Mercredi midi, la cour administrative d'appel de Douai inaugurait la - quasi - fin du chantier après plus d'un an de travaux. Les façades de la cour ...
Actualités similaires
Cela faisait plus de dix ans qu'un ministre de la Justice n'etait pas venu assister à une audience solennelle de rentree de la cour d'appel de Douai.
Actualités similaires
Depuis trois mois, c'est un véritable bras de fer qui s'est engagé entre les deux parties pour revendiquer la propriété de cette emblématique recette ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Paris a débouté l'animateur Sébastien Cauet, mis en examen pour viols, de ses demandes d'indemnisation après avoir été écarté de ...
Actualités similaires
L'animal était menacé d'euthanasie depuis une décision de justice du 12 juillet. Une forte mobilisation avait suivi pour sauver la vie du sanglier.
Actualités similaires
Il faudra patienter jusqu'à ce vendredi 26 juillet pour connaitre le sort réservé à Toto, le sanglier. Ce matin, deux avocats se sont présentés à la cour ...
Actualités similaires
Jeudi 11 juillet, le tribunal judiciaire de Marseille a donné raison à l'ASBH en condamnant Constance Calandri à transférer la propriété des marques ASBH ...
Actualités similaires
Toto est un sanglier recueilli par une famille de Boiry-Becquerelle, près d'Arras en octobre 2023. La loi interdit la détention d'animaux sauvages, l'animal a ...
Actualités similaires
Ce vendredi 5 avril, la cour d'appel de Montpellier a rendu sa décision dans le cadre de l'affaire Gilles d'Ettore. Le maire d'Agde est maintenu en ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Gand a jugé jeudi qu'il n'était pas justifié d'interdire la publication des informations contenues dans le procès-verbal dressé contre ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a validé le prêt gratuit d'une salle municipale à une association musulmane pour la fin du ramadan 2018 par la ville de Nice, qui avait ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Toulouse a donné raison à la mairie ce jeudi 15 février sur le dossier de la Tour Occitanie. Elle confirme la légalité de ...
Actualités similaires
Une vingtaine de greffiers ont manifesté ce lundi devant la cour d'Appel de Douai. Ils dénoncent leurs conditions de travail et la réforme de la grille ...
Actualités similaires
Une nourrice de 58 ans a finalement été reconnue coupable d'homicide involontaire jeudi 25 mai par la cour d'appel de Bourges. En mars 2020, un nourrisson de ...
Actualités similaires
La 19e édition du festival de rock bordelais démarre jeudi 9 mars avec sa soirée Rock en Ville, qui met à l'honneur des groupes girondins
Actualités similaires
La Cour administrative d'appel de Paris a annulé une subvention de 100.000 euros octroyée en 2019 par la Ville de Paris à l'ONG SOS Méditerranée, jugeant ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier vient de rendre sa décision en référé : la mairie de Béziers est sommée de retirer sa crèche installée dans la ...
Actualités similaires
L'hôpital du Havre, condamné en première instance à verser plus de 360.000 euros aux proches d'une infirmière qui s'était suicidée en 2016, n'a commis ...
Actualités similaires
L'homme âgé de 31 ans avait été incarcéré à la mi-septembre, après la découverte d'un carnet dans lequel la jeune fille relatait en termes très crus ...
Actualités similaires
En ligne de mire, la braderie de Lille. Occasion de visiter les multiples expositions d'Utopia. De la maison des Maxitos au Tri Postal, en passant par Le ...
Actualités similaires
Les responsable de festival Rock in Évreux ont dévoilé ce jeudi la programmation complète du festival, qui aura lieu en juin prochain sur l'hippodrome de ...
Actualités similaires
C'est une première. La justice toulousaine vient de reconnaître en appel qu'une femme née homme pouvait être considérée comme la mère de l'enfant qu'elle ...