Condamnés le 29 novembre 2022 par le tribunal de Foix, les six représentants ariégeois de la ruralité poursuivis pour la "contre-manifestation" violente du ...
Articles similaires à "Contre-manifestation" violente de La Bastide-de-Sérou : la cour d'appel de Toulouse relaxe les six prévenus ariégeois
Ce lundi 19 novembre, la cour dappel régionale de Madrid a rejeté la plainte du Maroc contre le journaliste Ignacio Cembrero, qui accusait les services de ...
Actualités similaires
François-Xavier Lauch, actuellement préfet de l'Hérault, était cité à comparaître ce jeudi devant le tribunal correctionnel d'Albi par la députée LFI ...
Actualités similaires
Un autre grand nom du milieu culturel français entaché par des accusations de violences sexuelles. La cour d'appel de Paris refuse d'abandonner les poursuites ...
Actualités similaires
L'association Moulin de la Porto organise samedi 12 octobre une "Ronde Rose" autour du coulant des moulins, à La Bastide-de-Sérou, pour soutenir la recherche ...
Actualités similaires
Des trafiquants de drogue, condamnés par le tribunal correctionnel de Toulouse en février, avaient écopé de lourdes peines de prison. Mais la cour d'appel a ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Toulouse a confirmé, ce jeudi, le renvoi de Cédric Jubillar aux assises pour le meurtre de son épouse Delphine en décembre 2020, suivant ...
Actualités similaires
Ce renvoi devant les assises du Tarnais de 37 ans avait été requis en juin par le parquet général mais avait été contesté par ses avocats.
Actualités similaires
La justice toulousaine confirme ce jeudi le renvoi aux assises de Cédric Jubillar, accusé du meurtre de sa femme Delphine. La Tarnaise est introuvable depuis ...
Actualités similaires
L'annonce vient de tomber. La cours d'appel de Toulouse vient de se prononcer concernant le renvoi de l'ex-mari de Delphine Jubillar devant les assises.
Actualités similaires
L'institution a entendu les craintes soulevées par la LPO contre le projet de parc, autorisé il y a plusieurs années par la préfecture de l'Aveyron.
Actualités similaires
La liberté d'expression a triomphé ce mercredi 4 septembre 2024, avec l'arrêt de la cour d'appel de Rennes qui relaxe Philippe Le Grand, directeur de ...
Actualités similaires
"Ces constructions auront aussi une capacité d'isolation phonique", a rappelé la maire. Ce qui atténuera les nuisances sonores lors des courses patrimoniales ...
Actualités similaires
La cour d'appel devait se prononcer aujourd'hui sur 211 infractions au code de la santé publique, du temps au DS Events était délégataire du circuit.
Actualités similaires
Dans un jugement rendu ce jeudi 22 août, la cour d'appel de Bourges a confirmé le jugement rendu en première instance dans l'affaire de diffamation opposant ...
Actualités similaires
Ils étaient entre 15000 et 50000 personnes à être descendus dans les rues de Toulouse samedi contre l'extrême-droite. Retour sur les pancartes de la ...
Actualités similaires
Deux gendarmes ont été blessés, l'un atteint par un cocktail Molotov, l'autre par un tir de mortier de feu d'artifice, selon la préfecture du Tarn. Un ...
Actualités similaires
Le projet de parc urbain à Nîmes, sur le site des anciennes pépinières Pichon, était contesté par des propriétaires d'un immeuble déclaré cessible.
Actualités similaires
Un expert psychiatre de la cour d'appel de Toulouse est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour agression sexuelle. Un acte commis lors d'une séance de ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris doit examiner ce mercredi 15 mai la validité du mandat d'arrêt émis par des juges français contre le président syrien Bachar ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris étudie mardi matin des recours concernant le procès ordonné contre le rappeur Moha La Squale pour violences physiques sur ...
Actualités similaires
Une ancienne magistrate de Châteauroux fait l'objet de menaces après avoir été "injustement" accusée d'avoir remis en liberté, dans de précédentes ...
Actualités similaires