Feu vert du Sénat au projet de loi sanitaire, avec possibilité de contrôle des voyageurs
Paris - Le Sénat dominé par la droite a adopté dans la nuit, en première lecture, le projet de loi sanitaire, après avoir rétabli une possibilité de ...Actualités similaires
Articles similaires à Feu vert du Sénat au projet de loi sanitaire, avec possibilité de contrôle des voyageurs
L'Union européenne s'apprête à donner son feu vert au projet budgétaire modifié de la France
Approuvée par la Commission européenne, la nouvelle trajectoire budgétaire française doit désormais être validée par les ministres des Finances de l'UE.Actualités similaires
Aux États-Unis, feu vert de la Cour suprême à la loi menaçant TikTok d'interdiction
À l'unanimité, la Cour suprême américaine a approuvé vendredi l'entrée en vigueur de la loi menaçant TikTok d'interdiction si la maison mère chinoise du ...Actualités similaires
Feu vert au parc d'entreprises Quantum Biospace à Wavre, mais des questions demeurent sur l'impact du projet
Presque deux ans après sa présentation, le projet Quantum Biospace à Wavre connaît une avancée majeure. Les...Actualités similaires
Cyclone à Mayotte: premier feu vert pour le projet de loi d'urgence visant à reconstruire l'archipel
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a été adopté en commission à l'Assemblée ce mercredi 15 janvier, avant un examen dans l'hémicycle le 20 janvier.Actualités similaires
Budget 2025 : l'examen du projet de loi de finances doit reprendre le 15 janvier au Sénat
Le nouveau gouvernement doit reprendre les travaux budgétaires là où l'examen du texte de Michel Barnier s'est arrêté dès le 15 janvier.Actualités similaires
Saucats : le projet Horizéo attend toujours le feu vert de l'Etat
Les porteurs du projet Horizéo ont déposé un permis de construire en février dernier. Depuis, pas de nouvelles. A Saucats les habitants s'interrogent sur ...Actualités similaires
Salvador: vers un feu vert à la loi sur la relance de l'exploitation minière
Le Parlement du Salvador devrait autoriser à nouveau ce lundi 23 décembre l'extraction minière dans le pays, une mesure qui lèverait une interdiction en ...Actualités similaires
Salvador: premier feu vert à la loi sur la relance de l'exploitation minière
Une commission parlementaire au Salvador a émis samedi un "avis favorable" à un projet de loi qui permettra de lever l'interdiction d'extraction minière en ...Actualités similaires
La Cour suprême du Ghana donne son feu vert à la loi contre les LGBT
Le projet de loi visant à interdire les activités LGBT+ et leur promotion est conforme à la Constitution ghanéenne, a déclaré Avril Lovelace-Johnson, juge ...Actualités similaires
Ghana: la Cour suprême donne son feu vert à un projet de loi anti-LGBT+
Au Ghana, la Cour suprême a rejeté ce mercredi deux recours contre un projet de loi adopté par le Parlement qui restreint drastiquement les droits de la ...Actualités similaires
Le Ghana donne son feu vert à un projet de loi anti-LGBT
La Cour suprême ghanéenne a rejeté mercredi deux recours contre un projet de loi adopté par le Parlement et qui restreint drastiquement les droits de la ...Actualités similaires
Bruxelles donne son feu vert au projet de la Pologne de suspendre temporairement le droit d'asile
Les nouvelles lignes directrices proposées par Bruxelles reflètent le virage à droite qui remodèle rapidement la politique d'immigration et d'asile de ...Actualités similaires
Budget : la loi spéciale obtient le feu vert du Conseil d'Etat, l'indexation du barème de l'impôt retoquée
Une loi spéciale permettant notamment de lever l'impôt au 1er janvier doit être présentée en Conseil des ministres mercredi. Le Conseil d'Etat l'a ...Actualités similaires
L'Agence fédérale de contrôle nucléaire donne son feu vert au redémarrage de Doel 4
L'Agence fédérale de contrôle nucléaire (AFCN) a donné son feu vert pour la remise en service de Doel 4. Celle-ci est...Actualités similaires
Budget : feu vert du Sénat à une hausse de la taxe sur les billets d'avion
Les sénateurs ont voté à la quasi-unanimité l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billets d'avion, dont le gouvernement escomptait un ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat donne son feu vert à une hausse de la taxe sur les billets d'avion, ce qui va changer pour les voyageurs l'an prochain
Ce mercredi 27 novembre 2024, le Sénat a approuvé à la quasi-unanimié l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billes d'avion contre l'avis du ...Actualités similaires
Budget : feu vert du Sénat à une hausse de la taxe sur les billets d'avion
Les sénateurs ont approuvé à la quasi-unanimité, ce mercredi 27 novembre, l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billets d'avion, dont le ...Actualités similaires
Projet de nouveau collège près de Perpignan : l'État a donné son feu vert pour la construction de l'établissement
Les services de l'État ont donné leur accord au conseil départemental des Pyrénées-Orientales pour déroger aux règles de protection concernant la ...Actualités similaires
VIDEO. Budget de la Sécu : le Sénat valide le projet de loi, prochaine étape en commission mixte paritaire
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 a été validé par le Sénat ce mardi 26 novembre 2024, lors d'un vote sans suspense, ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat examine le projet de loi de finances, la pression monte sur Barnier avec la menace d'un renversement du gouvernement
L'examen des sénateurs devrait être plus favorable à l'exécutif qui dispose à la chambre haute d'une large majorité.Actualités similaires
Budget 2025 : ce que le président du Sénat veut modifier dans le projet de loi
Le président du Sénat Gérard Larcher se dit favorable à ce que l'effort budgétaire demandé aux collectivités dans le budget 2025 soit réduit à deux...Actualités similaires
Perpignan : feu vert pour le projet de rénovation de Saint-Jacques
Le projet de rénovation du quartier Saint-Jacques, porté par la Ville de Perpignan, a été déclaré d'utilité publique par le préfet des ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 rejeté : le texte initial arrive au Sénat
Une large majorité de députés a voté contre la première partie du projet de loi de finances, largement remaniée par la gauche. Le texte arrive donc dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
