Refusant en 2018 de signer le contrat financier avec l'Etat, le département de la Gironde s'est vu appliquer des pénalités. Mais le juge administratif vient ...
Actualités similaires
Articles similaires à Contractualisation : le juge administratif donne raison à la Gironde
La justice administrative a rejeté mardi une demande de l'avocat de Sébastien Raoult, un étudiant français arrêté au Maroc à la demande des États-Unis ...
Actualités similaires
Malgré une réelle envie de prolonger l'aventure à Marseille, Arek Milik n'a pas su résister à l'appel d'un grand club comme la Juventus Turin. Présenté ...
Actualités similaires
Il est notamment demandé aux usagers qui traverseraient le massif forestier sinistré par les incendies de faire preuve de la plus grande prudence
Actualités similaires
"Cardiff devra bien su0027acquitter de lu0027indemnité due à Nantes pour le transfert du0027Emiliano Sala, décédé en 2019 dans un accident du0027avion. Le ...
Actualités similaires
Dans le litige qui opposait Cardiff à Nantes quant au transfert d'Emiliano Sala, le Tribunal arbitral du sport a donné raison à Nantes.
Actualités similaires
Le tribunal arbitral du sport a rejeté l'appel de Cardiff City, ce vendredi, concernant le transfert d'Emiliano Sala. Le club gallois est donc condamné à ...
Actualités similaires
Mobilité. Le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a, le 16 août, confirmé la position de la préfecture, qui avait retoqué la délibération du ...
Actualités similaires
Alors que la restitution du corps de l'ancien président angolais José Eduardo dos Santos à sa famille avait été bloquée dans un premier temps, un tribunal ...
Actualités similaires
C'est une affaire aux ramifications un peu particulières : un certain George Defteros, avocat de profession, avait attaqué Google en justice il y a quelques ...
Actualités similaires
De retour de vacances en Tunisie le 11" "août, une Tunisienne établie en France depuis neuf ans a été bloquée à l'aéroport d'Orly à la demande du ...
Actualités similaires
Depuis quelques jours, une annonce est visible sur la façade de la boulangerie de Marc et Sylviane Le Fournil des traditions à Gironde-sur-Dropt « à vendre ...
Actualités similaires
Alors que les incendies ne sont toujours pas fixés en Gironde, un village du département se retrouve désert, après l'évacuation de tous ses habitants.
Actualités similaires
16h32: Emmanuel Macron salue les pompiers du "bout du monde" qui viennent nous aider contre les incendies Ils arrivent de l'autre bout du monde pour venir ...
Actualités similaires
16h32: Emmanuel Macron salue les pompiers du "bout du monde" qui viennent nous aider contre les incendies Ils arrivent de l'autre bout du monde pour venir ...
Actualités similaires
16h09: Météo France place 21 départements en vigilance orange 13h08: Un incendie qui s'est déclenché mercredi soir en Ardèche a ravagé 320 hectares et ...
Actualités similaires
Mardi 9 août, plusieurs feux se sont déclarés en Gironde et celui, massif, qui avait sévi depuis Landiras (33) est ravivé. Il a gagné les Landes. Une ...
Actualités similaires
Le Conseil de Prud'hommes de Châlons-en-Champagne considère que les licenciements par le liquidateur de ces employés de la célèbre enseigne reprise par ...
Actualités similaires
Après l'attribution du marché relatif à la mise en place du Projet d'accès au Service de télécommunication des collectivités à la société Simo ...
Actualités similaires
Le Jumping de Cazeneuve 2022 n'aura pas lieu. L'événement prévu du 11 au 15 août dans le parc du château royal de Préchac, sur les bords du Ciron, a ...
Actualités similaires
Le 1er août, les juges européens ont publié un arrêt qui a fait beaucoup parler en Italie. La cour de justice de l'UE a donné raison aux ONG qui ...
Actualités similaires
Le Centre international de règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) a rendu, il y a quelques jours, son verdict dans laffaire opposant le ...
Actualités similaires
Le Comité de règlement des différends (CRD) de l'Autorité de régulation des marchés publics et des Délégations de service public (Armds) vient de donner ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a rejeté la requête de communes du Val-de-Marne qui estimaient que le gouvernement avait enfreint le principe de libre ...
Actualités similaires
La requête présentée par quatre communes du Val-de-Marne, qui estimaient que le gouvernement avait enfreint le principe de libre administration des ...
Actualités similaires