Israël : le Parlement rejette un projet de loi visant à écarter Netanyahu du pouvoir
Le Parlement israélien a rejeté mercredi un projet de loi visant à empêcher une personne inculpée, comme le Premier ministre Benjamin Netanyahu, de former ...Actualités similaires
Articles similaires à Israël : le Parlement rejette un projet de loi visant à écarter Netanyahu du pouvoir
Danemark: le projet de loi visant à interdire les autodafés de textes religieux devant le Parlement
Au Danemark, après plus de deux mois de consultations, le projet de loi visant à interdire les autodafés du Coran est discuté par le Parlement, ce ...Actualités similaires
Le projet de loi contre les autodafés du Coran devant le Parlement
Après des profanations du Coran, le Parlement danois va se pencher sur un projet pour interdire de telles pratiques.Actualités similaires
Danemark : le projet de loi contre les autodafés du Coran devant le Parlement
Le Parlement danois étudie mardi en première lecture un projet de loi sur l'interdiction des autodafés du Coran, après des profanations du livre saint de ...Actualités similaires
Guerre Israël-Hamas : Netanyahu évoque la possibilité d'un accord potentiel visant à libérer des otages
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a évoqué dimanche la possibilité d'un accord potentiel visant à libérer des otages retenus par le Hamas ...Actualités similaires
Tunisie: imbroglio autour d'un projet de loi criminalisant la normalisation avec Israël
C'était une loi qui devait passer sans encombres. Elle prévoyait de condamner à de lourdes peines de prison - 6 à 12 ans - tout Tunisien qui serait entré ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: "C'est probablement le texte le plus ferme étudié au Parlement ces vingt dernières années", affirme la députée Renaissance Maud Bregeon
Ce lundi, le débat sur le projet de loi immigration s'est ouvert au Sénat. Contesté par les oppositions, de droite comme de gauche, et par les associations ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: l'heure de vérité au Parlement pour un dossier hautement sensible
Le texte, examiné à partir de lundi au Sénat, divise la classe politique mais est attendu par les Français, selon un sondage publié dimanche.Actualités similaires
Direct - Guerre Israël-Gaza : Benjamin Netanyahu rejette à nouveau un cessez-le-feu à Gaza et exige la libération des otages
La guerre au Proche-Orient est entrée dans son 30e jour ce dimanche. Dans la bande de Gaza, au moins 45 personnes, en...Actualités similaires
Immigration : le gouvernement «confiant» au sujet d'un «compromis» sur le projet de loi au Parlement
Lundi, le tant attendu projet de loi sur l'immigration sera examiné par le Sénat. Selon le ministère de l'Intérieur, "un compromis se dessine" autour de ce ...Actualités similaires
Imbroglio en Tunisie autour d'un projet de loi criminalisant toute normalisation avec Israël
Le Parlement tunisien se penche depuis le 2 novembre sur un projet de loi criminalisant toutes les relations avec Israël, jamais nommé mais désigné sous le ...Actualités similaires
Ce pays maghrébin vote un projet de loi interdisant toute normalisation avec Israël
Le projet de loi criminalisant toute normalisation avec Israël est actuellement débattu au Parlement tunisien. Toutefois, selon le chef d'État Kaïs Saïed, ...Actualités similaires
Le Parlement tunisien examine une loi pour punir toute normalisation avec Israël
Le Parlement tunisien a entamé jeudi des débats autour d'un projet de loi qui considère comme un crime et punit d'une peine de prison, pouvant aller jusqu'à ...Actualités similaires
Tunisie : le Parlement examine une loi inédite pour punir toute normalisation avec Israël
Le Parlement tunisien a entamé jeudi des débats autour d'un projet de loi qui considère comme un crime et punit d'une peine de prison, pouvant aller jusqu'à ...Actualités similaires
Danemark : le gouvernement modifie son projet de loi visant à interdire les autodafés du Coran
Le texte devait à l'origine couvrir les profanations de tous les objets ayant une signification religieuse.Actualités similaires
États-Unis: le Sénat américain rejette un projet de loi sur le rapatriement des troupes du Niger
Aux États-Unis, le Sénat a nettement rejeté ce 26 octobre 2023 à Washington un projet de loi réclamant le rapatriement des troupes américaines basées au ...Actualités similaires
Le ministre délégué chargé du Logement, Patrice Vergriete, annonce un futur projet de loi visant à résorber l'habitat indigne, qui pourrait être adopté au premier trimestre 2024
Le ministre délégué chargé du Logement Patrice Vergriete a annoncé lundi un futur projet de loi visant à résorber l'habitat indigne, qui pourrait être ...Actualités similaires
Le projet de loi visant à sécuriser l'espace numérique largement adopté ce mardi
Le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique a été largement adopté ce mardi 17 octobre à l'Assemblée nationale. Il vise...Actualités similaires
Budget 2024 : logement, pouvoir d'achat... la bataille de l'examen du projet de loi commence
L'Assemblée nationale entame ce mardi soir l'examen du projet de loi de finances 2024, en séance publique, dans l'hémicycle, après des débats mouvementés ...Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de programmation de la Justice du ministre Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat: une hausse des moyens ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le projet de loi relatif à l'industrie verte
Après l'Assemblée nationale mardi, le Sénat a adopté à 243 voix contre 17 ce projet de loi qui vise à "accélérer" la réindustrialisation du pays et ...Actualités similaires
Le Parlement s'apprête à adopter le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat - Le garde des Sceaux revendique une "réforme historique"
Le Parlement s'apprête à adopter mercredi le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat: une hausse des ...Actualités similaires
Suicide assisté, euthanasie... Le projet de loi sur la fin de vie au Parlement au début de l'année 2024
Promesse d'Emmanuel Macron en avril dernier, ce texte qui devrait ouvrir le droit à l'aide active à mourir sera sur la table du Conseil des ministres en ...Actualités similaires
Accès aux sites pornos, cyberharcèlement... les mesures du projet de loi visant "sécuriser et réguler l'espace numérique"
Déposé en septembre dernier, le projet de loi visant à "sécuriser et réguler l'espace numérique" est présenté ce mercredi 4 octobre 2023 devant ...Actualités similaires
Le projet de loi visant à sécuriser l'espace numérique arrive aujourd'hui dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale après avoir été adopté au Sénat le 5 juillet dernier
Cyberharcèlement, arnaques sur internet, propos haineux, accessibilité des sites pornographiques aux mineurs... autant de maux contre lesquels le projet de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
