Le Sénat a de nouveau approuvé mardi une loi sur l'avenir énergétique de la France actant une relance massive du nucléaire, censée aider l'exécutif à ...
Articles similaires à Energie: le Sénat approuve à nouveau sa loi de programmation, malgré la discorde gouvernementale
À la suite du tollé suscité par le vote d'une mesure réduisant l'autonomie de deux agences anticorruption du pays, le président ukrainien, Volodymyr ...
Actualités similaires
Le Sénat a de nouveau approuvé mardi 8 avril, une loi sur l'avenir énergétique de la France actant une relance massive du nucléaire, censée aider ...
Actualités similaires
Le Sénat a de nouveau approuvé mardi une loi sur l'avenir énergétique de la France actant une relance massive du nucléaire, censée aider l'exécutif à ...
Actualités similaires
La proposition de loi du sénateur Les Républicains Daniel Gremillet (Vosges) a été adoptée dans la nuit à 221 voix contre 24, en deuxième lecture. Elle ...
Actualités similaires
La proposition de loi du sénateur Les Républicains Daniel Gremillet (Vosges) connaît décidément un parcours chaotique au Parlement : adoptée au Sénat en ...
Actualités similaires
Les désaccords gouvernementaux autour des énergies renouvelables s'invitent mardi au Sénat avec l'examen très scruté d'une loi sur l'avenir énergétique ...
Actualités similaires
Victoire pour les proches des victimes de la route qui réclament depuis plusieurs années la création de la mention d'homicide routier aux yeux de la justice, ...
Actualités similaires
La reprise du chantier du projet d'autoroute entre Toulouse et Castres semblerait en bonne voie avec le passage en force des élus par le vote d'une loi.
Actualités similaires
Ce texte vise à faire reconnaître à la France sa politique de discrimination à l'encontre des personnes homosexuelles entre 1942 et 1982. Les sénateurs ...
Actualités similaires
Le Sénat examine pour la deuxième fois une proposition de loi de réhabilitation des personnes condamnées pour homosexualité en France, avec des désaccords ...
Actualités similaires
Le Sénat français a adopté mercredi un projet de loi visant à inscrire le droit des femmes à l'avortement dans la Constitution, levant ainsi un obstacle ...
Actualités similaires
Il s'agit du 17e recours à l'arme constitutionnelle du 49.3 du gouvernement d'Élisabeth Borne. Le groupe LFI a de son côté annoncé lundi le dépôt d'une ...
Actualités similaires
Alors que les débats sur la loi immigration s'achèvent au Sénat, le constat est amer à gauche : loin du texte équilibré promis initialement par le ...
Actualités similaires
Le Sénat a débuté lundi l'examen du projet de loi immigration, un texte contesté par les oppositions comme les associations, maintes fois reporté par le ...
Actualités similaires
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat: une hausse des moyens ...
Actualités similaires
Le Parlement s'apprête à adopter mercredi le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat: une hausse des ...
Actualités similaires
La Première ministre a activé le premier 49.3 de cette session parlementaire pour faire passer sans vote la loi de programmation des finances publiques. En ...
Actualités similaires
La Première Ministre Elisabeth Borne a eu recours mercredi à l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter à l'Assemblée nationale son projet de loi ...
Actualités similaires
La Première ministre a dégainé cette cartouche constitutionnelle pour la douzième fois depuis son arrivée à Matignon afin de faire adopter un texte qui ...
Actualités similaires
Le projet de loi de programmation militaire (LPM) a été largement adopté pour la deuxième fois mercredi à l'Assemblée, et va être soumis jeudi dans la ...
Actualités similaires