Après avoir été relaxé en première instance et condamné en appel, l'ancien directeur général des services de Narbonne de 2001 à 2008, Patrice Millet a ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'ancien directeur général des services de Narbonne définitivement condamné par la justice à un an de prison avec sursis
C'est la conclusion d'un dossier au long cours : ce jeudi 24 juillet, la cour d'appel de Bourges a rendu son délibéré dans l'affaire de la Couronnerie. ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Nîmes a condamné un quinquagénaire à un an de prison avec sursis, pour avoir déclenché un feu le 8 juillet dernier à ...
Actualités similaires
Un homme d'une cinquantaine d'années a été condamné à un an de prison avec sursis pour avoir provoqué un incendie à Saint-Gilles en début de ce mois de ...
Actualités similaires
Quatorze employés de l'IME le "Nid Marin" à Hendaye dénonçaient un management autoritaire. L'ancien directeur de l'institut médico-éducatif a été ...
Actualités similaires
Le prévenu, âgé de seulement 19 ans, reconnaît avoir joué un rôle de "chauffeur" dans cette livraison à la maison d'arrêt de Nîmes, le 20 février ...
Actualités similaires
Après l'annulation partielle de sa condamnation de 2021, l'ancien patron d'Orange a été condamné ce lundi à six mois de prison avec sursis.
Actualités similaires
L'ex-joueur de l'ASM Clermont Fritz Lee comparaissait ce lundi devant le tribunal de Clermont-Ferrand pour des violences commises lors d'une sortie nocturne il ...
Actualités similaires
L'ancien footballeur et commentateur sportif Eddy Snelders a été condamné lundi par le tribunal correctionnel d'Anvers à une peine de cinq ans de prison ...
Actualités similaires
L'arrêt de la cour d'appel de Gand concernant l'affaire Schild & Vrienden a été rendu ce vendredi. Le principal prévenu, Dries Van Langenhove, a été ...
Actualités similaires
L'arrêt de la cour d'appel de Gand concernant l'affaire Schild & Vrienden a été rendu ce vendredi. Le principal prévenu, Dries Van Langenhove, a été ...
Actualités similaires
La justice française a rendu son verdict final dans l'affaire des emplois fictifs de l'épouse de François Fillon. L'ex-Premier ministre a été déclaré ...
Actualités similaires
L'ancien Premier ministre François Fillon, définitivement coupable dans l'affaire des emplois fictifs de son épouse Penelope, a vu mardi sa peine réduite à ...
Actualités similaires
À Toulouse, le patron de Tisséo la régie de transports publics et proche du maire était poursuivi pour favoritisme et prise illégale d'intérêt dans une ...
Actualités similaires
Daniel Chapellier, ex-directeur de Saint-Jean-de-Passy à Paris, a été reconnu coupable d'agression sexuelle sur un élève de 14 ans dans cet établissement ...
Actualités similaires
L'ancien international à XV tongien et figure du club de Narbonne pendant les années 2010, Saia Fekitoa, était à nouveau poursuivi par le tribunal ...
Actualités similaires
Un homme de 53 ans a été condamné à un an de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Privas ce mardi 20 mai. Il était accusé d'avoir fait des ...
Actualités similaires
Le tribunal d'Adelaïde a tenu compte du fait que l'Australien, ancien porteur du maillot jaune sur la Grande Boucle en 2015, a plaidé coupable du chef ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Paris a rendu sa décision, ce mardi 13 mai, à l'encontre de Gérard Depardieu accusé "d'agressions sexuelles". Il a été déclaré ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Béthune a condamné mardi l'ancien responsable de la communauté catholique traditionnaliste de Riaumont, à Liévin, à deux ans de ...
Actualités similaires
Après avoir été relaxé en première instance et condamné en appel, l'ancien directeur général des services de Narbonne de 2001 à 2008, Patrice Millet a ...
Actualités similaires
Le tribunal de Marseille a estimé que Fredy Gonzales Torres "avait bien détenu et utilisé des méthodes interdites auprès de coureurs".
Actualités similaires