Didier Duhaupand (Groupement Les Mousquetaires) : La proposition de loi Descrozaille sera examinée - 13/01
Ce vendredi 13 janvier, Didier Duhaupand, président du Groupement Les Mousquetaires, a abordé le mode de consommation des Français et les négociations ...Articles similaires à Didier Duhaupand (Groupement Les Mousquetaires) : La proposition de loi Descrozaille sera examinée - 13/01
La proposition de loi visant à pénaliser les établissements privés sous contrat pour leur manque de mixité sociale échoue
La commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale a rejeté la proposition de loi du député Paul Vannier qui pénalisait les ...Actualités similaires
Ce que l'on sait de la proposition de loi communiste pour sortir les artistes-auteurs de la précarité
Emmenée par le groupe GDR et la députée Soumya Bourouaha, la proposition de loi vise à étendre les droits sociaux des artistes-auteurs, dont la précarité ...Actualités similaires
Ce que l'on sait de la proposition de loi communiste sortir les artistes-auteurs de la précarité
Emmenée par le groupe GDR et la députée Soumya Bourouaha, la proposition de loi vise à étendre les droits sociaux des artistes-auteurs, dont la précarité ...Actualités similaires
"Nous sortons vainqueurs jusqu'à la prochaine polémique" : les défenseurs de la corrida se sentent en sursis après le rejet d'une proposition de loi
À Laroque-Timbaut, la Peña Taurine Porta-Gayola estime que, si la corrida est régulièrement décriée au sein du gouvernement, rien ne sert d'en priver les ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour mieux traiter la crise environnementale dans les médias
Définir un quota pour les sujets environnementaux en périodes électorales, sanctionner le climato-dénialisme ... Ce mercredi 13 novembre, une coalition de ...Actualités similaires
Ticket restaurant au supermarché : les restaurateurs remontés contre la proposition de loi
L'un des principaux syndicats patronaux de l'hôtellerie-restauration, le GHR, s'est élevé mercredi contre une proposition de loi visant à pérenniser...Actualités similaires
Titre-restaurant au supermarché: les restaurateurs remontés contre la proposition de loi
L'un des principaux syndicats patronaux de l'hôtellerie-restauration, le GHR, s'est élevé mercredi contre une proposition de loi visant à pérenniser ...Actualités similaires
Turquie: inquiétudes autour de la loi sur les «agents d'influence» examinée par le Parlement
En Turquie, les députés entament ce mercredi 13 novembre l'examen d'une proposition de loi sur l'espionnage qui inquiète beaucoup les défenseurs des droits, ...Actualités similaires
Ce que contient la proposition de loi des sénateurs communistes pour mieux encadrer les SUV
Dangereux, polluants et extrêmement chers, les SUV ont-ils leur place dans les grandes villes ? À travers une proposition de loi, le sénateur PCF Ian ...Actualités similaires
Fin de vie : La proposition de loi sera examinée à l'Assemblée à partir de fin janvier
Plusieurs fois repoussé, le texte, qui soulève une forte attente mais aussi des inquiétudes, sera présenté à l'Assemblée début 2025Actualités similaires
Pays basque : la proposition de loi "Airbnb" examinée en commission mixte paritaire ce lundi
La proposition de loi dite "Airbnb", adoptée par l'Assemblée Nationale et le Sénat, qui avait fait les frais de la dissolution, est examinée en commission ...Actualités similaires
Loi sur les retraites : la gauche favorable à son abrogation mais ne compte pas voter la proposition de Le Pen
Depuis lundi et le début de l'examen du budget de la Sécurité sociale en commission à l'Assemblée nationale, l'âge légal de départ à la retraite est de ...Actualités similaires
La députée azuréenne Alexandra Martin dépose une proposition de loi visant à encadrer les graphothérapeutes
Dans un communiqué, la fédération des graphothérapeutes (Grafem) se félicite du dépôt, le 15 octobre dernier, d'une proposition de loi visant à encadrer ...Actualités similaires
La députée azuréenne Alexandra Martin dépose une proposition de loi visant à encadrer les graphothérapeutes
Dans un communiqué, la fédération des graphothérapeutes (Grafem) se félicite du dépôt, le 15 octobre dernier, d'une proposition de loi visant à encadrer ...Actualités similaires
Meurtre de Philippine : restreindre le rôle des juges, prolonger la durée maximale de rétention "pour les étrangers clandestins dangereux", les députés LR ont déposé une proposition de loi
Après la mort de Philippine, une étudiante de 19 ans, les députés Les Républicains (LR) souhaitent mettre en place plusieurs mesures à l'encontre des ...Actualités similaires
Thierry Cotillard (président du groupement "les Mousquetaires"): "Michel Barnier est quelqu'un qui a la culture du compromis"
Thierry Cotillard, président du groupement "les Mousquetaires" était l'invité de "Tout le monde veut savoir" ce jeudi.Actualités similaires
La députée LR de Cannes Alexandra Martin dépose une proposition de loi pour sanctionner plus lourdement les refus d'obtempérer
La parlementaire cannoise veut notamment retirer aux auteurs de refus d'obtempérer leur carte de séjour s'ils en possèdent une et leur permis de conduire en ...Actualités similaires
PFAS : le Sénat adopte la proposition de loi écologiste pour limiter les rejets
Porté par les députés écologiste, un texte visant à limiter la diffusion de polluants éternels a été adopté par le Sénat ce jeudi, après l'Assemblée ...Actualités similaires
Transidentité des mineurs : le Sénat adopte la proposition de loi encadrant les transitions de genre
Un vote tantôt perçu comme une " offensive transphobe ", tantôt comme une " loi protectrice pour les mineurs " à droite. Le Sénat a adopté, ce mardi 28 ...Actualités similaires
"On ne veut pas de traitement irréversible chez les mineurs": Bruno Retailleau, au sujet de la proposition de loi LR sur la transition de genre des mineurs
Bruno Retailleau, sénateur du groupe Les Républicains, était l'invité du Face à Face d'Apolline de Malherbe sur BFMTV et RMC.Actualités similaires
C'est quoi la proposition de loi transphobe en France sur les enfants ?
Vous avez peut-être entendu parler du livre transphobe Transmania, co-écrit par des TERFs (des pseudos féministes qui excluent les personnes trans). C'est ...Actualités similaires
Transphobie : la proposition de loi LR sur la transition de genre des mineurs examinée au Sénat
La proposition de loi déposée par le groupe Les Républicains « visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des ...Actualités similaires
Une proposition de loi visant à lutter contre les ingérences étrangères examinée au Sénat
L'examen mercredi 22 mai par le Sénat d'une proposition de loi visant à renforcer l'arsenal de lutte contre les ingérences étrangères heurte de plein fouet ...Actualités similaires
Proposition de loi sur la vidéosurveillance algorithmique : pourquoi le législateur ignore-t-il les avertissements sur le danger posé pour les libertés publiques ?
De nombreux avertissements de la CNIL, de la Cour des comptes ou d'associations spécialisées dans le numérique n'ont pas été pris en compte.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
