Déviation de Beynac en Dordogne : le Département vote 1 million d'euros pour payer les astreintes
La déviation de Beynac s'est une nouvelle fois invitée dans les débats du Conseil départemental de la Dordogne, ce jeudi 17 novembre. Les élus devaient ...Articles similaires à Déviation de Beynac en Dordogne : le Département vote 1 million d'euros pour payer les astreintes
Déviation de Beynac : le Département demande à la justice de ne plus payer d'astreintes
La collectivité a formé un recours devant la Cour administrative d'appel. En face, les opposants ne comptent pas passer par un référé pour demander ...Actualités similaires
Une gagnante à 1 million d'euros en Dordogne : « Elle veut être discrète, elle va s'acheter une petite maison »
Une cliente fidèle du Zinc, près de Périgueux, a remporté le gros lot au Millionnaire, début août. Elle n'a pas pour autant changé ses habitudesActualités similaires
Déviation de Beynac : après une route, le Département de la Dordogne démolit des éléments des ponts
Alors que le résultat de l'enquête publique sur le second projet est attendu dans les prochains jours, le Département poursuit la démolition de ce qui avait ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : à quoi va servir l'argent des pénalités versées par le département de la Dordogne aux opposants ?
Le Département de la Dordogne va verser 1,5 million d'euros de pénalités pour ne pas avoir entièrement détruit le chantier de la déviation de Beynac. Un ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : une note salée pour le Département de la Dordogne
Pour n'avoir pas exécuté la condamnation à remettre le site du chantier de la déviation en état, le Département, viscéralement attaché à ce projet, ...Actualités similaires
Déviation de Beynac. « Je trouve cela purement scandaleux », peste le président du Département sur les astreintes
Germinal Peiro pointe un « dysfonctionnement » des services de l'ÉtatActualités similaires
Déviation de Beynac : le département de la Dordogne condamné à verser près d'1,5 million à l'État et aux opposants
Le Conseil départemental de la Dordogne est condamné à payer près d'1,5 million d'euros de pénalités pour ne pas avoir entièrement détruit le chantier ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le Département de la Dordogne condamné à payer 1,4 million d'euros d'astreintes
La cour administrative de Bordeaux reproche à la collectivité porteuse du projet, dont l'autorisation avait été annulée par la justice, de n'avoir pas ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : on saura ce mardi si le département de la Dordogne doit payer 1,7 million d'euros d'astreintes
La Cour administrative d'appel doit rendre ce mardi 16 avril sa décision concernant le versement de nouvelles astreintes concernant la démolition du premier ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le Département de la Dordogne attaque l'État en justice
Ce « recours indemnitaire » a été déposé devant le tribunal administratif de Bordeaux, le 29 décembre dernierActualités similaires
Dordogne : Le département menacé d'une pénalité d'1,7 million d'euros supplémentaire pour le contournement de Beynac
Le département de la Dordogne pourrait payer 1,7 million d'euros d'astreintes supplémentaires, faute d'avoir détruit le chantier de la déviation ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le rapporteur public pointe « l'inertie du Département » et préconise la liquidation des astreintes pour plus d'1,5 million d'euros
En décembre 2019, la cour d'appel avait enjoint le Département de la Dordogne de remettre le site en état. Quatre ans plus tard, seule une route a fait ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le département de la Dordogne pourrait payer 1.7 millions d'euros de pénalités à l'État
Le conseil départemental de la Dordogne pourrait payer 1.7 million d'euros d'astreintes supplémentaires dans l'affaire de la déviation de Beynac. C'est ce ...Actualités similaires
Déviation de Beynac: les opposants demandent la liquidation des astreintes pour plus d'un million d'euros
Les opposants à la déviation de Beynac et le département se retrouvent ce mardi 26 mars devant la Cour administrative d'appel pour une nouvelle audience. Les ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : comment la demande du Département de la Dordogne va être instruite par le préfet
La collectivité a déposé, début février, des demandes d'autorisations administratives pour son projet de boucle multimodale. L'instruction va durer des ...Actualités similaires
Le Département vote le projet de déviation de Beynac amendé par la concertation publique
Amendé par les résultats de la concertation publique, le deuxième projet de déviation de Beynac (Dordogne) a été voté par les élus du conseil ...Actualités similaires
Déviation de Beynac en Dordogne : "le chantier est évalué à 42 millions d'euros" détaille Germinal Peiro
Le conseil départemental de Dordogne présente ce lundi 8 janvier le bilan de la concertation sur le deuxième projet de déviation de Beynac. Un projet à 42 ...Actualités similaires
Le Département de la Dordogne débloque plus d'un million d'euros pour l'agriculture
1,15 million d'euros a été abondé pour soutenir 327 dossiers en lien avec des investissements dans les exploitations agricolesActualités similaires
Déviation de Beynac : le Département met de côté 1.8 million euros s'il est à nouveau mis à l'amende
Le conseil départemental de la Dordogne a mis de côté 2.510.621 ¬ pour des dépenses qui pourraient intervenir pendant l'année 2024. Sous la menace d'un ...Actualités similaires
Formule 1 : Pourquoi Max Verstappen va devoir payer plus d'1 million d'euros?
Max Verstappen, le nouveau triple champion du monde, va devoir payer une belle petite somme pour Super Licence en 2024... Elle va dépasser la barre du million ...Actualités similaires
Greenscope, le « coach » RSE des entreprises lève 1 million d'euros, en Dordogne
Spécialisée dans l'accompagnement des entreprises dans leur politique de développement durable la société périgourdine Greenscope annonce une levée de ...Actualités similaires
Dordogne. Greenscope, le « coach » RSE des entreprises lève 1 million d'euros
Spécialisée dans l'accompagnement des entreprises dans leur politique de développement durable la société périgourdine Greenscope annonce une levée de ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : le Département de la Dordogne a commencé les travaux de démolition
Un huissier est venu constater le début des travaux de démolition sur le chantier de la déviation de Beynac le 10 juillet dernier, annonce Germinal Peiro.Actualités similaires
Déviation de Beynac : A quoi vont servir les astreintes payées par le département de la Dordogne ?
Le 4 juillet dernier, la cour administrative d'appel de Bordeaux a condamné le département de la Dordogne à verser 489.000 euros d'astreintes pour ne pas ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : comment les astreintes dues par le Département vont être utilisées ?
Philippe d'Eaubonne, opposant au projet, a précisé comment il entendait utiliser sa part des 489 000 eurosActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
