Articles similaires à "La campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi sur les troubles du voisinage
Rwanda: le Parlement adopte une loi sur les droits reproductifs et la télémédecine
À Kigali, les parlementaires rwandais ont adopté, lundi 4 août, un projet de loi présenté par le ministère de la Santé, régularisant plusieurs domaines ...Actualités similaires
Agriculture/pesticides : le Parlement adopte définitivement la loi Duplomb
Le Parlement a définitivement adopté ce mardi 8 juillet la proposition de loi agricole Duplomb-Menonville, comprenant entre autres une mesure décriée de ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi Duplomb, malgré la mobilisation de plusieurs collectifs
Soutenue par le gouvernement, la loi Duplomb, décriée par plusieurs collectifs de malades du cancer, d'écologistes et d'agriculteurs, a été adoptée à ...Actualités similaires
Agriculture: le Parlement adopte la loi Duplomb et la réintroduction sous conditions d'un pesticide
Le Parlement a définitivement adopté mardi la loi agricole Duplomb-Menonville, qui a fracturé l'Assemblée nationale, notamment sur sa mesure de ...Actualités similaires
Agriculture : le Parlement adopte définitivement la controversée loi Duplomb
Le Parlement a définitivement adopté mardi la proposition de loi agricole Duplomb-Menonville, comprenant entre autres une mesure décriée de réintroduction ...Actualités similaires
Agriculture: le Parlement adopte définitivement la loi Duplomb
Le Parlement a définitivement adopté ce mardi 8 juillet la proposition de loi agricole Duplomb-Menonville, comprenant entre autres une mesure décriée de ...Actualités similaires
"La loi ne détournera plus les yeux" : le Parlement adopte le délit d'homicide routier
"La loi ne détournera plus les yeux" : en France, le délit d'homicide routier a été définitivement adopté mardi par le Parlement, au grand soulagement des ...Actualités similaires
"La loi ne détournera plus les yeux" : le Parlement adopte le délit d'homicide routier
"La loi ne détournera plus les yeux" : en France, le délit d'homicide routier a été définitivement adopté mardi par le Parlement, au grand soulagement des ...Actualités similaires
Fast fashion : le Sénat adopte la loi, Shein et Temu dans le collimateur du Parlement
En mars 2024, l'Assemblée nationale avait voté la proposition de loi sur la fast fashion, il aura fallu plus d'un an pour que le Sénat en fasse autant. Le ...Actualités similaires
Fast fashion : le Sénat adopte la loi, Shein et Temu dans le collimateur du Parlement
En mars 2024, l'Assemblée nationale avait voté la proposition de loi sur la fast fashion, il aura fallu plus d'un an pour que le Sénat en fasse autant. Le ...Actualités similaires
Tabac dans l'espace public : la loi arrive, mais la société est-elle prête à l'accepter ?
Fumer aux abords des écoles, dans les parcs ou sur les plages sera interdit dès le 1er juillet. Une mesure saluée par les associations de santé publique ...Actualités similaires
La loi qui durcit la justice des mineurs adoptée: «La France tourne clairement le dos à ce qu'elle est»
Le 19 mai, le Parlement français a définitivement adopté, après un ultime vote du Sénat, une proposition de loi de Gabriel Attal pour durcir la justice des ...Actualités similaires
Justice des mineurs: le Parlement adopte définitivement la proposition de loi de Gabriel Attal
Le texte de l'ancien Premier ministre prévoit notamment la comparution immédiate pour les jeunes récidivistes à partir de 16 ans, ou encore l'atténuation ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi contre le narcotrafic
Le Parlement a adopté définitivement, mardi 29 avril, une proposition de loi pour lutter contre le narcotrafic.Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi contre le narcotrafic
Le Parlement a adopté définitivement, mardi 29 avril, une proposition de loi pour lutter contre le narcotrafic.Actualités similaires
Mozambique: le Parlement adopte la loi «pour pacifier le pays»
Proposé par le gouvernement, ce texte est le fruit d'un accord trouvé le 5 mars lors d'une rencontre entre le président Daniel Chapo et les dirigeants des ...Actualités similaires
"Donner des droits aux agents de sûreté": le Parlement adopte définitivement une loi sur la sécurité dans les transports
Adoptée par le Sénat en février, la loi vise notamment les prérogatives des forces de sécurité dans les transports qui pourront procéder à des ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement une loi sur la sécurité dans les transports
Après un feu vert du Sénat lundi, le texte a été adopté par un dernier vote de l'Assemblée nationale par 303 voix contre 135, avec le soutien de la ...Actualités similaires
Hongrie : le parlement adopte une loi pour interdire la Marche des fiertés
Le Parlement hongrois a adopté mardi à une large majorité une loi visant à bannir la Marche des fiertés, marquant une...Actualités similaires
LGBT + : le Parlement hongrois adopte une loi pour interdire la Marche des fiertés
Nouveau tournant dans la politique conservatrice du Premier ministre nationaliste Viktor Orbán, une loi interdisant la Marche des fiertés a été votée ce ...Actualités similaires
Lutte contre le frelon asiatique : le Parlement adopte une loi historique pour l'apiculture et la biodiversité
Après des années de mobilisation des apiculteurs et des défenseurs de la biodiversité, l'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, jeudi 6 mars 2025, ...Actualités similaires
À deux jours du Salon de l'agriculture, le Parlement adopte définitivement la loi d'orientation agricole
La loi d'orientation agricole a été définitivement adoptée au Parlement jeudi, point final d'un sprint pour livrer avant le Salon de l'agriculture ce texte ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi d'urgence sur la reconstruction à Mayotte
Deux mois après le passage du dévastateur et meurtrier du cyclone Chido, le Parlement a définitivement adopté ce jeudi le projet de loi d'urgence pour la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
