Justice : procès en appel de sept policiers de la BAC de Nancy accusés de harcèlement
Condamnés en première instance à de la prison avec sursis pour avoir harcelé des collègues, les sept policiers de la « meute » de la BAC de nuit de Nancy ...Actualités similaires
Articles similaires à Justice : procès en appel de sept policiers de la BAC de Nancy accusés de harcèlement
Procès des viols de Mazan : seulement 7 des 17 accusés maintiennent leur appel
Seul 7 des 17 accusés ont maintenu leur appel dans le procès des viols de Mazan. La question se pose désormais s'il y aura bien un procès en appelActualités similaires
Procès des viols de Mazan : seuls sept accusés maintiennent leur appel, sur les 17 initialement
Seuls sept hommes ont jusqu'ici maintenu leur appel de leur condamnation dans le procès des viols de Mazan, sur les 17 initialement. Si bien que la question de ...Actualités similaires
/2025/04/07/000-36mq97e-67f3c6c69bbe6098734964.jpg)
Viols de Mazan : sept accusés se maintiennent encore pour le procès en appel
Après le verdict du procès des viols de Mazan, le 19 décembre dernier, 17 des hommes condamnés avaient annoncé leur intention de faire appel. Ils ne sont ...Actualités similaires
Viols de Mazan : seuls sept accusés maintiennent encore leur appel pour le second procès
Sur les 17 hommes qui ont fait appel de leur condamnation par la cour criminelle de Vaucluse dans le procès des viols de Mazan, ils ne sont plus que sept à ...Actualités similaires
/2025/04/03/080-hl-mcohen-1561880-67eea3f1bfd2d353335272.jpg)
Assassinat de Samuel Paty : le procès en appel de quatre accusés se tiendra début 2026
A l'issue du procès en première instance, les huit accusés avaient été reconnus coupables et condamnés à des peines de un à seize ans de prison. Quatre ...Actualités similaires
Procès RN en appel: "C'est une décision qui est prise en toute indépendance", affirme Didier Migaud, ancien ministre de la Justice
Didier Migaud, ancien ministre de la Justice et garde des Sceaux, était l'invité de BFMStory sur BFMTV.Actualités similaires
/2025/02/03/untitled-67a10fee187ea096936277.jpg)
Procès RN en appel avec une "décision à l'été 2026" : "La rapidité de la justice est une bonne nouvelle", réagit le député Laurent Jacobelli
L'institution judiciaire se rend compte qu'il y a quelque chose qui ne va pas avec le jugement", assure Laurent Jacobelli.Actualités similaires
/2025/04/02/whatsapp-image-2025-04-02-at-07-17-50-67ecd2126af23747600116.jpg)
Procès RN en appel avec une "décision à l'été 2026" : "Une mesure de bonne administration de la justice", selon Michel Sapin
Michel Sapin, ancien ministre de l'Economie et des Finances, était l'invité du "8h30 franceinfo", mercredi 2 avril.Actualités similaires
Condamnation du RN et de Marine Le Pen: le parti fait également appel, la justice envisage un procès avec "une décision à l'été 2026"
La cour d'appel de Paris a indiqué mardi avoir été saisie de "trois appels" à ce stade après les condamnations de...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : seulement sept des cinquante accusés font appel
Ils ne sont plus que sept. Sept accusés, jugés dans le cadre des procès des viols de Mazan, ont décidé de faire appel. Ils se retrouveront en octobre ...Actualités similaires
Viols de Mazan : la moitié des accusés se sont déjà désistés, quel procès en appel à Nîmes à l'automne ?
Verra-t-on à Nîmes un procès Mazan 2 ? Après la condamnation à Avignon en décembre des 51 hommes reconnus coupables d'avoir violé Gisèle Pelicot à son ...Actualités similaires
Procès reporté pour deux dirigeants d'une entreprise des Bordes-sur-Arize, accusés de harcèlement et de pressions liées à l'appartenance syndicale d'employés
La liste des délits reprochés aux prévenus est longue, mais ils auront jusqu'à septembre 2025 pour préparer leur défense.Actualités similaires
Pédocriminalité : le « procès de l'horreur » se rejoue en appel, deux hommes sur le banc des accusés
Les deux hommes avaient été condamnés en 2023 à 20 ans de réclusion criminelle avec deux tiers de sûreté pour viols et agressions sexuelles sur mineurs ...Actualités similaires
Procès de Depardieu pour viols : la justice accepte un recours de l'acteur en appel, mais rejette l'autre
La cour d'appel de Paris a accepté jeudi l'un des deux recours déposés par l'acteur français Gérard Depardieu qui...Actualités similaires
Procès Ubisoft: la justice lève le voile sur des années de harcèlement sexuel et moral
Insultes sexistes, racistes ou homophobes, humiliations permanentes: trois anciens hauts cadres vont s'expliquer à partir de lundi devant le tribunal ...Actualités similaires
Procès Ubisoft: la justice lève le voile sur des années de harcèlement sexuel et moral
À la suite d'une vague de témoignages anonymes sur Twitter (aujourd'hui X), le scandale éclate au grand jour grâce à des enquêtes publiées dans ...Actualités similaires
"On veut une justice qui respecte la présomption d'innocence" : mobilisation des policiers contre un "procès Nahel"
Le parquet de Nanterre a requis lundi un procès pour meurtre contre le policier ayant tiré sur Nahel, adolescent de 17 ans dont la mort en juin 2023 avait ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : sur 17 accusés à avoir fait appel, seuls 9 d'entre eux seront finalement jugés
Le 24 décembre dernier, Dominique Pelicot a été condamné à 20 ans de réclusion criminelle assortie d'une sûreté des deux tiers dans le cadre du procès ...Actualités similaires
"FIFAGate" : Blatter et Platini de retour devant la justice, "tromperie"... Ce qu'il faut savoir sur le procès en appel
Le procès en appel de Platini et Blatter pour escroquerie en Suisse s'ouvre ce lundi 3 mars.Actualités similaires
"FIFAGate" : Blatter et Platini de retour devant la justice, "tromperie"... Ce qu'il faut savoir sur le procès en appel
Le procès en appel de Platini et Blatter pour escroquerie en Suisse s'ouvre ce lundi 3 mars.Actualités similaires
Justice - Procès Dechavanne : absence de l'animateur, présence médiatique, appel... ce qu'il faut retenir
Grosse présence médiatique, l'absence du prévenu, sa précédente condamnation, les faits, ses explications devant les enquêteurs (il est question d'une ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
