.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : La justice argentine confirme l'abandon des poursuites visant les deux rugbymen
Mardi, la justice argentine a définitivement innocenté les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés pour viol aggravé en ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme en appel le non-lieu
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieuActualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
La Cour de justice de l'UE confirme l'amende de 320 millions d'euros infligée à la Pologne
La Pologne ne se verra pas rembourser les 320 millions d'euros de fonds européens qu'elle a perdus lors de son long conflit avec Bruxelles au sujet de ...Actualités similaires
Vidéo TikTok d'une collégienne de Toul : deux enquêtes ouvertes par la justice
Le parquet de Nancy confirme l'ouverture de deux enquêtes liées au collège de la Croix de Metz à Toul et à la publication d'une vidéo virale sur TikTok ...Actualités similaires
"J'aime les guerres d'enchères" : Donald Trump confirme qu'un géant de la tech est en course pour racheter les parts de TikTok
Donald Trump a confirmé ce lundi 27 janvier à des journalistes étrangers, le fait que la firme des GAFAM, Microsoft, faisait bel et bien partie des ...Actualités similaires
Tentative de corruption, devis falsifiés : la Région Aura saisit la justice après une fraude sur ses marchés de rénovation énergétique
C'est une fraude dans laquelle un ex agent de la région Auvergne-Rhône-Alpes pourrait être impliqué. La collectivité a annoncé, dans un communiqué de ...Actualités similaires
La justice américaine confirme l'interdiction pour les personnes mises en examen d'acquérir des armes à feu
Une cour d'appel fédérale américaine a confirmé la légalité d'une loi interdisant aux personnes mises en examen pour des crimes graves d'acquérir des ...Actualités similaires
Dépakine : la justice confirme que l'Etat est en partie responsable
L'affaire de la Dépakine, qui a éclaté en 2015, est en France au coeur de nombreuses procédures judiciaires, encore en cours mais ayant déjà donné lieu ...Actualités similaires
L'État jugé en partie responsable de l'affaire de la Dépakine, confirme la justice en appel
L'État est jugé en partie responsable de l'affaire de la Dépakine. La cour administrative d'appel de Paris a confirmé mardi 14 janvier que l'État avait une ...Actualités similaires
Dépakine : la justice confirme que l'État est en partie responsable
La cour administrative d'appel de Paris a confirmé ce mardi que l'État avait une part de responsabilité dans l'"insuffisance d'information" donnée aux ...Actualités similaires
Dépakine: la justice confirme que l'Etat est en partie responsable
La cour administrative d?appel de Paris a confirmé mardi que l?État avait une part de responsabilité dans l'"insuffisance d'information" donnée aux patients ...Actualités similaires
Dépakine: la justice confirme que l'Etat est en partie responsable
La cour juge qu'en "ne faisant pas modifier l'autorisation de mise sur le marché de la Dépakine afin que les patientes soient suffisamment informées des ...Actualités similaires
Dépakine: la justice confirme que l'Etat est en partie responsable
La cour administrative d'appel de Paris a confirmé mardi que l'État avait une part de responsabilité dans l'"insuffisance d'information" donnée aux patients ...Actualités similaires
Dépakine : la justice confirme que l'État est en partie responsable
La cour administrative d'appel a estimé que l'agence de sécurité du médicament a commis une faute en n'informant pas suffisamment les mères des risques du ...Actualités similaires
Scandale de la Dépakine : la justice confirme que l'État est en partie responsable
L'État a été jugé en partie responsable par la justice ce mardi du manque d'informations envers des patients et médecins concernant l'antiépileptique ...Actualités similaires
Dans la lutte acharnée de Body Minute contre une influenceuse TikTok, la justice va trancher
L'affaire démarre en octobre 2022, quand l'influenceuse Laurène Lévy caricature sur TikTok les travers d'une épilation chez Body Minute, première chaîne ...Actualités similaires
Dans la lutte acharnée de Body Minute contre une influenceuse TikTok, la justice va trancher
Contre-vidéos, courriers à l'employeur, huissiers, campagne hostile: le patron de Body Minute a tout tenté pour effacer la vidéo moqueuse d'une influenceuse ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
