Articles similaires à L'AN adopte une résolution et discute de deux projets de loi
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte en dernière lecture la loi controversée sur "l'influence étrangère"
La Géorgie a adopté mardi la loi controversée sur l'"influence étrangère", malgré des manifestations d'ampleur dans le pays contre ce texte.Actualités similaires
Ukraine: le Parlement adopte un projet de loi permettant la mobilisation de détenus dans l'armée
Les députés ukrainiens ont adopté mercredi un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front face à la ...Actualités similaires
La Chambre des représentants adopte un projet de loi contre les manifestations pro-palestiniennes
Le projet de loi de Lawler est censé créer une "définition claire de l'antisémitisme", mais pourrait servir à couper les financements des universités où ...Actualités similaires
Géorgie : von der Leyen condamne les violences alors que le Parlement adopte une « loi russe »
Les critiques craignent que la législation ne soit utilisée pour étouffer la presse et les ONG et compromettre les chances du pays de rejoindre l'Union ...Actualités similaires
L'Italie adopte une loi autorisant les groupes "pro-vie" à accéder aux cliniques d'avortement
Les opposants à l'amendement s'interrogent sur la légitimité de permettre ou non à des groupes non qualifiés sur le plan médical d'avoir accès aux femmes ...Actualités similaires
L'Italie adopte une loi autorisant les groupes "pro-vie" à accéder aux cliniques d'avortement
Les opposants à l'amendement s'interrogent sur la légitimité de permettre ou non à des groupes non qualifiés sur le plan médical d'avoir accès aux femmes ...Actualités similaires
Armer les enseignants? Un État américain adopte une proposition de loi, un an après une tuerie dans une école
Le texte, voté par le Parlement du Tennesse, doit maintenant être validé par le gouverneur de cet État républicain du sud des États-Unis.Actualités similaires
Le Parlement britannique adopte le projet de loi d'expulsion des migrants irréguliers vers le Rwanda
Le parlement britannique a adopté, dans la nuit de lundi à mardi, le projet de loi controversé d'expulsion des demandeurs d'asile entrés illégalement au ...Actualités similaires
Expulsion de migrants vers le Rwanda : le Parlement britannique adopte le projet de loi
Malgré la polémique et d'intenses débats le projet de loi a été adopté par le Parlement britannique. Annoncé il y a deux ans par le gouvernement ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le parlement britannique adopte le projet de loi controversé d'expulsion de migrants vers le Rwanda
Le Parlement britannique a approuvé dans la nuit de lundi à mardi le projet de loi permettant l'expulsion vers le Rwanda...Actualités similaires
Royaume-Uni: le Parlement adopte le projet de loi pour expulser les migrants vers le Rwanda
Le texte vise à envoyer au Rwanda les demandeurs d'asile (d'où qu'ils viennent) entrés illégalement au Royaume-Uni, notamment en traversant la Manche sur ...Actualités similaires
Le Parlement rwandais adopte en 1ère lecture d'une loi encadrant strictement les ONG
Un projet de loi controversé, régulant strictement le fonctionnement des ONG, a été adopté jeudi en première lecture par le Parlement au Rwanda, à ...Actualités similaires
La Suède adopte une loi qui autorise les transitions de genre à partir de 16 ans
Un texte qui a trouvé un large consensus. En Suède, le parlement suédois a adopté deux lois à 234 voix pour et 94 contre, une, abaissant l'âge minimum ...Actualités similaires
Géorgie : Le Parlement adopte une loi controversée sur l'influence étrangère, l'UE appelle le gouvernement à abandonner le texte
Bagarre générale dans l'hémicycle entre députés, manifestations devant le Parlement de Tbilissi ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Le Bundestag adopte la loi sur l'identité sexuelle
Le changement de sexe est autorisé pour les citoyens de moins de 18 ans, avec le consentement des parents. La loi annule l'exigence d'une expertise médicale ...Actualités similaires
L'Allemagne adopte une loi simplifiant le changement de genre
Le Bundestag a adopté, vendredi 12 avril 2024, la réforme de la législation sur le genre. Il suffira, à partir de novembre, d'une simple déclaration devant ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le texte, controversé à cause de la suppression à la dernière minute d'une clause prévoyant la démobilisation des soldats ayant servi 36 mois, doit être ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette: 424 projets industriels pourront déroger à la loi
Certains projets autoroutiers, à l'instar de la future autoroute A69 Castres-Toulouse, les sites de construction des futurs EPR2, ou encore le projet de mine ...Actualités similaires
Ukraine : le Parlement adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Invasion russe : les dernières infos. L'enrôlement de nouvelles personnes suscite des débats en Ukraine depuis plus d'un an, alors que l'armée manque ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi 11 avril, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
