Depuis le 28 avril et jusqu'au 21 juillet prochain, la Commission europ?enne invite les citoyens des ?tats-membres ? contribuer ? une nouvelle initiative ...
Articles similaires à Stratégie alimentaire de l'UE : la Commission ouvre son cadre réglementaire à la consultation
Le règlement de l'Union européenne sur les applications de l'intelligence artificielle est entré en vigueur ce jeudi 1er août 2024. Cette législation ...
Actualités similaires
La marche en avant de partis patriotiques au sein de différents pays d'Europe influe désormais sur la Commission de l'Union Européenne, dirigée par Ursula ...
Actualités similaires
Depuis le 28 avril et jusqu'au 21 juillet prochain, la Commission europ?enne invite les citoyens des ?tats-membres ? contribuer ? une nouvelle initiative ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne a ouvert, jusqu'au 22 f?vrier?2022, un appel ? contributions dans le cadre de la r?vision de la directive-cadre sur les d?chets. Cette ...
La Commission européenne a annoncé l'ouverture d'une enquête sur les ventes de licences de produits de la maison française Pierre Cardin, soupçonnant des ...
La Commission européenne a annoncé avoir ouvert une enquête contre Facebook pour déterminer si le géant de l'internet a enfreint les règles de concurrence ...
Actualités similaires
Le projet de d?cret qui fixe les diff?rents modes de soutien au biom?thane est en consultation. Il encadre les appels d'offres pour les installations produisant ...
Actualités similaires
La Commission européenne vient de proposer, en complément de la stratégie de l'UE pour les vaccins, une stratégie en matière de traitements contre la ...
Actualités similaires
L'UE a lancé lundi une plateforme en ligne où les citoyens pourront s'exprimer dans le cadre de la « Conférence sur l'avenir de l'Europe », une vaste ...
Actualités similaires
Le 5 novembre, la Commission europ?enne a lanc? une consultation sur sa future feuille de route ??un sol sain pour une vie saine??. ??Des sols sains sont ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne ouvre jusqu'au 6 janvier une consultation publique sur les exigences relatives aux emballages et les mesures de pr?vention des d?chets ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne vient de lancer la consultation sur la norme qui donne les lignes ? suivre en mati?re d'obligations vertes. Cette proposition s'appuie ...
Actualités similaires
Du 7 mai au 20 juillet, la Commission europ?enne m?ne une consultation publique en vue de la r?vision du r?glement de 2006 qui encadre les transferts ...
Actualités similaires