Sept arr?t?s ont ?t? publi?s au Journal officiel du 20 octobre. Ils viennent compl?ter l'arsenal r?glementaire qui met en musique la s?paration des activit?s de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Indépendance du conseil agricole : le cadre réglementaire est posé
Lundi, le conseil municipal de Sousceyrac-en-Quercy se tenait dans la commune déléguée de Comiac. Au premier point à l'ordre du jour, les membres du conseil ...
Actualités similaires
Le président Emmanuel Macron a annoncé jeudi le lancement "dès la semaine prochaine" d'une "consultation nationale très large" en ligne et sur le terrain ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni le 4 août. Après l'examen et le vote d'une délibération concernant les demandes de subventions pour le City stade, le ...
Actualités similaires
Le Roi Mohammed VI a présidé, mercredi à Rabat, un Conseil des ministres au cours duquel il a été procédé à l'adoption de deux projets de loi-cadre, ...
Actualités similaires
Un "nouveau cadre" pour le recours des ministères aux cabinets de conseil sera présenté "dans les prochaines semaines", a annoncé le ministre de la ...
Actualités similaires
Le ministre de la Transformation et de la Fonction publique Stanislas Guerini a annoncé jeudi sur Public Sénat qu'il présenterait « dans les...
Actualités similaires
La société Indépendance Royale, spécialisée dans l’aménagement du domicile des personnes âgées vient de publier un guide technique visant à ...
Actualités similaires
Introduire des dispositions r?glementaires dans le Code forestier pour pr?ciser les proc?dures de cr?ation, de modification et de gestion des r?serves ...
Actualités similaires
Vers un cadre juridique de cybersécurité renforcé au sein de l'Union européenne : l'accord provisoire du Conseil et du Parlement européen sur la directive ...
Actualités similaires
Le conseil national des Républicains s'est tenu ce samedi 7 mai, au siège du parti en présence de 300 personnes. L'occasion pour les dirigeants...
Actualités similaires
Pour rompre l'isolement de personnes fragiles, l'habitat inclusif est une solution qui allie logement ordinaire et espaces partagés avec différents services. ...
Actualités similaires
Un projet de quatre éoliennes soulève l'opposition de riverains, à Gardouch, en Haute-Garonne. La mairie est pourtant favorable. Le porteur de projet, ...
Actualités similaires
Depuis le 28 avril et jusqu'au 21 juillet prochain, la Commission europ?enne invite les citoyens des ?tats-membres ? contribuer ? une nouvelle initiative ...
Actualités similaires
Les Républicains, fragilisés par leur cuisante défaite à la présidentielle, ont réaffirmé mardi leur "indépendance" face à Emmanuel Macron, que ...
Actualités similaires
Cet article a été initialement publié sur The Conversation.Pizzas, fromages et chocolats : ceci n'est pas le menu de votre prochain repas, mais les produits ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours du site d'information Mediapart, qui contestait une pénalité de près de 1,4 million d'euros qu'il avait été ...
Actualités similaires
"Le principal défaut, d'un point de vue concurrentiel, ce n'est pas la réglementation, c'est que les banques françaises n'autorisent pas l'ouverture de ...
Actualités similaires
Atout ?conomique pour les territoires, l'implantation de stations d'hydrog?ne b?n?ficie d'un parcours r?glementaire bas? sur la ma?trise des risques. Les ...
Actualités similaires
Une premi?re partie du cadre facilitant de nouveaux usages des eaux us?es ?pur?es est publi? au JO. Le d?cret vient d?tailler les conditions de leur utilisation ...
La Croix-Rouge française en Outre-mer et Outremers 360 ont décroché la labellisation PFUE 2022. La Croix-rouge française en Outre-mer et Outremers360 ont ...
Il est impératif de mettre en place un consensus mondial basé sur la gouvernance des données, la transparence et la responsabilité, pour une utilisation ...
Ce dimanche 19?d?cembre, le gouvernement a publi? trois nouveaux textes relatifs aux installations de m?thanisation au Journal officiel. Le premier est l'arr?t? ...
Actualités similaires
Préservation des terres agricoles, coup de pouce aux circuits courts et le bio, aide aux vétérinaires de montagne... : Charles Ange Ginésy a présenté le ...
Actualités similaires