Dordogne : pourquoi le Département est visé par un recours en justice
En Dordogne, la zone d'activités économiques de Cré@vallée Est, dont la création sur le site de La Petite Borie, à Coulounieix-Chamiers, a été ...Actualités similaires
Articles similaires à Dordogne : pourquoi le Département est visé par un recours en justice
Dordogne : le coup de pouce du Département pour acquérir un récupérateur d'eau
Avis aux 1 000 premiers candidats, le Département accorde 50 euros d'aide sur l'achat d'un récupérateur d'eau de pluieActualités similaires
Suicide d'un collègue des papèteries de Condat : une minute de silence des élus du département de la Dordogne
Tous les élus du département ont observé une minute de silence ce jeudi 29 juin, à l'ouverture de la session, après le suicide d'un employé de la cantine ...Actualités similaires
Drame de Condat : une minute de silence observée par les élus du Département de la Dordogne
Les élus périgordins, « derrière les salariés de Condat », décidés à mener bataille, se sont recueillis pour rendre hommage à l'employé du comité ...Actualités similaires
La justice donne raison aux opposants de deux parcs éoliens en Dordogne
La cour administrative d'appel de Bordeaux a suivi la décision du rapporteur public ce mardi 27 juin. Elle estime que les recours contre les parcs éoliens de ...Actualités similaires
Malgré un excédent de 36 millions d'euros, le Département de la Dordogne s'attend à devoir « se serrer la ceinture »
« C'est sans doute un des meilleurs comptes administratifs du mandat », selon le président de la Dordogne, sans s'emballer pour autantActualités similaires
Mégaprojet en Ouganda : TotalEnergies visé par une nouvelle action en justice pour « violations des droits humains »
Cette nouvelle action en justice a pour but de demander « réparation » à TotalEnergies pour les « préjudices » causés par le mégaprojet ...Actualités similaires
L'ex-patron de l'alliance Renault-Nissan, Carlos Ghosn, a déposé un recours devant la justice libanaise contre Nissan - Il réclame au groupe japonais un milliard de dollars de dommages et intérêts
L'ex-patron de l'alliance Renault-Nissan, Carlos Ghosn, a déposé un recours devant la justice libanaise contre Nissan, réclamant au groupe japonais un ...Actualités similaires
Justice en Dordogne : accusée d'être une fausse comptable ayant escroqué un restaurateur, elle est relaxée
Le tribunal a estimé que cette femme de 58 ans était innocenteActualités similaires
Les gendarmes de Dordogne mènent une grosse opération de contrôles routiers dans tout le département
Une vaste opération de contrôles routiers baptisée "Vague bleue" était organisée ce mardi soir dans toute la Nouvelle-Aquitaine. En Dordogne, 90 gendarmes ...Actualités similaires
Marchés publics dans les Pyrénées-Orientales : mise en examen, la présidente du Département Hermeline Malherbe écrit : "J'ai confiance en la justice"
Mise en examen dans le cadre d'une affaire concernant l'attribution des marchés publics du département, la présidente du conseil départemental a adressé un ...Actualités similaires
Dordogne : le Département signe contre les perturbateurs endocriniens, première cause de prématurité
Ils sont responsables de maladies infantiles, de cancers, d'obésité ou encore d'infertilité. Les perturbateurs endocriniens se cachent dans les matériaux ...Actualités similaires
Recours contre un projet éolien en Dordogne : le rapporteur public a rendu un avis favorable
La Cour administrative d'appel de Bordeaux a examiné le recours déposé par les opposants à l'implantation d'une centrale de cinq éoliennes à La ...Actualités similaires
Lyon : Le recours de l'association de défense des prostituées rejeté par la justice
En mai, la préfecture du Rhône a pris un arrêté pour interdire le stationnement des camionnettes des travailleuses du sexe dans le 7e arrondissement de ...Actualités similaires
Recours à la justice en Isère : "Il y a un non-recours de l'accès au droit assez important"
Trop souvent, les voies de la justice semblent impénétrables. C'est pour lutter contre ce préjugé que le conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) ...Actualités similaires
Règlement de sa protection policière avec ses fonds propres: le prince Harry perd son recours en justice
La justice britannique a rejeté mardi la demande du prince Harry de payer avec ses fonds personnels sa protection policière lorsqu'il se trouve au ...Actualités similaires
Gestion des déchets : un syndicat de Dordogne visé par un signalement à la Cnil
L'Union départementale des aides à domicile dénonce un fichier du SMD3, destiné à lister les personnes en perte d'autonomie... pour les aiderActualités similaires
« Nous irons jusqu'en justice » : mobilisation contre la fermeture d'une pharmacie en Dordogne
L'avenir de l'officine de Saint-Léon-sur-l'Isle est incertain. Dans la commune, un collectif s'est formé et appelle à un rassemblement samedi 20 maiActualités similaires
La préfecture de Dordogne prend des arrêtés en prévision d'une rave party dans un département voisin
Deux arrêtés ont été pris ce vendredi 12 mai 2023 par la préfecture de Dordogne. Une rave party est prévue proche du département, en Charente-Maritime, ...Actualités similaires
Lyon : un recours en justice contre le projet de piétonnisation de la Presqu'île
Onze associations et dix-sept commerces vont déposer, le 27 mai prochain, un recours contre le projet de piétonnisation de la Presqu'île de Lyon. Dans les ...Actualités similaires
8-Mai: la justice rejette le recours de la CGT du Rhône contre l'interdiction de manifester
Un périmètre de sécurité a été mis en place par la préfecture autour de la prison de Montluc, à Lyon, où est attendu Emmanuel Macron ce lundi ...Actualités similaires
"On s'y conformera": Samuel Delor (CGT du Rhône) réagit au rejet par la justice du recours déposé par l'organisation syndicale contre l'interdiction de manifester
Un périmètre de sécurité a été mis en place par la préfecture autour de la prison de Montluc, à Lyon, où est attendu Emmanuel Macron ce lundi ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le deuxième projet déposé avant l'été assure le département de la Dordogne
Le président du conseil départemental de la Dordogne affirme que le deuxième projet de déviation pour contourner Beynac sera déposé avant le 21 juin sur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
