Ce que contient la loi climat par rapport aux propositions de la convention citoyenne
L'Assemblée nationale et le Sénat votent ce mardi après-midi la loi "Climat et résilience", issu des propositions formulées la convention citoyenne sur le ...Actualités similaires
Articles similaires à Ce que contient la loi climat par rapport aux propositions de la convention citoyenne
Loi immigration : voici ce que contient le texte présenté au Sénat après avoir été sérieusement durci
Le projet de loi immigration est soumis au Sénat, ce mardi 14 novembre. Le texte a été largement modifié par la chambre haute... Voici ce qu'il contient.Actualités similaires
Loi immigration : voici ce que contient le texte présenté au Sénat après avoir été sérieusement durci
Le projet de loi immigration est soumis au Sénat, ce mardi 14 novembre. Le texte a été largement modifié par la chambre haute... Voici ce qu'il contient.Actualités similaires
Budget 2024 : chèque carburant, lutte contre les punaises de lit... Ce que contient le projet de loi
En cas d'échec de la motion de censure de LFI déposée contre le projet de budget 2024, ce texte devrait être débattu au Sénat le 23 novembre. De nouveaux ...Actualités similaires
"Des femmes invisibilisées, caricaturées ou agressées" : ce que contient le rapport du Haut conseil à l'égalité sur le numérique
Des femmes stéréotypées, caricaturées, agressées, sous représentées... Ce mardi 7 novembre 2023, le Haut conseil à l'égalité a publié un rapport sur ...Actualités similaires
Immigration : titres de séjour, asile, travailleurs étrangers, ce que contient le projet de loi étudié au Sénat depuis lundi
La majorité entend concilier durcissement de la répression et intégration de certains travailleurs.Actualités similaires
VIDÉO. Ce que contient le projet de loi immigration qui arrive ce lundi au Sénat
Ce que contient le projet de loi immigration qui arrive ce lundi au Sénat. Huit mois après, le projet de loi immigration est de retour , au Sénat. Examiné ...Actualités similaires
Immigration : titres de séjour, expulsions, asile... que contient le projet de loi examiné à partir de ce lundi au Sénat ?
Maintes fois reporté depuis sa présentation par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin il y a un an, le projet de loi immigration arrive enfin au Sénat ...Actualités similaires
Immigration : que contient le projet de loi porté par le gouvernement et examiné ce lundi par le Sénat ?
À partir de ce lundi, le Sénat examine le projet de loi immigration contesté par les oppositions comme les associations, et piège politique pour ...Actualités similaires
Éolien : ce que contient le rapport de la Cour des comptes pour les collectivités
Le rapport que vient de publier la Cour des comptes sur l'éolien terrestre et maritime cherche à expliquer les raisons de l'important retard de la France en ...Actualités similaires
Bordeaux : la mairie a réuni les 100 membres de sa « convention citoyenne » pour le climat
Ces habitants tirés au sort doivent proposer des solutions pour adapter la ville à l'urgence climatique. Ils ont jusqu'au printemps pour « faire émerger ...Actualités similaires
Emmanuel Macron « aime la bagnole » : ce nouveau rapport sur le climat lui donne tort
Le rapport grand public 2023 du Haut conseil pour le Climat classe les émissions de gaz à effet de serre en France, en 2022. Une ressource précieuse dans ...Actualités similaires
Cyberharcèlement, accès au porno, filtre anti-arnaques... Ce que contient le projet de loi qui veut "sécuriser et réguler l'espace numérique"
Le texte du gouvernement vise notamment à transposer dans le droit français les dernières réglementations européennes et propose des dispositions nouvelles ...Actualités similaires
Référendum, loi sur l'immigration, nouvelle invitation... ce que contient la lettre d'Emmanuel Macron aux chefs des partis
Ce jeudi 7 septembre, Emmanuel Macron a adressé un courrier aux leaders des différentes formations politiques une semaine après la rencontre organisée à ...Actualités similaires
Industrie verte : que contient ce projet de loi ?
Le projet de loi "industrie verte" initié par le gouvernement vise à réindustrialiser la France tout en limitant son empreinte carbone.Actualités similaires
Emeutes : ce que contient le projet de loi pour accélérer la reconstruction, adopté ce jeudi au Parlement
Débattu depuis mardi 18 juillet, le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes a été adopté ce jeudi au Parlement...Actualités similaires
Reconstruction après les émeutes : ce que contient le projet de loi
Après la mort de Nahel, le 27 juin 2023, à Nanterre, à la suite d'un contrôle routier, la France a été touchée par de violentes émeutes ayant détruit ...Actualités similaires
Que contient le projet de loi justice, voté ce mardi à l'Assemblée ?
Outre une hausse budgétaire et plusieurs milliers d'embauche, le projet de loi justice prévoit une refonte de la procédure pénale ou la création de ...Actualités similaires
Places de prison, portables activés à distance... Ce que contient le projet de loi pour la justice adopté à l'Assemblée
L'Assemblée nationale a largement adopté, ce mardi 18 juillet, en première lecture le projet de loi d'augmentation des moyens de la Justice d'Eric ...Actualités similaires
Places de prison, portables activés à distance... Ce que contient le projet de loi pour la justice adopté à l'Assemblée
L'Assemblée nationale a largement adopté, ce mardi 18 juillet, en première lecture le projet de loi d'augmentation des moyens de la Justice d'Eric ...Actualités similaires
Places de prison, téléphones activés à distance dans certaines enquêtes, recrutement de magistrats... Ce que contient la loi de réforme de la Justice votée ce mardi
Après avoir reçu le feu vert du Sénat le mois dernier, l'Assemblée nationale doit se prononcer, par un vote solennel ce mardi, sur le projet de loi...Actualités similaires
Que contient le projet de loi justice qui doit être voté ce mardi ?
Après avoir achevé l'examen en première lecture du projet de loi de programmation consacré aux moyens de la justice, les députés sont appelés à le voter ...Actualités similaires
Emeutes : ce que contient le projet de loi pour accélérer la reconstruction, examiné cette semaine au Sénat et à l'Assemblée nationale
Le projet de loi «d'accélération de la reconstruction» après les émeutes sera débattu ce mardi au Sénat. Reconstruire dans les meilleurs délais. C'...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
