L'Ehpad Sud Morvan, à Moulins-Engilbert, a été épinglé par le tribunal administratif de Dijon en raison d'une affaire remontant à 2019 pour avoir rejeté ...
Articles similaires à L'Ehpad Sud Morvan, à Moulins-Engilbert, épinglé par le tribunal administratif de Dijon
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...
Actualités similaires
Plusieurs associations anti-LGV ont déposé fin novembre un nouveau recours pour suspendre les travaux des AFSB. Le tribunal administratif a rendu une ...
Actualités similaires
Les arguments de l'association Pays rochefortais alert' et de quatre riverains qui avaient saisi le tribunal administratif ont tous été rejetés
Actualités similaires
Le contournement sud d'Auxerre est contesté devant la justice administrative. Deux associations ont déposé un recours jeudi 19 septembre 2024 devant le ...
Actualités similaires
Le 7 août dernier, les communes de Lecci et de Zonza-Santa-Lucia ont publié un arrêté anti-burkini. Sur demande de la préfecture de Corse, le tribunal ...
Actualités similaires
Le maire de Clamecy avait fait enlever fin février un totem posé par la Communauté de communes dans la zone d'activités lui infligeant dans la foulée une ...
Actualités similaires
Tirs croisés sur le Boulevard urbain sud (Bus). Ce jeudi 11 avril, le tribunal administratif de Marseille étudie deux recours, l'un de la Métropole contre la ...
Actualités similaires
L'Ehpad Sud Morvan, à Moulins-Engilbert, a été épinglé par le tribunal administratif de Dijon en raison d'une affaire remontant à 2019 pour avoir rejeté ...
Actualités similaires
Après plusieurs années de chantier, l'Ehpad Sud-Morvan, à Moulins-Engilbert, inaugurait, mercredi 11 octobre, toute une aile qui a dû être rénovée.
Actualités similaires
L'hôpital de Nevers a été condamné à quatre reprises pour "génération illégale d'heures négatives". Une prouesse juridique qui a valu, sur l'ensemble ...
Actualités similaires
Des associations environnementales ont attaqué les arrêtés préfectoraux de prélèvements d'eau accordés le 1er juin 2023 aux 4 000 agriculteurs ...
Actualités similaires
Le syndicat Sud PTT 33, qui demandait la suspension de l'exécution de l'arrêté préfectoral autorisant la surveillance par drones d'un rassemblement ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Dijon, à la demande de la Confédération paysanne de Bourgogne-Franche-Comté, a annulé partiellement, par un jugement du 30 ...
Actualités similaires
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...
Actualités similaires
Le futur crématorium de Saint-Maurice-la-Clouère reste dans les cartons. La juge des référés du tribunal administratif de Poitiers a donné raison au ...
Actualités similaires
Une infirmière de l'Ehpad de Moulins-Engilbert, s'était vue notifier d'un blâme pour insubordination en janvier 2020. Une décision qu'elle n'a jamais ...
Ce mercredi 12 avril, le tribunal administratif de Dijon (Côte-d'Or) a décidé de rejeter le référé déposé par de nombreux opposants à la rénovation du ...
Actualités similaires
Le référé concernant le chantier du pont de Pont-sur-Yonne a été examiné par le tribunal administratif de Dijon mardi 11 mai. Déposé par les ...
Actualités similaires
Ce mercredi matin, le maire de Chalon-sur-Saône Gilles Platret et une centaine de forains se sont rassemblés devant le tribunal administratif de Dijon. ...
Actualités similaires
A deux jours du début, sur le calendrier, de la fête foraine de Chalon-sur-Saône, le tribunal administratif de Dijon se penchait ce mercredi 3 mars sur le ...
Actualités similaires
Depuis plus de trois ans, la famille de Jean-Sébastien Combe Maës, DGS à la communauté de communes Creuse Grand Sud, se bat pour faire reconnaître le lien ...
Actualités similaires
Les dossiers de sept anciens salariés de Bitulac , entreprise spécialisée notamment dans la peinture à base d'amiante et basée à Épinac de 1948 à ...
Actualités similaires
Depuis le début de la pandémie, 72 % des résidents de l'Ehpad du Sud-Morvan, à Moulins-Engilbert, ont été contaminés par le Covid-19. Actuellement, plus ...
Actualités similaires