Articles similaires à Divisés, les députés britanniques examinent la loi revenant sur l'accord du Brexit
"Il n'y a pas de suspense": les députés examinent ce lundi le projet de loi spéciale
Devant garantir la continuité des services publics, en l'absence de budget 2025, le projet de loi spéciale sera débattu ce lundi après-midi à l'Assemblée ...Actualités similaires
Fin de vie: les députés britanniques adoptent en première lecture une loi sur l'aide à mourir
Les députés britanniques ont approuvé ce vendredi 29 novembre en première lecture lors d'un vote important la légalisation d'une aide à mourir pour ...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent en première lecture la loi sur l'aide à mourir
Les députés britanniques ont adopté vendredi en première lecture une proposition de loi sur l'aide à mourir pour certains adultes en phase terminale en ...Actualités similaires
Loi anti-Airbnb bientôt votée : ce que contient l'accord entre députés et sénateurs
Les députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire, se sont mis d'accord sur les règles visant à mieux réguler le marché des meublés ...Actualités similaires
Gabon: les députés divisés sur l'adoption de la future loi électorale
Au Gabon, le ministre de l'Intérieur a été auditionné le 10 juin 2024 par les députés de la commission des lois sur le futur code électoral sur la base ...Actualités similaires
Royaume-Uni : les députés britanniques adoptent une loi radicale sur le tabac
Au Royaume-Uni, les députés de la Chambre des communes ont voté, mardi 16 avril, en faveur d'un projet de loi qui, en cas d'adoption définitive, rendrait ...Actualités similaires
Révolution : Les députés britanniques débattent d'un projet de loi selon lequel les jeunes de moins de 15 ans aujourd'hui ne se verront jamais vendre légalement de cigarettes
Les députés britanniques débattent d'un projet de loi selon lequel les jeunes de moins de 15 ans aujourd'hui ne se verront jamais vendre légalement de ...Actualités similaires
Une loi anti-tabac largement validée par les députés britanniques
Faire grimper progressivement l'âge légal pour acheter du tabac, pour in fine rendre illégal le fait de fumer pour toute personne née après le 1er janvier ...Actualités similaires
Les députés examinent ce jeudi un projet de loi pour limiter et encadrer la "fast-fashion"
Les députés examinent en ce moment même un projet de loi pour limiter et encadrer la fast fashion. La mode jetable a prix cassé proposées par des enseignes ...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Les députés britanniques ont adopté mercredi soir le projet de loi controversé sur l'expulsion de migrants vers le...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Surmontant une tentative de fronde dans sa majorité, le Premier ministre britannique Rishi Sunak a obtenu mercredi le feu vert des députés à son projet de ...Actualités similaires
Les députés britanniques approuvent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Le projet de loi controversé du gouvernement britannique pour expulser vers le Rwanda des migrants arrivés illégalement au Royaume-Uni a franchi mardi soir ...Actualités similaires
Parité dans la haute fonction publique : les députés examinent la proposition de loi
La proposition de loi visant à renforcer la parité dans la haute fonction publique qui avait été adoptée en avril au Sénat, sera examinée ce mercredi 14 ...Actualités similaires
Stellantis alerte sur la fermeture des usines britanniques en cas de non-renégociation de l'accord sur le Brexit
Le constructeur automobile est très clair, si le gouvernement n'agit pas, les droits de douane sur les exportations vers l'Europe pourraient nuire gravement à ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour rendre le drapeau européen obligatoire sur les mairies, les députés divisés
Faut-il rendre le drapeau européen obligatoire au fronton de toutes les mairies du pays, aux côtés du drapeau français ? La proposition de loi, qui émane ...Actualités similaires
Les députés britanniques approuvent une mesure clef de l'accord sur l'Irlande du Nord
Les députés britanniques ont approuvé mercredi une mesure essentielle de l'accord conclu entre Londres et Bruxelles pour l'Irlande du Nord post-Brexit, ...Actualités similaires
Les députés britanniques approuvent une mesure clef de l'accord sur l'Irlande du Nord
Les députés britanniques ont approuvé mercredi une mesure essentielle de l'accord conclu entre Londres et Bruxelles pour l'Irlande du Nord post-Brexit, ...Actualités similaires
Brexit : l'accord de l'UE et du Royaume-Uni sur l'Irlande du Nord conforté par les députés britanniques
Une large victoire pour le Premier ministre britannique Rishi Sunak. Le cadre de Windsor , l'accord conclu avec la Commission européenne le 27 février ...Actualités similaires
EN DIRECT - Réforme des retraites: les députés examinent le projet de loi à l'Assemblée nationale, avant de nouvelles grèves et manifestations mardi 7 février
Exécutif et syndicats abordent une semaine cruciale pour la réforme des retraites, avec le début des débats dans l'hémicycle de lundi à l'Assemblée ...Actualités similaires
DIRECT. Guerre en Ukraine : les députés de la Douma examinent un projet de loi sur l'annexion des territoires ukrainiens par la Russie
L'annexion par la Russie des régions ukrainiennes de Donetsk, Louhansk, Zaporijjia et Kherson, dans l'est de l'Ukraine, n'est toutefois pas reconnue par la ...Actualités similaires
Projet de loi sanitaire : ce que contient l'accord entre députés et sénateurs
Les parlementaires ont trouvé un accord ce jeudi en commission mixte paritaire. Il entérine la fin des mesures d'exception face au Covid-19.Actualités similaires
Irlande du Nord : les députés britanniques débattent de la réforme des dispositions post-Brexit
Les députés britanniques débattent lundi au Parlement du projet de loi controversé grâce auquel Londres entend...Actualités similaires
Projet de loi 3DS : gros plan sur l'accord entre députés et sénateurs
Les parlementaires sont parvenus à un compromis en commission mixte paritaire le 31 janvier 2022. Réforme de la loi SRU, nouveau cadre pour l'implantation ...« Tragédie harkie » : les députés examinent un projet de loi ce jeudi
Reconnaître et réparer la « tragédie harkie », 60 ans après la fin de la guerre d'Algérie : les députés examinent ce jeudi un projet de loi pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
