Des parlementaires de tous bords demandent un meilleur encadrement des locations de meublés de tourisme, notamment sur la fiscalité, pour éviter les abus. La ...
Articles similaires à Des parlementaires demandent à mieux encadrer les locations de meublés de tourisme
Après avoir encaissé un revers juridique, le 3 juin dernier, la contre-attaque de la Communauté d'agglomération Pays basque lui redonne l'avantage. En ...
Actualités similaires
C'était annoncé, c'est chose faite depuis ce vendredi 9 septembre : l'Union des loueurs de meublés de tourisme du Pays basque (ULMT64) a attaqué la ...
Actualités similaires
J'ai suivi avec intérêt la remise d'équipements militaires volants aux Forces armées du Mali. Je pense que c'est une bonne chose en ce que ça constitue un ...
Actualités similaires
Les élus ont reconnu ce jeudi que leur texte avait peu de chances de passer. Une précédente tentative via un amendement à une loi sur la défense ayant ...
Actualités similaires
Un groupe de sénateurs et de représentants démocrates ont demandé, jeudi, à leur gouvernement d'enquêter sur la mort de la journaliste ...
Actualités similaires
La Communauté d'Agglomération Pays basque (CAPB) n'a pas baissé les bras, après la décision en référé du tribunal administratif de Pau de retoquer le ...
Actualités similaires
Les autorités sanitaires françaises ont recommandé jeudi d'appliquer des règles plus strictes sur les fournitures scolaires, comme les colles et les gommes, ...
Actualités similaires
Il faudrait "appliquer aux fournitures scolaires la réglementation relative à la sécurité des jouets", celle-ci étant nettement plus restrictive, juge dans ...
Actualités similaires
Une nouvelle version de la réforme communautaire visant à imposer un principe de compensation aux loueurs de meublés de tourisme doit être présentée ce ...
Actualités similaires
Après la hausse du prix de l'essence, c'est au tour des loueurs de voitures de faire grimper en flèche leurs tarifs. Explication.
Actualités similaires
Vingt sénateurs américains, républicains et démocrates, ont annoncé dimanche un accord sur plusieurs dispositions pour mieux encadrer l'utilisation des ...
Actualités similaires
Les associations de protection de l'enfance, de professionnels, ou réunissant des mères ont adressé une lettre ouverte au chef de l'État
Actualités similaires
Lundi 30 mai, à 14 heures, le tribunal administratif de Pau étudiera la requête en référé de l'Union des loueurs de meublés de tourisme du Pays basque ...
Actualités similaires
Une première date avait d'abord été fixée au 17 mai. Le tribunal administratif de Pau devait se pencher sur la requête en référé suspension sur la ...
Actualités similaires
Certainement faut-il y lire un signe des enjeux que recouvre cette affaire : la présidente du tribunal administratif de Pau, Valérie Quemener, a décidé de ...
Actualités similaires
Ce mercredi 4 mai, Me Victor Steinberg a engagé une procédure en référé suspension qui cible la délibération du 5 mars, par laquelle la Communauté ...
Actualités similaires
Les députés de La Réunion ont ensemble sollicité le gouvernement pour une intervention auprès des opérateurs maritimes afin de limiter l'impact de la ...
Actualités similaires
Des élus, comme le maire d'Hendaye Kotte Ecenaro, le lobby des professionnels à travers plusieurs organisations et syndicat (1) et depuis mardi 1er mars, une ...
Attention à ne pas faire plus de mal que de bien... L'alerte est lancée par le maire d'Hendaye, au sujet du projet de réforme des conditions de délivrance ...
La Cour des comptes demande au ministère de l'Intérieur et à la préfecture de police de Paris de mieux encadrer l'usage des caméras de vidéosurveillance ...
Ces associations sont Pollinis, Notre Affaire à Tous, ASPAS, Anper-Tos et biodiversité sous nos pieds. Deux d'entre elles, Pollinis et Notre Affaire à tous, ...
Un cadre de la centrale nucléaire du Tricastin dans la Drôme a accusé sa hiérarchie de pratiquer une "politique de dissimulation" d'incidents de sûretés ...
Actualités similaires
Quatre syndicats de collaborateurs parlementaires ont demandé mercredi des « actions concrètes et efficaces » contre les « situations de harcèlement ...
Actualités similaires
Déclaration de votre structure locative via l'Office de Tourisme : Depuis fin 2019, la Ville de Lourdes a confié à son Office de Tourisme l'enregistrement ...
Actualités similaires