Coronavirus : L'ATP inflige une amende de plus de 16.000 euros mais avec sursis à Sam Querrey
Le joueur de tennis n'avait pas respecté les protocoles contre le Covid-19 lors du tournoi de Saint-Pétersbourg en octobreActualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : L'ATP inflige une amende de plus de 16.000 euros mais avec sursis à Sam Querrey
Une amende de... 16.000 euros: la mauvaise surprise d'un homme flashé deux fois
Un homme de la région de Gand s'est vu infliger une amende de 16.000 euros après avoir été flashé à deux reprises, rapporte HLN. Comme la voiture était ...Actualités similaires
À Nice, la justice confisque 222.000 euros à un entrepreneur indélicat et lui inflige 20 mois de prison avec sursis
Ce chef d'entreprise dans le secteur du nettoyage de bâtiments avait largement minoré la réalité de ses recettes auprès des administrations. Il écope de ...Actualités similaires
À Nice, la justice confisque 222.000 euros à un entrepreneur indélicat et lui inflige 20 mois de prison avec sursis
Ce chef d'entreprise dans le secteur du nettoyage de bâtiments avait largement minoré la réalité de ses recettes auprès des administrations. Il écope de ...Actualités similaires
L'Arcom inflige une amende totale de 80.000 euros contre CNews pour "manquements" à ses obligations
L'Arcom, régulateur des médias, a sanctionné mercredi la chaîne d'information CNews d'amendes de 60.000 et 20.000 euros pour "manquements" à ses ...Actualités similaires
L'Arcom inflige une amende totale de 80.000 euros contre CNews pour "manquements" à ses obligations
L'Arcom, régulateur des médias, a sanctionné mercredi la chaîne d'information CNews d'amendes de 60.000 et 20.000 euros pour "manquements" à ses ...Actualités similaires
Top 14 : La Ligue Nationale de Rugby inflige une amende de 500.000 euros au club de Toulon
Le club, qui compte faire appel, a été sanctionné pour avoir manqué de transparence et de coopération lors de la saison 2022-2023Actualités similaires
Loi Evin: la justice inflige une amende de 50.000 euros à la bière "Levrette"
La société Beer Market a été sanctionnée d'une amende de 50.000 euros par la justice. Elle commercialisait une bière appelée "Levrette" en utilisant des ...Actualités similaires
La CNIL inflige une amende de 525 000 euros à Hubside.Store pour ses pratiques douteuses concernant les données personnelles de ses clients
Hubside.Store vient d'être sanctionné par la CNIL pour utilisation abusive de données personnelles sans consentement valide lors de démarchages ...Actualités similaires
Le géant laitier Lactalis dans le viseur du ministère italien de l'Agriculture qui lui inflige une première amende de 74.000 euros pour "pratiques déloyales"
Le géant laitier Lactalis s'est retrouvé dans le viseur du ministère italien de l'Agriculture qui lui a infligé une première amende de 74'000 euros pour ...Actualités similaires
Un tribunal a condamné à une amende de 1.200 euros avec sursis deux militantes écolo mises en examen pour "entrave à la circulation" sur un chantier de centrale photovoltaïque dans les Alpes
Le tribunal correctionnel de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence) a condamné mardi à une amende de 1.200 euros avec sursis deux militantes écologistes ...Actualités similaires
Un sexagénaire récidiviste écope d'une amende de 16.000 euros pour capture illégale d'oiseaux
Le tribunal correctionnel d'Eupen a rendu, lundi, un jugement dans le cadre d'un dossier relatif au bien-être animal et plus particulièrement à de la ...Actualités similaires
Paiement en ligne : la CNIL inflige une amende de 105 000 euros à NS Cards France
La CNIL annonce aujourd'hui avoir infligé une amende de 105 000 euros au groupe NS Cards France. Cela concerne les paiements en ligne et la gestion des ...Actualités similaires
NAVYA : L'AMF inflige une amende de 50.000 euros au fondateur de Navya
https://www.tradingsat.com/navya-FR0013018041/actualites/navya-l-amf-inflige-une-amende-de-50000-euros-au-fondateur-de-navya-1099117.htmlActualités similaires
Grenoble : un livreur condamné à une amende de 1000 euros avec sursis pour une fausse alerte à la bombe.
Un livreur de 26 ans a été condamné ce lundi à une amende de 1000 euros avec sursis pour avoir déclenché une alerte à la bombe sur le site nucléaire de ...Actualités similaires
Elle voulait faire une surprise à son compagnon: la SNCF leur inflige une amende de 245 euros
Offrir un billet de train pour un voyage romantique est une bonne idée, le réserver à son nom l'est moins.Actualités similaires
Canal+ : la CNIL inflige une amende de 600 000 euros au groupe pour démarchage téléphone abusif
Il est probable que vous ayez déjà reçu un appel de Canal+ vous vantant les mérites de ses programmes. Vous n'êtes pas seul, puisque le groupe a ...Actualités similaires
Agacé, un retraité colmate lui-même un nid-de-poule: la commune lui inflige une amende de 900 euros
Les faits ont eu lieu dans le village de Barlassina, près de Monza, en Lombardie (Italie). La sanction communale a provoqué l'indignation générale et ...Actualités similaires
Affaire d'extorsion de fonds au Maroc : Eric Laurent et Catherine Graciet condamnés à un an de prison avec sursis et une amende de 10.000 euros
Les journalistes français, Eric Laurent et Catherine Graciet, ont été condamnés chacun, mardi 14 mars 2023, par le tribunal correctionnel de Paris, à 12 ...Actualités similaires
Affaire Duferco : Serge Kubla reconnu coupable et condamné à deux ans de prison avec sursis, une amende et une confiscation de 600.000 euros
Le tribunal correctionnel de Bruxelles a rendu son jugement, ce jeudi, dans l'affaire " Duferco-Kubla ", pour laquelle...Actualités similaires
L'Autorité de la concurrence inflige une amende de 860.000 euros à Caudalie
L'Autorité belge de la concurrence a infligé une amende à des sociétés du groupe Caudalie, pour l'imposition de prix minimum et limitations de ventes ...Actualités similaires
Un pompier volontaire condamné à cinq ans de prison dont deux avec sursis et une amende de plus de 90 000 euros pour avoir provoqué plus de quarante incendies
Un pompier volontaire a été condamné à cinq ans de prison dont deux avec sursis et une amende de plus de 90 000 euros par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
RGPD : la CNIL inflige une amende de 600 000 euros à EDF
La Commission nationale de l'informatique et des libertés sanctionne EDF pour ne pas avoir respecté ses obligations en matière de prospection commerciale et ...Actualités similaires
La Cnil inflige une amende de 600.000 euros à EDF
Il est reproché à EDF de ne pas avoir pu prouver qu'il avait obtenu de manière préalable le consentement valable des destinataires d'une campagne de ...Actualités similaires
Données personnelles : la Cnil inflige une amende de 600 000 euros à EDF
La Commission nationale de l'informatique et des libertés a infligé une amende de 600 000 euros à EDF. Elle a reproché à l'entreprise de n'avoir pas ...Actualités similaires
Protection des données personnelles : la Cnil inflige une amende de 600 000 euros à EDF
Le fournisseur d'électricité a notamment manqué à son obligation d'informer les personnes sur l'utilisation des données personnelles sur son site ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
