Face à la propagation galopante du variant Omicron, le projet de loi autour du passe vaccinal arrive mercredi en commission à l'Assemblée nationale, quinze ...
Actualités similaires
Articles similaires à Covid-19 : le projet de loi sur le passe vaccinal arrive déjà devant l'Assemblée nationale
Le ministère des Relations avec le Parlement a annoncé ce jeudi 23 mai que l'examen à l'Assemblée nationale du projet de loi devant mener au regroupement de ...
Actualités similaires
L'examen du contesté projet de fusion de l'audiovisuel public, prévu cette semaine à l'Assemblée, est reporté, probablement à juin, a annoncé à l'AFP le ...
Actualités similaires
Les députés s'apprêtent à examiner une réforme de l'audiovisuel public votée en juin 2023 par le Sénat et largement remaniée en commission. Les ...
Actualités similaires
Après son passage en commission spéciale, le projet de loi sur la fin de vie a été fortement modifié par rapport au texte prôné par le gouvernement. ...
Actualités similaires
Un changement apporté par les députés a provoqué un gros débat en commission : le critère selon lequel les malades doivent avoir leur « pronostic vital ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...
Actualités similaires
Le texte a été approuvé à main levée en commission spéciale peu après minuit, au terme d'une intense semaine de débats menés par l'ancienne ministre de ...
Actualités similaires
Le texte a été approuvé à main levée en commission spéciale peu après minuit, au terme d'une intense semaine de débats menés par l'ancienne ministre de ...
Actualités similaires
Les députés ont rejeté largement une motion de rejet du groupe écologiste visant à couper court aux débats sur la loi agricole. La motion a été ...
Actualités similaires
Après les sénateurs, les députés ont voté ce mardi 14 mai ce texte décrié par les indépendantistes en Nouvelle-Calédonie. Il prévoit notamment ...
Actualités similaires
« Il s'agit d'une brique et d'une étape de plus », souligne dans La Nouvelle République le ministre de l'Agriculture Marc Fesneau. Côté syndicats, ...
Actualités similaires
Le projet de loi agricole du gouvernement arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Réécrit dans l'urgence par l'exécutif après la crise ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation sur l'agriculture arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Placé sous le signe de la "souveraineté ...
Actualités similaires
De nombreuses contraintes environnementales pourraient être abandonnées pour faciliter l'arrivée de nouvelles générations d'agriculteurs.
Actualités similaires
Réécrit pour répondre à la colère hivernale, le projet de loi agricole du gouvernement arrive mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée, accueilli tièdement ...
Actualités similaires
"Il s'agit d'une brique et d'une étape de plus dans une stratégie lancée depuis 2017", défend dans La Nouvelle République le ministre de l'Agriculture Marc ...
Actualités similaires
Une commission spéciale se penche à partir de lundi 13 mai sur le projet de loi sur la fin de vie. Un projet qui suscite de nombreux débats, ne serait-ce que ...
Actualités similaires
Une commission spéciale se penche à partir de lundi 13 mai sur le projet de loi sur la fin de vie. Un projet qui suscite de nombreux débats, ne serait-ce que ...
Actualités similaires
L'examen du texte sur l'"aide à mourir" commence en commission ce lundi 13 mai, avant une arrivée dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale le 27 mai. Les ...
Actualités similaires
La commission spéciale de l'Assemblée nationale examine à partir de ce lundi après-midi les amendements au projet de loi sur la fin de vie, avant son ...
Actualités similaires