Le Département regrette l'interdiction d'utiliser le logo de la Vendée sur les plaques minéralogiques "Un arrêt de la Cour de cassation du 20 décembre 2020 ...
Actualités similaires
Articles similaires à Département le logo de la Vendée interdit sur les plaques d'immatriculation
Pour localiser les caméras de lecture de plaques d'immatriculation, une carte collaborative mondiale, baptisée DeFlock, pourrait faire un tabac. Le projet ...
Actualités similaires
Le Ministère des Transports et des Infrastructures, à travers un communiqué en date du 30 septembre 2024, a informé l'opinion nationale du lancement des ...
Actualités similaires
Il arrive régulièrement que les gendarmes tombent sur des champions de la vitesse sur nos routes. Il est plus rare qu'ils tombent sur des automobilistes aussi ...
Actualités similaires
Après s'être longtemps tu sur les collisions des bateaux de course avec des cétacés en pleine mer, les organisateurs du Vendée Globe reconnaissent ...
Actualités similaires
La société Yattassaye et fils est l'actuel concessionnaire pour la distribution des plaques d'immatriculation en République du Mali et de l'amortissement des ...
Actualités similaires
Dans le cadre des opérations de ré-immatriculation des véhicules automobiles et engins motorisés, le gouvernement du Mali a attribué un marché par entente ...
Actualités similaires
Une note confidentielle de la Sous-direction de la lutte contre la criminalité financière alerte sur le phénomène des fausses plaques d'immatriculation, ...
Actualités similaires
Pour échapper aux contraventions de stationnement, de plus en plus d'automobilistes masquent leur plaque d'immatriculation. Mais cette pratique très à la ...
Actualités similaires
Bouts de carton, ruban adhésif, bâche antipluie... dans les grandes agglomérations, la mode et à masquer sa plaque d'immatriculation à l'arrêt. Une ...
Actualités similaires
Liée au Gouvernement du Mali par une convention en date du 05 mars 1996, avec pour objet la concession en exclusivité, sur toute l'étendue du territoire ...
Actualités similaires
Bouts de carton, ruban adhésif, bâche anti-pluie... dans les grandes agglomérations, la mode et à masquer sa plaque d'immatriculation à l'arrêt. Une ...
Actualités similaires
Le département de la Vendée est placé en vigilance météorologique de niveau ORANGE pour risque de fortes pluies et d'inondations ce mercredi 9 octobre 2024 ...
Actualités similaires
Non sans ironie, la maire de Decize, Justine Guyot, a pris un arrêté interdisant à ses concitoyens de tomber malade. Une mesure visant à alerter sur les ...
Actualités similaires
En fait de révolution, et malgré son prénom, le jeune homme se contente de vendre des stupéfiants et de raconter d'étranges histoires aux magistrats qui ...
Actualités similaires
Sollicité par Monaco-Matin, le parquet général de Monaco annonce ce mercredi l'inculpation de trois personnes suspectées d'être liées à un vaste système ...
Actualités similaires
Au guidon de sa moto Suzuki 450 cm3, le Meusien Fabien Vinerta s'est spécialisé dans cette discipline spectaculaire. Il réalise des démonstrations lors de ...
Actualités similaires
Les mises en demeure de la Cnil à l'encontre des collectivités utilisant des systèmes de lecture automatique de plaques d'immatriculation (Lapi) sont ...
Actualités similaires
À partir du 2 septembre 2024, Nantes mettra en place un système de lecture automatique des plaques d'immatriculation pour veiller plus efficacement au respect ...
Actualités similaires
La question des véhicules des porteurs d'uniformes circulant sans plaques d'immatriculation est un problème sérieux au Mali, compromettant à la fois la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon a annulé mardi deux arrêtés préfectoraux qui autorisaient des tirs contre le loup pour protéger des troupeaux ...
Actualités similaires
Le préfet de la Vienne a pris deux arrêtés pour interdire les rassemblements musicaux non autorisés ce week-end du 15 juin 2024. Une free party serait ...
Actualités similaires
Une nouvelle loi poussée par le député Modem Luc Geismar et l'association 40 millions d'automobilistes entend bien mettre un terme à l'arnaque des ...
Actualités similaires
Connues sous le terme de "doublettes", les usurpations de plaques d'immatriculation se multiplient en France. Pour endiguer le phénomène, une proposition vise ...
Actualités similaires
Les fraudes liées aux plaques d'immatriculation sont en hausse : deux fois plus de plaintes pour usurpation ont été déposées en dix ans. Un député et ...
Actualités similaires