Le parquet de Paris a requis un non-lieu, lundi, pour les cinq officiers généraux de l'armée française visés par une enquête pour génocide et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Génocide au Rwanda : le parquet requiert un non-lieu pour les officiers français
La justice en Argentine a confirmé mardi en appel le non-lieu prononcé en première instance pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, ...
Actualités similaires
La chambre d'appel du tribunal de Mendoza, formée de trois magistrats, a décidé de "confirmer le non-lieu" prononcé le 10 décembre, selon le jugement ...
Actualités similaires
Les deux rugbymen français, inculpés de viol aggravé, ont bénéficié d'un non-lieu, confirmé en appel ce mardi 18 février. Le tribunal argentin a estimé ...
Actualités similaires
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...
Actualités similaires
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...
Actualités similaires
La décision en appel sur le non-lieu prononcé pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés de viol aggravé, a été mise ...
Actualités similaires
Deux mois après un non-lieu qui a vu l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...
Actualités similaires
Deux plaintes dénonçant un harcèlement moral et des agressions sexuelles commis par le président de l'UPR François Asselineau avaient été déposées en ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a rejeté mercredi 11 décembre les accusations de "complicité de génocide" visant l'armée française et son éventuelle inaction ...
Actualités similaires
La justice s'enferme dans la non-reconnaissance de la complicité française dans le génocide des Tutsis au Rwanda. Ce mercredi, en appel, elle a confirmé le ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...
Actualités similaires
Selon des sources proches du dossier à l'AFP, la chambre de l'instruction a confirmé le non-lieu prononcé au profit des militaires et rejeté des demandes ...
Actualités similaires
La justice argentine a abandonné mardi 11 décembre les poursuites contre Oscar Jégou et Hugo Auradou, deux rugbymans français inculpés de viol aggravé en ...
Actualités similaires
Après cinq mois de procédure, la justice argentine a prononcé ce mardi un non-lieu en faveur d'Oscar Jegou et Hugo Auradou. Toutes les charges sont donc ...
Actualités similaires
Après cinq mois de procédure, la justice argentine s'est prononcé sur non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites contre Hugo Auradou et Oscar Jegou, ...
Actualités similaires
La décision, mise en délibéré fin novembre, de la juge Eleonora Arenas doit être rendue ce mardi lors d'une audience à huis clos, programmée à partir de ...
Actualités similaires
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce, ce mardi 10 décembre, sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites ...
Actualités similaires
La décision, mise en délibéré fin novembre, de la juge Eleonora Arenas doit être rendue lors d'une audience à huis clos, programmée à partir de 9H00 ...
Actualités similaires
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce mardi sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites contre Hugo Auradou et ...
Actualités similaires
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce mardi sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites contre Hugo Auradou et ...
Actualités similaires
Une décision sur un éventuel non-lieu pour Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen français inculpés de viol aggravé en Argentine il y a près de ...
Actualités similaires
A l'issue d'une deuxième journée d'audience à huis clos au pôle judiciaire de Mendoza (ouest), les avocats des parties ont indiqué à la presse que la juge ...
Actualités similaires
Les deux rugbymen français Oscar Jégou et Hugo Auradou, inculpés de viol aggravé en Argentine suite aux accusations d'une femme de 39 ans, devront patienter ...
Actualités similaires