Environnement : les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Ce projet de loi censé aider les entreprises mais fustigé à gauche comme « anti-écologique », en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les ...Actualités similaires
Articles similaires à Environnement : les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Mayotte: les députés adoptent le projet de loi pour «refonder» l'archipel
Sept mois après le passage du cyclone Chido, le Parlement a définitivement adopté jeudi 10 juillet le projet de loi pour « refonder » Mayotte, ...Actualités similaires
CDI, reconversion, accords entre syndicats et patronats... que contient le projet de loi sur l'emploi des séniors étudié ce jeudi par les députés ?
Un texte de loi qui avait déjà été adopté en première lecture au Sénat en juin. Un projet de loi avec plusieurs accords entre syndicats et patronat ...Actualités similaires
Marqué par les reculs environnementaux, le projet de loi «simplification» est adopté
Le projet de loi sur la simplification de la vie économique, qui comporte d'importantes régressions sur le front de l'écologie, a été adopté de justesse ...Actualités similaires
Simplification : le projet de loi approuvé - 17/06
Ce mardi 17 juin, Léonidas Kalogeropoulos, président de Médiations et Arguments, fondateur des Entrepreneurs pour la République, Liem Hoang-Ngoc, maître de ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi de « simplification », la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) confirmée
L'Assemblée nationale a adopté, ce mardi, le projet de loi de « simplification » et sa mesure controversée pour abroger les « zones à faibles ...Actualités similaires
L'Assemblée approuve le projet de loi de "simplification" et son article supprimant les zones à faibles émissions
Les députés ont approuvé mardi le projet de loi de "simplification" et sa mesure pour supprimer les zones à faibles émissions (ZFE), qui excluent certaines ...Actualités similaires
Loi de simplification: le projet de loi qui acte la fin des ZFE adopté par l'Assemblée
Les députés ont voté majoritairement pour l'adoption du projet de loi dit de "simplification de la vie économique" ce mardi 17 juin.Actualités similaires
Suppression des ZFE: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi sur la simplification économique
L'Assemblée nationale vient d'adopter ce mardi 17 juin le projet de loi sur la simplification de la vie économique qui devait notamment supprimer les ZFE.Actualités similaires
Projet de loi sur la simplification de la vie économique : récit d'un enlisement
Le vote sur le projet de loi sur la simplification de la vie économique est prévu mardi en fin de journée dans l'hémicycle. Les députés macronistes ont ...Actualités similaires
Les ZFE finalement maintenues ? La loi "simplification" qui prévoit de les supprimer devrait être rejetée par les députés à l'Assemblée
Après un parcours homérique, le projet de loi de "simplification" risque de s'échouer à l'Assemblée mardi, les macronistes projetant de voter contre le ...Actualités similaires
Le projet de loi "simplification": le gouvernement continue de soutenir le texte
Les députés se prononcent ce mardi sur le projet de loi "simplification" qui, dans sa version actuelle, comprend une mesure visant à supprimer les zones à ...Actualités similaires
Ultime sursis pour les ZFE? La loi "simplification" risque de se faire rejeter par les députés à l'Assemblée
Les députés se prononcent ce mardi sur le projet de loi "simplification" qui, dans sa version actuelle, comprend une mesure visant à supprimer les zones à ...Actualités similaires
Projet de loi de simplification : pourquoi même les macronistes vont voter contre
Le projet de loi lancé par Bruno Le Maire en 2024 pourrait être rejeté dans l'Hémicycle ce mardi. Les députés de gauche dénoncent son caractère ...Actualités similaires
Fin du conclave sur les retraites, projet de loi de simplification de la vie économique... Les 4 infos dont vous allez entendre parler demain
Chaque soir, le JDD vous présente les infos dont vous allez entendre parler le lendemain : l'ultime réunion du conclave sur les retraites ; le projet de loi ...Actualités similaires
Projet de loi sur le droit à l'aide à mourir : découvrez le vote des deux députés de la Nièvre
L'Assemblée nationale a adopté, mardi 27 mai, en première lecture, le projet de loi instaurant un "droit à l'aide à mourir", marquant une avancée ...Actualités similaires
"C'est une avancée, mais ce n'est que le début du combat" : après avoir pris part à la Convention citoyenne sur l'élaboration du projet de loi sur la fin de vie, le catalan Vincent Llobregat se réjouit de l'adoption par les députés
Vincent Llobregat, habitant de Toulouges, a pris part en 2022 à la Convention citoyenne sur le projet de loi sur la fin de vie. Lui et 183 citoyens ont ...Actualités similaires
Loi Duplomb : les députés adoptent une motion de rejet pour court-circuiter l'examen à l'Assemblée... La nouvelle combine des macronistes pour éviter le débat agricole
Sous la pression des syndicats et des lobbys, l'examen de la proposition de loi Duplomb, prévu à l'Assemblée nationale, n'aura finalement pas lieu. Par un ...Actualités similaires
Gironde : les permanences de deux députés "dégradées" par la Coordination rurale avant l'examen de la loi Duplomb
Les permanences de deux députés de la Gironde, l'insoumis Loïc Prud'homme et l'écologiste Nicolas Thierry, ont été "dégradées" dans la nuit de dimanche ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie : les députés voteront mardi sur la création d'un droit à l'aide à mourir
Les députés ont bouclé ce samedi, dans les temps impartis, l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Deux votes solennels sont programmés, l'un sur les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
