Malgré un boom relatif de l'instruction en famille depuis la pandémie, l'académie de Toulouse a autorisé, cette année, 3 217 familles à faire l'école à ...
Actualités similaires
Articles similaires à École à la maison : soixante-quinze recours ont été examinés au tribunal administratif de Toulouse
Selon nos informations, le recours déposé par l'école de confession musulmane Al Badr auprès du tribunal administratif de Toulouse pour contester les ...
Actualités similaires
Le 28 août dernier, le tribunal administratif de Montpellier rejetait le recours du magasin Leclerc de l'Espace Polygone Nord qui demandait la suspension du ...
Actualités similaires
C'est au tribunal administratif de Besançon que s'est invité mardi le dossier de transfert de la pharmacie de la rue Voltaire de Belfort vers le site de la ...
Actualités similaires
Les juges montpelliérains ont rejeté ce vendredi 9 juillet le recours déposé par les opposants politiques et associatifs au projet de développement du port ...
Actualités similaires
Saisi par Alsace Nature pour le collectif d'opposants "GCO non merci", le tribunal administratif de Strasbourg examine ce jeudi sur le fond six recours contre ...
Actualités similaires
Scolarisé au lycée Boutet de Monvel à Lunéville en bac pro électricité, ce jeune guinéen a reçu une obligation de quitter le territoire français ...
Actualités similaires
Le recours contre le passage en écriture inclusive du règlement intérieur du Conseil municipal de Périgueux a été rejeté par le tribunal administratif de ...
Actualités similaires
La Cimade et le barreau de Lyon avaient déposé un recours contre la dématérialisation des prises de rendez-vous à la préfecture du Rhône pour la demande ...
Actualités similaires
Dans son ordonnance rendue le 25 mai, le tribunal administratif de Toulouse demande la suspension de l'arrêté fixant le nombre de places en médecine. Nombre ...
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté ce mardi la demande d'annulation des contrats signés par la Métropole avec Veolia Eau - compagnie générale ...
Actualités similaires
La Cimade et le barreau de Lyon avaient déposé un recours contre la dématérialisation des prises de rendez-vous pour la demande d'un titre de séjour, ...
Actualités similaires
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...
Actualités similaires
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...
Actualités similaires
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...
13h56: L'organisateur de la manifestation de soutien aux Palestiniens à Paris a déposé un recours devant le tribunal administratif au nom de "la liberté ...
Le tribunal administratif de Toulouse a examiné, ce jeudi 6 mai, le recours d'ex-élus de Toulouse Métropole qui réclament l'annulation de la délégation de ...
Actualités similaires
Le Secours catholique et l'association diocésaine d'Arras ont contesté en référé-suspension (lire ci-contre) devant le tribunal administratif de Lille la ...
Actualités similaires
Au mois de février dernier, suite à plusieurs manquements de l'actuel gérant du camping La Pinède, les élus d'Étaples ont voté une délibération pour ...
Actualités similaires
Ce mardi 20 avril, le tribunal administratif de Toulouse a rendu son délibéré après le procès qui opposait le CHU et la mairie de Toulouse au DAL 31. ...