Élus députés, quelle sera la première proposition de loi des candidats de la circonscription de Dreux ?
Une fois élu, le dimanche 19 juin, quelle sera la première proposition de loi qu'ils aimeraient porter à l'Assemblée nationale ? Nous avons posé la ...Actualités similaires
Articles similaires à Élus députés, quelle sera la première proposition de loi des candidats de la circonscription de Dreux ?
"Plus de sons, moins de répression": défilés en France pour défendre les free-parties, dont une proposition de loi veut "renforcer la pénalisation"
Plusieurs milliers de personnes ont manifesté samedi dans plusieurs villes de France, notamment à Marseille et Nantes, pour défendre les free-parties, dont ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie: les députés approuvent en commission un droit à l'aide à mourir
Réunis en commission ce vendredi 12 avril, les députés ont approuvé un amendement accordant à la personne qui le demande de pouvoir s'auto-administrer un ...Actualités similaires
Mayotte : des députés saisissent le Conseil constitutionnel après l'adoption de la loi durcissant le droit du sol
La loi durcissant les conditions d'accès au droit du sol sur l'archipel a été adoptée mardi par le Parlement. Mais des députés insoumis et communistes ...Actualités similaires
Chlordécone : vidée de sa substance, la proposition de loi finalement retirée en première lecture au Sénat
Attendue comme une avancée majeure vers la reconnaissance des victimes du chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, la proposition de loi portée par le ...Actualités similaires
Les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Défendu par le gouvernement comme une "cure" nécessaire pour aider les entreprises, mais fustigé à gauche comme "anti-écologique": l'examen du projet de ...Actualités similaires
Environnement : les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Ce projet de loi censé aider les entreprises mais fustigé à gauche comme « anti-écologique », en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les ...Actualités similaires
Les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Le projet de loi, en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les députés jusqu'à la fin de la semaine, avec plus de 1.000 amendements appelés à ...Actualités similaires
Comores: la polémique sur sept ministres élus députés ravive le débat sur le double mandat
Aux Comores, sept ministres élus députés lors des législatives de janvier n'ont toujours pas quitté leurs fonctions gouvernementales. Une situation qui ...Actualités similaires
Loi PLM: les députés divisés adoptent l'article phare de la réforme du scrutin municipal à Paris, Lyon et Marseille
Les députés ont adopté un article qui prévoit d'instaurer deux scrutins distincts pour les trois métropoles, l'un pour élire les conseillers ...Actualités similaires
Proposition de loi sur la fin de vie : cinq documentaires pour éclairer avec humanité les débats
Soins palliatifs, mais aussi mort assistée... De retour à l'Assemblée nationale, ce sujet de société complexe suscite des différends éthiques et ...Actualités similaires
Centrales ? charbon?: l'adoption de la proposition de loi relance les projets de conversion
La proposition de loi valid?e par le S?nat a rapidement ?t? adopt?e par les d?put?s du Palais Bourbon. De quoi ouvrir la voie au financement de la conversion de ...Actualités similaires
Panachage, parité... Cette proposition de loi qui va tout changer dans les petites communes pour les municipales 2026
Le Parlement a adopté, lundi soir, un texte qui étend aux petites communes le scrutin de liste paritaire, dès les élections municipales de 2026. ...Actualités similaires
Panachage, parité... Cette proposition de loi qui va tout changer dans les petites communes pour les municipales 2026
Le Parlement a adopté, lundi soir, un texte qui étend aux petites communes le scrutin de liste paritaire, dès les élections municipales de 2026. ...Actualités similaires
Exécution provisoire : la proposition de loi Ciotti peut-elle sauver Le Pen ?
TAMBOUILLE. Le patron de l'UDR annonce le dépôt d'une proposition de loi visant à abroger l'exécution provisoire en matière d'inéligibilité. Sans ...Actualités similaires
DOSSIER Port du voile dans le sport (1/3) : Flou, règlements multiples... la proposition de loi qui divise la France et le monde sportif
Voté au Sénat en février au nom de la défense de la laïcité, un texte du Sénateur LR Michel Savin prévoit de généraliser l'interdiction de port de ...Actualités similaires
Autoroute A69 : une proposition de loi étudiée par le Sénat, avant l'Assemblée nationale, pour reprendre la construction ?
Afin de reprendre les travaux sur l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres, le Sénat compte examiner le 15 mai prochain une proposition de loi.Actualités similaires
CAF, MaPrimeRenov'... Le point sur les nouvelles mesures prévues pour vos aides avec cette proposition de loi
La proposition de loi visant à lutter contre les fraudes aux aides publiques, initiée par l'ancien ministre délégué aux Comptes publics Thomas...Actualités similaires
Réforme de l'accueil des gens du voyage : le député de la Marne Xavier Albertini retire sa proposition de loi
Le député Horizons de la Marne Xavier Albertini annonce dans un communiqué ce vendredi le retrait de sa proposition de loi pour réformer l'accueil des gens ...Actualités similaires
"Tout ce qu'on veut, c'est faire du sport": des athlètes désemparées par une proposition de loi interdisant les signes religieux dans le sport
Sylvie Eberena se concentre intensément, saisit les haltères de 80 kilos, et les élève au dessus de sa tête voilée.Actualités similaires
"Tout ce qu'on veut, c'est faire du sport": des athlètes désemparées par une proposition de loi interdisant les signes religieux dans le sport
Sylvie Eberena se concentre intensément, saisit les haltères de 80 kilos, et les élève au dessus de sa tête voilée.Actualités similaires
"On n'est pas en Corée du Nord": colère des médecins mayennais contre la proposition de loi sur les déserts médicaux
Les députés ont adopté mercredi l'article 1 d'une proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux. Si le texte est adopté, les médecins ...Actualités similaires
Le Sénat, efface la notion de contrôle coercitif de la proposition de loi sur les violences sexistes et sexuelles
La proposition de loi contre les violences sexistes et sexuelles examinée au Sénat ce jeudi 3 avril a été amputée de ce concept au grand dam de nombreux ...Actualités similaires
A69 : les partisans de l'autoroute veulent relancer le chantier via une proposition de loi examinée en mai
Une proposition de loi de validation de l'autoroute qui relie Castres (Tarn) à Verfeil (Haute-Garonne) visant à redémarrer le chantier stoppé fin février ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
