Rétropédalage sur une décision climatique jugée historique. Ce matin, la justice néerlandaise a rejeté en appel, un précédent jugement qui avait, pour ...
Actualités similaires
Articles similaires à Changement climatique : pourquoi la cour d'appel de la Haye capitule devant le géant pétrolier Shell
La Cour internationale de justice rend un avis très attendu sur les obligations légales des États sur le changement climatique, mercredi 23 juillet.
Actualités similaires
La Cour internationale de justice rend un avis très attendu sur les obligations légales des États sur le changement climatique, mercredi 23 juillet. Le ...
Actualités similaires
La Cour internationale de justice (CIJ) se penche sur les responsabilités des États en matière de lutte contre le réchauffement climatique, une étape ...
Actualités similaires
??R?volutionnaire??, ou ??historique??, sont les termes employ?s par plusieurs juristes pour d?crire l'avis consultatif rendu public par la Cour interam?ricaine ...
Actualités similaires
La cour de l'école élémentaire Sembel à Agen a été rénovée, végétalisée et mise en accessibilité. Elle vient d'être inaugurée ce mardi 6 mai.
Actualités similaires
La Cour dappel de la Saskatchewan, au Canada, a rejeté la requête dun père marocain qui souhaitait rapatrier ses deux enfants au Maroc, invoquant la ...
Actualités similaires
Ce mercredi 19 f?vrier, la Cour supr?me su?doise a jug? irrecevable une action de groupe (class action) concernant les mesures que l'?tat devait prendre ? ...
Actualités similaires
La Cour suprême suédoise a décidé mercredi que Greta Thunberg et des centaines d'autres militants ne pouvaient pas poursuivre leur action en justice, qui ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Caen va juger ce mercredi matin un promoteur immobilier et habitant de La Haye-du-Puits. Vincent Sevestre a été condamné en première ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction de l'ONU entame lundi à La Haye des audiences historiques visant à définir les obligations juridiques des pays face au changement ...
Actualités similaires
Rétropédalage sur une décision climatique jugée historique. Ce matin, la justice néerlandaise a rejeté en appel, un précédent jugement qui avait, pour ...
Actualités similaires
Les cours d'école de la Creuse passent au vert ! Une végétalisation progressive pour contrecarrer les effets du bitume qui étouffe les élèves par sa ...
Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a donné gain de cause mardi 9 avril à une association de femmes âgées en Suisse, la jugeant habilitée à ...
Actualités similaires
La Suisse a été condamnée par la Cour européenne des droits de l'Homme, ce mardi 9 avril, pour son inaction face au changement climatique.
Actualités similaires
La Suisse est condamnée ce mardi par la Cour européenne des droits de l'homme pour son inaction climatique. Une première en matière de justice climatique. ...
Actualités similaires
Le torchon brûle entre le principal syndicat des remontées mécaniques françaises, Domaines skiables de France (DSF) et la juridiction financière de l'ordre ...
Actualités similaires
La juridiction de contrôle de la dépense publique a consacré son rapport annuel à l'adaptation au changement climatique. Elle demande à l'Etat d'en faire ...
Actualités similaires
En France, la Cour des comptes s'inquiète dans son nouveau rapport publié mardi 12 mars des finances de l'État. Chargée de contrôler les dépenses de ...
Actualités similaires
La Cour des comptes se félicite d'une "prise de conscience" de l'urgence de s'adapter au changement climatique mais demande mardi à l'État de jouer plus ...
Actualités similaires
Dans son rapport annuel publié mardi 12 mars, la Cour des comptes s'est intéressée à l'action publique en faveur de l'adaptation au changement climatique. ...
Actualités similaires