La justice administrative a tranché : le chantier d'une autoroute dans le sud-ouest de la France, fortement contesté depuis deux ans par les écologistes, va ...
Actualités similaires
Articles similaires à La cour d'appel administrative de Toulouse autorise la reprise du chantier de l'A69
Dans un arr?t du 17 juin 2025, la chambre 5-12 de la cour d'appel de Paris, a confirm? le jugement de premi?re instance enjoignant La Poste ? modifier son plan ...
Actualités similaires
Avec un recrutement ciblé et surtout un dégraissage en règle, afin d'alléger une masse salariale plombée par des mercatos ratés l'an dernier, le Stade ...
Actualités similaires
Les chefs de plusieurs parquets des grandes villes de notre région vont prendre de nouvelles fonctions à la fin de l'été. On connaît désormais l'identité ...
Actualités similaires
Le mardi 29 juillet 2025, la Cour dappel de Rabat a rendu son verdict dans laffaire de Boubker El Ouankhari, membre influent du Secrétariat général du Cercle ...
Actualités similaires
RésuméC'est l'arrêt de 32 pages rendu le 10 juillet 2025 par la cour d'appel de Paris dans l'affaire opposant Brigitte Macron et son frère Jean-Michel ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel a tranché ce jeudi 17 juillet 2025 le bras de fer judiciaire entre la préfecture et la régie Parcs d'azur. La commande d'une ...
Actualités similaires
A l'est de Toulouse, le contournement de Verfeil (Haute-Garonne) est fermé depuis le 7 juillet et pour une durée de 9 mois, dans le cadre du chantier de la ...
Actualités similaires
L'écrin historique de la cour de l'Hôtel Saint-Jean accueille, jusqu'au 23 août, la 21e édition de Cinéma en plein air de la Cinémathèque de Toulouse, ...
Actualités similaires
Le peloton, après une journée de repos à Toulouse, restera autour de la ville rose, mercredi, avec un final propice aux sprinteurs-puncheurs les plus ...
Actualités similaires
Un commerçant de Dreux, soupçonné d'avoir proféré des menaces de mort contre le maire, le 9 avril 2023, sur le marché de la place de Verdun, a été ...
Actualités similaires
La Cour suprême américaine, à majorité conservatrice, a levé lundi la suspension d'un décret présidentiel de Donald Trump visant à démanteler le ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Washington a une nouvelle fois annulé, ce vendredi 11 juillet, l'accord de plaider coupable du terroriste Khalid Cheich Mohammed, ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a relaxé l'avocate de Sens, dans l'Yonne, Linda Beauxis Aussalet, jeudi 3 juillet 2025, après sa condamnation il y a un an par le ...
Actualités similaires
La reprise du chantier de l'A69 est sous tension. Face à la mobilisation festive « Turboteuf » organisée par les opposants sur un terrain privé, les ...
Actualités similaires
Alors que l'affaire de la ferme vendue aux enchères de Mauvezin-sur-Gupie, en Lot-et-Garonne, prend une ampleur nationale, la cour d'appel d'Agen a rappelé ...
Actualités similaires
La justice examine jeudi 3 juillet 2025 le sort de la monumentale statue de Jeanne d'Arc, érigée à l'automne à Nice et devenue un point de crispation, entre ...
Actualités similaires
À Toulouse, dans le quartier Bonnefoy, deux nouvelles maisons ont été évacuées après l'agrandissement de nouvelles fissures provoquées par le passage du ...
Actualités similaires
Selon Le Parisien, qui a révélé l'affaire, il est visé par une plainte déposée par une jeune femme avec qui il aurait eu une liaison extraconjugale. Sa ...
Actualités similaires
Les opposants à la construction de l'autoroute organisent un week-end de mobilisation le long du tracé du 4 au 6 juillet. Les autorités redoutent comme l'an ...
Actualités similaires
Le dispositif prévu pour finir la dépollution du site sans risque pour la santé, inédit au plan national, a été présenté ce vendredi 27 juin. Il n'a ...
Actualités similaires
Un nouveau trou vient d'être détecté dans le quartier Bonnefoy à Toulouse ce vendredi. Le plancher d'une maison s'était déjà effondré dans le même ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Paris a ordonné à Canal+ de réintégrer son ancien commentateur vedette Stéphane Guy après avoir prononcé la nullité de son ...
Actualités similaires
Députés et sénateurs se sont mis d'accord mercredi 25 juin, en Commission mixte paritaire, sur une version commune de la proposition de loi visant à ...
Actualités similaires
La cour d’appel de Paris rend sa décision ce jeudi 26 juin sur le recours déposé par Rachida Dati. Mise en examen dans l’affaire Renault-Nissan pour ...
Actualités similaires
Le président de la FDSEA comparaissait ce mercredi 25 juin en appel pour fausses factures lui ayant permis d'obtenir une subvention de 15 000 euros de l'ODARC. ...
Actualités similaires