Cergy-Pontoise : Insalubrité dans la prison de Nanterre, le tribunal ordonne de nouveaux travaux
Il s'agit notamment de réparer les bouches d'aération défectueuses de la prisonArticles similaires à Cergy-Pontoise : Insalubrité dans la prison de Nanterre, le tribunal ordonne de nouveaux travaux
Insalubrité de la prison de Limoges : l'administration pénitentiaire s'est expliquée devant le Tribunal Administratif
Après le rapport du bâtonnier de Limoges élaboré en novembre, l'Ordre des avocats du barreau de Limoges et l'OIP (Observatoire International des Prisons) ...Actualités similaires
L'homme accusé de harceler et de menacer de mort Lucile, une jeune influenceuse, a été condamné à cinq ans de prison ferme par le tribunal de Nanterre
Depuis plus de deux ans, Lucile, influenceuse connu sous le pseudonyme ToomuchLucile, est harcelée et menacée de mort par un jeune homme sur les réseaux ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble ordonne à l'État de faire des travaux à la prison de Varces
Saisi par plusieurs organisations d'avocats, le Tribunal Administratif de Grenoble demande au Gardes des Sceaux d'effectuer des travaux au sein de la maison ...Actualités similaires
Déjà condamné 17 fois, Bagui Traoré, frère aîné d'Adama Traoré, a été incarcéré hier soir sur décision du tribunal correctionnel de Pontoise, qui l'a condamné à trois ans de prison pour extorsion
Bagui Traoré, frère aîné d'Adama, décédé en 2016 peu après son arrestation par des gendarmes, a été incarcéré hier soir sur décision du tribunal ...Actualités similaires
Prison de Perpignan : le tribunal ordonne l'amélioration des conditions de détention "dans les plus brefs délais"
Après l'audience du 16 août dernier, le tribunal administratif de Montpellier a ordonné à l'administration pénitentiaire de la prison de Perpignan, ce ...Actualités similaires
Cellules insalubres au commissariat de Nîmes, le tribunal administratif de Nîmes ordonne à l'Etat d'engager des travaux de réfection
C'est une victoire pour les avocats du barreau de Nîmes qui ont saisi en référé le tribunal administratif. Les avocats dénonçaient l'insalubrité des ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes ordonne à l'Etat d'engager des travaux de rénovation au commissariat
L'Ordre des avocats de Nîmes vient d'obtenir une victoire devant le tribunal administratif. Saisi en référé pour dénoncer la vétusté des cellules de ...Actualités similaires
Cergy-Pontoise : Insalubrité dans la prison de Nanterre, le tribunal ordonne de nouveaux travaux
Il s'agit notamment de réparer les bouches d'aération défectueuses de la prisonActualités similaires
Le lanceur de Limerick Pat Ryan pourrait obtenir des travaux d'intérêt général au lieu de la prison, selon un tribunal - The Irish Times
Un juge a indiqué qu'il pourrait imposer une ordonnance de travaux d'intérêt général au lieu...Actualités similaires
« Le Serpent » va-t-il sortir de prison ? Un tribunal ordonne la libération du tueur en série
Le serpent libre ? La plus haute juridiction du Népal a ordonné mercredi la libération de Charles Sobhraj, tueur en série français de 78 ans responsable ...Actualités similaires
La justice ordonne au garde des Sceaux des mesures d'urgence pour la prison de Nanterre
Depuis une dizaine d'années, les rapports font état de la présence de rats et de nombreux détritusActualités similaires
Prison de Gradignan : le tribunal ordonne d'améliorer en urgence les conditions de vie des détenus
Saisi fin septembre par des collectifs d'avocats pour "remédier à l'indignité de la détention" au centre pénitentiaire, vétuste et surpeuplé, le Tribunal ...Actualités similaires
Insalubrité à la prison de Toulouse-Seysses : le tribunal administratif ordonne à nouveau des mesures urgentes
Le tribunal administratif de Toulouse confirme ce jeudi 4 août que des mesures d'urgence doivent être prises pour améliorer les conditions de détention à ...Actualités similaires
Un garçon et une fille de 16 ans ont été condamnés cette nuit à 10 ans de prison par le tribunal pour enfants de Pontoise pour le meurtre d'Alisha, 14 ans
Un garçon et une fille de 16 ans ont été condamnés cette nuità 10 ans de prison par le tribunal pour enfants de Pontoise (Val-d'Oise) pour le meurtre ...Actualités similaires
Portes du Tarn : le tribunal ordonne l'arrêt des travaux
Les opposants ont remporté une première victoire le 17 février devant le tribunal administratif.
Afrique du Sud: un tribunal ordonne le retour en prison de Jacob Zuma, un appel déposé
L'ancien président sud-africain avait été placé en libération conditionnelle pour raisons médicales en septembre dernier, deux mois après son ...Actualités similaires
Afrique du Sud : un tribunal ordonne le retour de Jacob Zuma en prison
Un tribunal sud-africain a ordonné mercredi le retour en prison de l'ex président Jacob Zuma, en invalidant une libération conditionnelle accordée en ...Actualités similaires
Un tribunal ordonne le retour de Jacob Zuma en prison
Mercredi, un juge sud-africain a estimé que la liberté conditionnelle de l'ancien président était «illégale». Il devra donc retourner en prison.Actualités similaires
Procès de Gérard Hamel, ancien maire de Dreux au tribunal de Nanterre : six mois de prison avec sursis requis
Le procureur a requis de la prison avec sursis ainsi que des amendes à l'encontre de Gérard Hamel, l'ancien maire de Dreux, et de deux autres prévenus, dans ...Actualités similaires
Procès de Gérard Hamel, ancien maire de Dreux, au tribunal de Nanterre : six mois de prison avec sursis requis
Le procureur a requis de la prison avec sursis ainsi que des amendes à l'encontre de Gérard Hamel, l'ancien maire de Dreux, et de deux autres prévenus, dans ...Actualités similaires
Prison. La justice ordonne des travaux d'urgence à Nouméa, où la « situation est alarmante »
Dans sa décision, le juge des référés du tribunal administratif ordonne à la prison du Camp-Est de « faire cesser les différents manquements à ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie - Prison. La justice ordonne des travaux d'urgence à Nouméa, où la « situation est alarmante »
Le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, saisi par la section française de l'Observatoire international des prisons (OIP) sur la « situation ...Actualités similaires
Marseille : Le tribunal rejette l'existence d'un péril grave pour la santé et ordonne la poursuite des travaux au collège Versailles
Plusieurs associations et syndicats s'inquiètent des conditions d'un chantier réalisé alors que les cours se poursuivent à côté• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
