La cour d'appel de Limoges confirme la condamnation de MM. Gave et Aldigé face à « Sud Ouest »
Dans son délibéré rendu le 25 juin 2021, la cour d'appel de Limoges confirme les condamnations de première instance à l'encontre des présidents du ...Actualités similaires
Articles similaires à La cour d'appel de Limoges confirme la condamnation de MM. Gave et Aldigé face à « Sud Ouest »
INFO « SUD OUEST » : Gave et Aldigé vont quitter le Biarritz Olympique
Le propriétaire et son homme de terrain sont prêts à céder immédiatement le club pour un euro. Selon nos informations, ils ont demandé à la mairie de ...Actualités similaires
Face à l'augmentation des violences conjugales, la cour d'appel d'Agen continue de faire évoluer son action
La cour d'appel d'Agen et ses tribunaux judiciaires (Agen, Auch et Cahors) constatent une hausse des violences conjugales depuis plusieurs années. Une ...Actualités similaires
Faux communiqué Vinci : la Cour de cassation confirme la condamnation de l'agence Bloomberg
L'agence américaine Bloomberg a vu son pourvoi rejeté par la Cour de cassation mercredi après sa condamnation en appel dans le...Actualités similaires
Hommage à Robert Badinter : "une figure de référence" selon le premier président de la Cour d'appel de Limoges
Un hommage national est rendu ce mercredi à Robert Badinter, ancien Garde des Sceaux et principal acteur de l'abolition de la peine de mort en France. Valéry ...Actualités similaires
Attentat de la rue des Rosiers à Paris en 1982: La cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du seul suspect en France, le Norvégien d'origine palestinienne Abou Zayed
La cour d'appel de Paris a confirmé la mise en examen du seul suspect en France, le Norvégien d'origine palestinienne Abou Zayed, dans l'enquête sur ...Actualités similaires
Devant la Cour internationale de justice, la victoire politique de l'Afrique du Sud face à Israël
Saisie par l'Afrique du Sud, la Cour de justice de La Haye a ordonné le 26 janvier à l'État hébreu d'empêcher tout acte de génocide dans la bande de ...Actualités similaires
Super Coupe « Sud Ouest » : Layrac s'incline les armes à la main face au Garonne AB
Belle résistance du BC Layrac/Astaffort qui aura tenu en respect le GAB pendant trois quart-temps, avant de s'incliner 69-77, ce vendredi soir, en 16e de ...Actualités similaires
"L'activé n'est pas en augmentation au pénal", assure Valéry Turcey, président de la Cour d'appel de Limoges
La cour d'appel de Limoges fait sa rentrée. L'occasion de faire un point sur son fonctionnement avec son premier président, Valéry Turcey. Il est l'invité ...Actualités similaires
La Cour suprême sénégalaise confirme la condamnation pour diffamation d'Ousmane Sonko
L'opposant sénégalais Ousmane Sonko avait été condamné à 6 mois de prison avec sursis lors d'un procès en appel pour diffamation en mai. Cette peine, ...Actualités similaires
Sénégal: la Cour suprême confirme la condamnation pour diffamation de l'opposant Sonko
La Cour suprême sénégalaise a confirmé jeudi juste avant minuit la condamnation de l'opposant emprisonné Ousmane Sonko à six mois de prison avec sursis ...Actualités similaires
« Arabe de service » : la Cour de cassation confirme la condamnation de Taha Bouhafs pour injures raciales
En septembre 2021, le journaliste et militant avait été condamné à 1500 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Paris pour avoir insulté la ...Actualités similaires
La cour d'appel de Nîmes confirme la condamnation de Robert Pantel, le corbeau mendois
Jugé pour injure à caractère raciste et pour un faux en écriture privée, il avait été condamné à une amende avec sursis de 1 500 ¬ en première ...Actualités similaires
Affaire Bonfanti : la cour d'appel de Grenoble confirme la libération d'Yves Chatain qui peut rester en Savoie
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Grenoble a confirmé ce jeudi la remise en liberté sous contrôle judiciaire d'Yves Chatain, le meurtrier ...Actualités similaires
Face aux lecteurs de « Sud Ouest » : Christophe Béchu en défense de la LGV
Christophe Béchu, le ministre de la Transition écologique, était ce 1er décembre dans les locaux de « Sud Ouest » pour un échange avec nos lecteurs. ...Actualités similaires
Face aux lecteurs : venez poser vos questions au ministre de la Transition écologique à « Sud Ouest »
Christophe Béchu, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, répondra aux questions des lecteurs ce vendredi 1I³ décembre ...Actualités similaires
Titres-restaurant : la cour d'appel confirme les pratiques anti-concurentielles
En décembre 2019, l'Autorité de la concurrence avait condamné Sodexo, Edenred (émetteur des Tickets Restaurant), Natixis Intertitres et Up (émetteur des ...Actualités similaires
Trafic d'antiquités : après la cour d'appel, la cour de cassation confirme la mise en examen de l'ancien président du Louvre Jean-Luc Martinez
Jean-Luc Martinez, patron du Louvre entre 2013 et 2021, conteste sa mise en examen dans une affaire de trafic d'antiquités égyptiennes dont les certificats ...Actualités similaires
Destruction au Mémorial de la Résistance en Gironde : l'hypothèse de la foudre avancée par « Sud Ouest » se confirme
Ni l'acte de vandalisme dénoncé par le Département, ni les infiltrations d'eau ou le vent ne peuvent être à l'origine de ces étranges destructions ...Actualités similaires
Lucciana : la cour d'appel de Bastia confirme la démolition de la paillote Chez Antho
À Lucciana, une paillote construite illégalement doit être démolie : La paillote "Chez Antho". La société exploitante a été condamnée en appel à ...Actualités similaires
Guatemala : Une cour d'appel a annulé la condamnation à six ans de prison à l'encontre du journaliste José Rubén Zamora, fondateur d'un journal critique à l'égard du gouvernement
Une cour d'appel guatémaltèque a annulé la condamnation à six ans de prison prononcée en juin pour blanchiment d'argent à l'encontre du journaliste José ...Actualités similaires
Les éleveurs du Sud-Ouest inquiets face à la maladie hémorragique épizootique
Inquiets, des éleveurs du sud-ouest de la France demandent du soutien à l'Etat face à l'avancée de la maladie hémorragique épizootique (MHE), favorisée ...Actualités similaires
Les éleveurs du Sud-Ouest inquiets face à la maladie hémorragique épizootique
Après avoir estimé lundi que l'Etat "sous-estimait profondément le problème" posé par cette maladie n'affectant pas les humains, Christian Fourcade, ...Actualités similaires
Limoges : le fondateur des Nez Rouges absent de son audience à la cour d'appel
Le fondateur des Nez Rouges passait devant la cour d'appel à Limoges ce mercredi pour une affaire d'abus de confiance. En première instance, Sébastien ...Actualités similaires
La Rochelle : gagnez vos places pour le MM Festival avec « Sud Ouest »
Le festival de musique classique de La Rochelle et « Sud Ouest » vous proposent de gagner six places pour assister au concert de l'ensemble Il Convito, ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty : la cour d'appel de Paris confirme que 14 personnes seront jugées
Près de trois ans après l'assassinat du professeur d'histoire-géographie, la cour d'appel de Paris a validé les procès ordonnés pour huit majeurs et six ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
