Les sénateurs ont donné jeudi un premier feu vert en commission au projet de loi d'urgence face à l'épidémie de Covid-19, qui instaure un « état ...
Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus. Les sénateurs donnent un premier feu vert au projet de loi d'urgence en commission
Le Sénat a adopté l'unanimité une loi pour encadrer davantage le recours de l'État aux cabinets de conseil. Elle doit encore être inscrite à l'ordre du ...
Actualités similaires
Le projet de loi n°96-21 modifiant et complétant la loi n°17-95 relative aux sociétés anonymes (SA) et édictant des dispositions transitoires relatives à ...
Actualités similaires
Le parlement espagnol a donné jeudi son feu vert à l'entrée de la Suède et de la Finlande dans l'Otan, malgré les divisions sur la question au sein du ...
Actualités similaires
Le porte-parole de la présidence turque Ibrahim Kalin, a affirmé dimanche qu'il y a « une haute probabilité » qu'un premier navire transportant les ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a donné son feu vert ce samedi 30 juillet aux dispositions concernant les outre-mer dans la nouvelle loi sanitaire face au ...
Actualités similaires
Une semaine après les députés, le Sénat adopte le projet de loi "portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat" en première lecture ce ...
Actualités similaires
Les sénateurs, majoritairement de droite, ont adopté jeudi en commission une vingtaine d'amendements au projet de budget rectificatif...
Actualités similaires
Les sénateurs ont adopté en commission une vingtaine d'amendements ce jeudi. Le projet de budget rectifié ouvre 44 milliards d'euros de crédits.
Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale qui a voté les 800 amendements du projet de loi pouvoir d'achat dans la nuit de mardi à mercredi, c'est au tour des sénateurs ...
Actualités similaires
Abrogation explicite des régimes d'exception, possibilité d'exiger un test négatif Covid pour les voyageurs, conditions de réintégration des soignants non ...
Actualités similaires
Le Parlement va adopter définitivement ce mardi, par un ultime vote du Sénat, un projet de loi qui met explicitement fin au 1er août au passe sanitaire et ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté, vendredi au petit matin, en première lecture le projet de loi "d'urgence" pour le pouvoir d'achat à l'issue de quatre jours ...
Actualités similaires
Après quatre jours de discussions et au bout d'une nuit entière de débats houleux, les députés français ont adopté en première lecture le projet de loi ...
Actualités similaires
Le Sénat dominé par la droite a adopté dans la nuit, en première lecture, le projet de loi sanitaire, après avoir rétabli une possibilité de recours à ...
Actualités similaires
Le Sénat dominé par la droite a adopté mercredi 20 juillet dans la nuit, en première lecture, le projet de loi sanitaire, après avoir rétabli une ...
Actualités similaires
Le Sénat dominé par la droite a adopté dans la nuit, en première lecture, le projet de loi sanitaire, après avoir rétabli une possibilité de recours à ...
Actualités similaires
Le Sénat dominé par la droite a adopté dans la nuit, en première lecture, le projet de loi sanitaire, après avoir rétabli une possibilité de recours à ...
Actualités similaires
Ce texte, qui entérine l'expiration au 1er août des régimes d'exception mis en place pour lutter contre l'épidémie de Covid-19, a été voté par 189 voix ...
Actualités similaires
Le projet de loi sanitaire, qui entérine l'expiration au 1er août des régimes d'exception mis en place pour lutter contre le Covid, a été adopté par le ...
Actualités similaires
Paris - Le Sénat dominé par la droite a adopté dans la nuit, en première lecture, le projet de loi sanitaire, après avoir rétabli une possibilité de ...
Actualités similaires
Le texte, qui entérine l'expiration au 1er août des régimes d'exception mis en place pour lutter contre l'épidémie de Covid, a été voté par 189 voix ...
Actualités similaires
Le projet de loi "de veille et de sécurité sanitaire" avait été amputé de cet article-clé lors de son examen à l'Assemblée nationale.
Actualités similaires